Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Deuxième tranche.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1500 W 14

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
    • Deuxième tranche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  9. Résultat n°9

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1402 W 74

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  11. Résultat n°11

    Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1501 W 8

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1500 W 19

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  15. Résultat n°15

    Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  16. Résultat n°16

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1501 W 22-23

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Candidatures.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 1

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  19. Résultat n°19

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 4

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 84

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  22. Résultat n°22

    Etat descriptif des bâtiments.

    Date

    1979

    Cote

    1500 W 6

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Etat descriptif des bâtiments.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  23. Résultat n°23

    Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux de réunions de chantier, bilan financier, délibérations, publication.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1402 W 51

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
    • Maîtrise d'œuvre, contrôle technique, procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  24. Résultat n°24

    Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Date

    1950-1988

    Cote

    1252 W 1-25

    • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

  25. Résultat n°25

    Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1402 W 29

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  26. Résultat n°26

    Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1402 W 94

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc technologique, à Belfort.
    • Entretien, gardien, signalétique, éclairage, projet.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  27. Résultat n°27

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1176 W 25-39

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1509 W 6

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale de l'aide personnalisée au...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Lots 1 à 8.

    Date

    1994

    Cote

    1402 W 52

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE), à Sermamagny...
    • Lots 1 à 8.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1500 W 9

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1967-1982

    Cote

    1541 W 17

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1967-1982

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 85

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Programme d'équipement "ville de Belfort".

    Date

    1984-1990

    Cote

    1501 W 9-14

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme d'équipement "ville de Belfort".

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    SEMPAT.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1547 W 70-71

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • SEMPAT.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1402 W 87

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc technologique, à Belfort.
    • Deuxième phase : maîtrise d'oeuvre, dossier de consultation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Fonds Social Européen (FSE).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1397 W 61

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Première tranche.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1541 W 2

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Faubourg des Ancêtres à Belfort, Institut universitaire...
    • Première tranche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  42. Résultat n°42

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Réhabilitation d'un bâtiment : permis de construire, bilan financier, marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    1991

    Cote

    1402 W 62

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Delle.
    • Réhabilitation d'un bâtiment : permis de construire,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  44. Résultat n°44

    Convention de gestion entre le Département et la SODEB. Marchés de travaux : pièces contractuelles, lot deux. Marché de maîtrise d'oeuvre : pièces contractuelles.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1541 W 30

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Convention de gestion entre le Département et la SODEB....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'alsace (SMIBA).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1547 W 71-72

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'alsace...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1713 W 35

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1500 W 12

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  49. Résultat n°49

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Délibérations, mandatement, appel d'offre, conventions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1402 W 103

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zone de loisirs Essert Bavilliers.
    • Délibérations, mandatement, appel d'offre, conventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  51. Résultat n°51

    Ecole Nationale d'Ingénieur (ENI) de Belfort : extension sur le site de Bull, technopole.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1510 W 5-9

    • Contexte : 1510 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieur (ENI) de Belfort : extension...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  52. Résultat n°52

    Boron-Vellescot : cessions de terrains.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1541 W 8

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Boron-Vellescot : cessions de terrains.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  53. Résultat n°53

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1397 W 75-79

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Travaux à Montreux-Château.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1402 W 20

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux à Montreux-Château.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  55. Résultat n°55

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1227 W 7-9

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Dossier administratif.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1402 W 71

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  57. Résultat n°57

    1984-1988

    Cote

    1500 W 2

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de terrains.
    • Cessions de terrains sur le territoire des communes...
    • 1984-1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  58. Résultat n°58

    Les grands équipements : terrains militaires échangés compensés, gares routières Nord et Sud, aérodrome de Belfort-Fontaine, centre équestre de Bavilliers, forêt de Tignecourt, Malsaucy, mise à disposition de locaux à l'Institut de Recherche et d'éducation permanente (IREP) situés dans le foyer rue du chanoine Bernard, construction du crematorium et du mémentorium, vente du tissage de Lepuix-Gy.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1500 W 18

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Les grands équipements : terrains militaires échangés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  59. Résultat n°59

    Affaires économiques.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1547 W 81-85

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1402 W 109

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Casernes de gendarmerie : participation du département au remboursement des annuités contractées par les communes pour leur construction.

    Date

    1985-1996

    Cote

    1500 W 17

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Casernes de gendarmerie : participation du département...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  63. Résultat n°63

    Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    1402 W 112

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  64. Résultat n°64

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1984-1996

    Cote

    1547 W 1

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de Mars : pièces contractuelles du marché, dossier administratif.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1541 W 38

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  67. Résultat n°67

    Gros œuvre, charpente / couverture, menuiserie aluminium, menuiserie bois, plâtrerie, faux plafonds, revêtements de sols, revêtements muraux, peinture.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1402 W 41

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret à Belfort.
    • Construction d'un centre de documentation et d'information...
    • Gros œuvre, charpente / couverture, menuiserie aluminium,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  68. Résultat n°68

    1985-1992

    Cote

    1541 W 14

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1985-1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  69. Résultat n°69

    Réfection des salles de cours des premiers et deuxième étages. Réfection de la cour intérieure.

    Date

    1994

    Cote

    1402 W 59

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Léonard de Vinci.
    • Réfection des salles de cours des premiers et deuxième...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  70. Résultat n°70

    Tourisme.

    Date

    1975-1996

    Cote

    1397 W 81-84

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Programme "Petites Villes" (PPV).

    Date

    1985, 1990

    Cote

    1501 W 21

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme "Petites Villes" (PPV).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Eurockéennes : rapport, courrier, commande, plans, sondages, compte-rendu, subventions, associations, divers, publicité.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1402 W 90

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Eurockéennes : rapport, courrier, commande, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  73. Résultat n°73

    Contrat famille.

    Date

    1983-1988

    Cote

    1397 W 33-35

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat famille.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1541 W 19

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  75. Résultat n°75

    Vente par le Département de sa partie.

    Date

    1995

    Cote

    1541 W 6

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Belfort.
    • Avenue Georges Clemenceau, ancien hôtel Altea ou ancien...
    • Vente par le Département de sa partie.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  76. Résultat n°76

    Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1541 W 33

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
    • Dossier administratif, dossier du permis de construire,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  77. Résultat n°77

    Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre, bâtiment C, travaux annexes, sinistre construction scolaire, situation des paiements, réception des travaux, avenants, délibérations, articles de presse, courrier aux entreprises, contrôle technique SOCOTEC, publication, commission d'appels d'offres, démolition du gros œuvre, menuiserie extérieure, plâtrerie, menuiserie bois.

    Date

    1991

    Cote

    1402 W 60

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Léonard de Vinci.
    • Aménagement d'un plateau de technologie.
    • Dossier tous corps d'état, marché de maîtrise d'œuvre,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  78. Résultat n°78

    Logement social.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1397 W 44-47

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Logement social.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989), notification des marchés, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), lots 1 à 10 (1988).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1402 W 10

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Travaux d'extension rénovation, première tranche.
    • Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  80. Résultat n°80

    Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).

    Date

    1980-1995

    Cote

    1402 W 69

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.