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  1. Résultat n°1

    Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Date

    1929-1990

    Cote

    1176 W 3-6

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

    Date

    1946-1998

    Cote

    1402 W 105

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  3. Résultat n°3

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Date

    1950-1988

    Cote

    1252 W 1-25

    • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

  7. Résultat n°7

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1950-1978

    Cote

    1176 W 69-74

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Comptes financiers.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1509 W 1

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptes financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    1500 W 11

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  13. Résultat n°13

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1176 W 7-9

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1176 W 58-61

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Expertise Galtier.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1176 W 50-53

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Expertise Galtier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1176 W 55-57

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1509 W 3

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

    Date

    1966-1986

    Cote

    1541 W 1

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

    Date

    1966-1995

    Cote

    1541 W 43

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  21. Résultat n°21

    1967-1982

    Cote

    1541 W 17

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1967-1982

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  22. Résultat n°22

    Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1541 W 19

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  23. Résultat n°23

    1979-1993

    Cote

    1541 W 18

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1979-1993

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  24. Résultat n°24

    Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1176 W 54

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987). Musée Japy de Beaucourt (1987). Musée départemental de Botans, musée agricole (1988). Cassette VHS sur le Territoire de Belfort [s.d.]. Comité régional du tourisme de Franche-Comté (1968-1969).

    Date

    1968-1988

    Cote

    1495 W 4

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Moulin de Courtelevant (1981). Musée de Brebotte (1987)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1176 W 62

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Rénovations et/ou programmations.

    Date

    1970-1998

    Cote

    1397 W 36-43

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rénovations et/ou programmations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    1985-1992

    Cote

    1541 W 14

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1985-1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  30. Résultat n°30

    Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1176 W 68

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction des locaux de la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1541 W 14-16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    1988-1994

    Cote

    1541 W 15

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    1988-2000. Plans (1971).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1541 W 16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-2000. Plans (1971).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  34. Résultat n°34

    Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1500 W 19

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre départemental de la vie associative (CDVA), au Centre départemental olympique et sportif (CDOS) et à la COTOREP (1987-1989).

    Date

    1973-1989

    Cote

    1500 W 12

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Plans (1973), location des locaux à la DDASS, au Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  36. Résultat n°36

    Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1541 W 21

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Malsaucy.
    • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  37. Résultat n°37

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1176 W 40-48

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1713 W 33

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes casernes de gendarmerie, maison des remparts à Delle, immeuble 5 rue de Delle à Sévenans, immeuble 3 rue de la République à Belfort, centre d'incendie rue d'Offemont à Belfort, maison 118 rue du Général de Gaulle à Essert, héritage Keiflin à Essert, Hôtel du lion à Belfort, maison 6 rue de Delle à Bourogne, locations diverses.

    Date

    1973-1988

    Cote

    1500 W 14

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Propriétés diverses : gestion du patrimoine, anciennes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    1402 W 18

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  41. Résultat n°41

    Tourisme.

    Date

    1975-1996

    Cote

    1397 W 81-84

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Tourisme.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Ballon d'Alsace.

    Date

    1975-1992

    Cote

    1495 W 5-14

    • Contexte : 1495 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie départementale, dommages et intérêts.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1500 W 1

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de terrains.
    • Acquisition pour travaux d'investissement sur la voirie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  44. Résultat n°44

    Agriculture.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1176 W 11

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agriculture.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1541 W 20

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Malsaucy.
    • Construction de la base nautique : dossier d'appel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  46. Résultat n°46

    Associations socio-culturelles.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1176 W 12-15

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations socio-culturelles.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Répartition entre les communes des ressources provenant de la taxe additionnelle aux droits de mutation et de la taxe professionnelle provenant de certains établissements exceptionnels.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1501 W 26

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Répartition entre les communes des ressources provenant...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1176 W 24

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  49. Résultat n°49

    Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1176 W 16

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique pour Belfort et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation (ASVAA) et charte intercommunal du Pays Sous-Vosgien.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1397 W 13-16

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Sous-Vosgienne d'Aménagement et d'Animation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Correspondance diverse. Rapports sur l'aménagement de 51 logements rue de l'As de trèfle à Belfort et de 81 logements dans la zone d'aménagement concertée de l'Allaine. Etude sur la stratégie à mener pour un mieux habiter des familles.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1509 W 7

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Correspondance diverse. Rapports sur l'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.

    Date

    1978-1998

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Delle.
    • "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  53. Résultat n°53

    Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1541 W 21

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  54. Résultat n°54

    Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Plan d'aménagement (1978-1991). Location de carrière (1978-1988). Travaux d'entretien et d'investissement : programme de travaux demandés par l'office national des forêts (1984-1996).

    Date

    1978-1996

    Cote

    1402 W 106

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Plan d'aménagement (1978-1991). Location de carrière...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  56. Résultat n°56

    Opérations d'aménagements de logements, problèmes énergétiques.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1509 W 5

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations d'aménagements de logements, problèmes énergétiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Etat descriptif des bâtiments.

    Date

    1979

    Cote

    1500 W 6

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Etat descriptif des bâtiments.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  58. Résultat n°58

    Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales et de la crèche : dossiers administratif et technique.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1500 W 9

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Réhabilitation de la Préfecture, des Archives départementales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  59. Résultat n°59

    1979-1987

    Cote

    1541 W 12

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assurance des bâtiments départementaux. - Evaluation...
    • 1979-1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  60. Résultat n°60

    Contentieux : Ville de Belfort contre Direction départementale de l'Equipement (DDE) (1979-1982), compagnie d'assurances du département contre ville de Belfort (1988-1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1500 W 21

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contentieux : Ville de Belfort contre Direction départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  61. Résultat n°61

    1988

    Date

    1979-1987

    Cote

    1541 W 13

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assurance des bâtiments départementaux. - Evaluation...
    • 1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage (1994), aménagement et parquet au rez de chaussée, fenêtre SIPLAST (1994-1995). Zone de loisirs Essert Bavilliers : plan, courrier, honoraires (1980-1985).

    Date

    1980-1995

    Cote

    1402 W 69

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hôtel du Département : climatisation au quatrième étage...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  63. Résultat n°63

    Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1176 W 17-23

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Massif vosgien.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1397 W 57

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Massif vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1176 W 25-39

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d'Equipement Communal (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Commission départementale de l'aide personnalisée au logement : procès verbaux de réunions (1981-1985). Comité de programmation des crédits logements : correspondance, procès-verbaux de réunions (1981-1983). Opérations d'aménagements de logements (1982-1985).

    Date

    1981-1985

    Cote

    1509 W 6

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale de l'aide personnalisée au...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Ventes de coupes de bois (1981-1989), proposition et notification des crédits (1989-1990), conventions (1989), travaux d'investissement sylvicole (1984-1987), subventions (1985), délibérations (1989-1992), recettes ( 1989-1996), demandes de subventions (1992), frais de garderie (1982-1996).

    Date

    1981-1996

    Cote

    1402 W 107

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Ventes de coupes de bois (1981-1989), proposition et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  68. Résultat n°68

    Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois, revenu des bénéfices de l'exploitation agricole, TVA sur la vente de bois (1990-1997). Catalogue (1996).

    Date

    1981-1997

    Cote

    1402 W 108

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  69. Résultat n°69

    Dossier de consultation des entreprises (DCE), programme, études, permis de construire, procès-verbal de réunions de chantier, mobilier.

    Date

    1981-1996

    Cote

    1402 W 73

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
    • Dossier de consultation des entreprises (DCE), programme,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  70. Résultat n°70

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1227 W 7-9

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Logement social.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1397 W 44-47

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Logement social.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Permis de construire de la base nautique du Malsaucy, commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (1982-1984). Construction de la MDE sur le site de l'étang du Malsaucy : dossier de consultation (1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1402 W 23

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Permis de construire de la base nautique du Malsaucy,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  74. Résultat n°74

    Affaires économiques.

    Date

    1982-1998

    Cote

    1547 W 35-44

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Mandatement, situation des crédits, honoraires, actes.

    Date

    1982

    Cote

    1402 W 102

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zone de loisirs Essert Bavilliers.
    • Mandatement, situation des crédits, honoraires, actes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  76. Résultat n°76

    Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Essert Bavilliers : actes, convocation, compte-rendu, honoraires.

    Date

    1982

    Cote

    1402 W 101

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Essert Bavilliers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  77. Résultat n°77

    Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1397 W 55

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Dossier administratif.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1500 W 6

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Travaux d'économie d'énergie.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  79. Résultat n°79

    Centre d'Amélioration du logement (CAL).

    Date

    1982-1997

    Cote

    1547 W 2-4

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre d'Amélioration du logement (CAL).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

    Date

    1982-1998

    Cote

    1713 W 30

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.