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  1. Résultat n°1

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1713 W 44

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Risques naturels et technologiques : élaboration du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Sortie article 30.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1713 W 39

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sortie article 30.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    1713 W 37

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1713 W 35

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 34

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).

    Date

    1986-1997

    Cote

    1713 W 31

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1713 W 26

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi : généralités (1995-1996). Charte Initiative-emploi (1995-1996). Données repères de l'Aire urbaine (1993).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 22

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Originaux des études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 21

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Originaux des études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs (1988-1997). Fonds européens : programme leader(1994). Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) 1 (1989-1991), FEDER 2 (1992-1993).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1713 W 14

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1713 W 13

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Débats, rapports.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1713 W 12

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débats, rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Débat.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1713 W 11

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débat.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 8

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 7

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.