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  1. Résultat n°1

    Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Date

    1929-1990

    Cote

    1176 W 3-6

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

    Date

    1946-1998

    Cote

    1402 W 105

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  3. Résultat n°3

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Date

    1950-1988

    Cote

    1252 W 1-25

    • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

  7. Résultat n°7

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1950-1978

    Cote

    1176 W 69-74

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Comptes financiers.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1509 W 1

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptes financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    1500 W 11

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  13. Résultat n°13

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1176 W 7-9

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1176 W 58-61

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Expertise Galtier.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1176 W 50-53

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Expertise Galtier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1176 W 55-57

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1509 W 3

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

    Date

    1966-1986

    Cote

    1541 W 1

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

    Date

    1966-1995

    Cote

    1541 W 43

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    1967-1982

    Cote

    1541 W 17

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1967-1982

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  22. Résultat n°22

    Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1541 W 19

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  23. Résultat n°23

    1979-1993

    Cote

    1541 W 18

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1979-1993

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  24. Résultat n°24

    Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1176 W 54

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

    Date

    1968-1988

    Cote

    1495 W 4

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1176 W 62

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Rénovations et/ou programmations.

    Date

    1970-1998

    Cote

    1397 W 36-43

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rénovations et/ou programmations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    1985-1992

    Cote

    1541 W 14

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1985-1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  30. Résultat n°30

    Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1176 W 68

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction des locaux de la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1541 W 14-16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    1988-1994

    Cote

    1541 W 15

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    1988-2000. Plans (1971).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1541 W 16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-2000. Plans (1971).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  34. Résultat n°34

    Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1500 W 19

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1500 W 12

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  36. Résultat n°36

    Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1541 W 21

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Malsaucy.
    • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  37. Résultat n°37

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1176 W 40-48

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1713 W 33

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

    Date

    1973-1988

    Cote

    1500 W 14

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    1402 W 18

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.