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  1. Résultat n°1

    Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 10

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Agriculture.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1176 W 11

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agriculture.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1176 W 16

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique pour Belfort et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1176 W 24

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Informatisation des services départementaux.

    Date

    1987

    Cote

    1176 W 49

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1176 W 54

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1176 W 62

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1176 W 68

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction des locaux de la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1227 W 12

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association pour le Développement du Marketing Industriel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Informatisation des communes.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1397 W 17

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Subventions aux communes.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1397 W 18

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Finances communales, calculs financiers.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1397 W 25

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Finances communales, calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme Communes Moyennes (PCM)(1984-1990).Programme Belfort [s.d.]

    Date

    1984-1992

    Cote

    1397 W 27

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide du Département à l'équipement des communes : brochure du Conseil général [s.d.]. Hôpital, SAMU/SMUR (1984-1993).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1397 W 28

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1397 W 29

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées des secours (1988). Départementalisation du territoire de Belfort [s.d.].

    Date

    1984-1991

    Cote

    1397 W 30

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Association des élus de la montagne.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1397 W 50

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association des élus de la montagne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Centre informatique régional (1985-1990). Télévision de la région Franche-comté (1984-1992).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1397 W 52

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre informatique régional (1985-1990). Télévision...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1397 W 55

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1397 W 56

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Massif vosgien.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1397 W 57

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Massif vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1397 W 58

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) urbain.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1397 W 59

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Contrat de plan Etat/Région.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1397 W 60

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan Etat/Région.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Fonds Social Européen (FSE).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1397 W 61

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Fonds social Européen (FSE).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 65

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1397 W 66

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Programme Initiatives communautaires.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1397 W 67

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme Initiatives communautaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Contrat de plan.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1397 W 80

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1397 W 99

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Crédit Immobilier de France.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1397 W 100

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédit Immobilier de France.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Candidatures.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 1

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  47. Résultat n°47

    Inauguration, réunions de chantier, tracé de jeux, plans définitifs, courrier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1402 W 2

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Inauguration, réunions de chantier, tracé de jeux,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  48. Résultat n°48

    Dossier marchés, plans.

    Date

    1991

    Cote

    1402 W 3

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Dossier marchés, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  49. Résultat n°49

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 4

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  50. Résultat n°50

    Visite de chantier (1989). Réunions de chantier, correspondance, planning, plans (1989-1991). Première demande de permis de construire (1988).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1402 W 5

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Visite de chantier (1989). Réunions de chantier, correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  51. Résultat n°51

    Deuxième tranche. - Appels d'offres, étude : procès-verbal de la commission d'appels d'offres, registre des dépôts, notification aux entreprises, estimation prévisionnelle, consultation, étude préalable, deuxième demande de permis de construire.

    Date

    1989

    Cote

    1402 W 6

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Deuxième tranche. - Appels d'offres, étude : procès-verbal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  52. Résultat n°52

    Bâtiment E, première tranche : plan technique (1988). Sinistre dépôts des eaux (1989). Rénovation extension : nouvelle proposition (1988). Bâtiment A, deuxième tranche : dossier des ouvrages exécutés (1987).

    Date

    Entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1989

    Cote

    1402 W 7

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Bâtiment E, première tranche : plan technique (1988)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  53. Résultat n°53

    Lots 6 à 9, menuiserie, plâtrerie isolation, faux plafonds, chauffage sanitaire : suivi administratif et financier.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1402 W 7

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Deuxième tranche du marché.
    • Lots 6 à 9, menuiserie, plâtrerie isolation, faux plafonds,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  54. Résultat n°54

    Deuxième tranche du marché. - Lots 10 à 13, électricité, carrelage, revêtement de sols, peinture : suivi administratif et financier (1990-1991). Lot 1, gros oeuvre : correspondance, réunions, travaux supplémentaires, avenants, pièces communes (1991).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1402 W 8

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Deuxième tranche du marché.
    • Deuxième tranche du marché. - Lots 10 à 13, électricité,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  55. Résultat n°55

    Dossier général : appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, déclaration à souscrire, acte d'engagement, réunions, calcul de la participation des communes, concours d'architectes.

    Date

    1987

    Cote

    1402 W 9

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier général : appel d'offres, cahier des clauses...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  56. Résultat n°56

    Lots 2 à 5, charpente métallique, serrurerie, couverture zinguerie, bordage, menuiseries extérieures (1988) : suivi administratif et financier.

    Date

    Entre le 1er janvier 1989 et le 31 décembre 1991

    Cote

    1402 W 9

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Deuxième tranche du marché.
    • Lots 2 à 5, charpente métallique, serrurerie, couverture...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  57. Résultat n°57

    Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989), notification des marchés, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), lots 1 à 10 (1988).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1402 W 10

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Travaux d'extension rénovation, première tranche.
    • Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  58. Résultat n°58

    Lots 11 à 14, dossiers de consultations, dossiers de références des candidats au concours, candidats non retenus, dossiers de candidatures.

    Date

    1987

    Cote

    1402 W 11

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Travaux d'extension rénovation, première tranche.
    • Lots 11 à 14, dossiers de consultations, dossiers de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  59. Résultat n°59

    Travaux d'extension rénovation : études, indemnités, lancement du concours, élaboration du dossier de consultation, naissance du projet, convocation du jury, proposition de contrôle technique, contrat de maitrise d'œuvre, avant projet sommaire : avant projet définitif, contrat SOCOTEC, sondage SOLETCO.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 12

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Travaux d'extension rénovation : études, indemnités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  60. Résultat n°60

    Lots 1 à 14 : dossier de consultation.

    Date

    1988

    Cote

    1402 W 13

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Lots 1 à 14 : dossier de consultation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  61. Résultat n°61

    Collège de Rougemont-le-Château : deuxième tranche demi-pension, matériel UGAP (1989-1991). IUT Techniques de Commercialisation : conventions avec l'Etat, délibérations (1992-1994)

    Date

    1989-1994

    Cote

    1402 W 14

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège et Institut universitaire et technologique...
    • Collège de Rougemont-le-Château : deuxième tranche...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Dossier de consultation du collège de Rougemont-le-Château : concours (1987-1989). IUT Techniques de commercialisation : réhabilitation du bâtiment C faubourg des Ancêtres à Belfort (1994).

    Date

    1987-1994

    Cote

    1402 W 15

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège et Institut universitaire et technologique...
    • Dossier de consultation du collège de Rougemont-le-Château...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  63. Résultat n°63

    IREP à Belfort. - Première tranche : amélioration de l'aile ouest. Deuxième tranche : aménagement de l'aile est. Troisième tranche : fenêtres.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1402 W 16

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • IREP à Belfort. - Première tranche : amélioration de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  64. Résultat n°64

    Collège Bartholdi à Belfort : études préliminaires, programmation, comptes-rendus, descriptif, plans, correspondance.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1402 W 17

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Bartholdi à Belfort : études préliminaires,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  65. Résultat n°65

    Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    1402 W 18

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  66. Résultat n°66

    Gymnase de Montreux-Château.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1402 W 19

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase de Montreux-Château.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  67. Résultat n°67

    Travaux à Montreux-Château.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1402 W 20

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux à Montreux-Château.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  68. Résultat n°68

    Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1402 W 21

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  69. Résultat n°69

    Collèges : conformité des transformateurs électriques (1988-1990), demande de mobilier (1993-1994).

    Date

    Entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1994

    Cote

    1402 W 21

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges : conformité des transformateurs électriques...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  70. Résultat n°70

    Consultation après appel d'offres.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1402 W 22

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Consultation après appel d'offres.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  71. Résultat n°71

    Permis de construire de la base nautique du Malsaucy, commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (1982-1984). Construction de la MDE sur le site de l'étang du Malsaucy : dossier de consultation (1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1402 W 23

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Permis de construire de la base nautique du Malsaucy,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  72. Résultat n°72

    Construction de la MDE sur le site du Malsaucy : dossier de consultation lots 1 à 10. Commandes, certificat médical, chapitre 932-20/609 sc 5931, chapitre 900-1/2147-05 sc 1232, chapitre 932-20/633 sc 407, trop payé sur factures (1995-1997). Locaux Hôtel du Département (1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1402 W 24

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Construction de la MDE sur le site du Malsaucy : dossier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  73. Résultat n°73

    Candidatures des maîtres d'oeuvre.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1402 W 25

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Candidatures des maîtres d'oeuvre.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  74. Résultat n°74

    Collège de Delle : salle de l'exécutif, réhabilitation des façades.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1402 W 26

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Delle : salle de l'exécutif, réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  75. Résultat n°75

    Lots 1 à 8.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1402 W 27

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Lots 1 à 8.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  76. Résultat n°76

    Lots 9 à 13. Châteaudun troisième tranche. Montreux-Château deuxième tranche.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 28

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Lots 9 à 13. Châteaudun troisième tranche. Montreux-Château...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  77. Résultat n°77

    Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1402 W 29

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  78. Résultat n°78

    Lots 4 à 12. Lots 1, 4-5, 10, 14.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1402 W 30

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collèges de Belfort Châteaudun et de Montreux-Château...
    • Lots 4 à 12. Lots 1, 4-5, 10, 14.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  79. Résultat n°79

    Dossier administratif, maîtrise d'œuvre, contrôle technique.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1402 W 31

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Institut de génie énergétique (IGE) à Belfort.
    • Construction des laboratoires.
    • Dossier administratif, maîtrise d'œuvre, contrôle technique.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  80. Résultat n°80

    Contentieux delta Lab (1993). Correspondance (1992-1993). Laboratoire (1992). Compte-rendu de réunion de chantier, récapitulatif des dépenses (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    1402 W 31

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Institut de génie énergétique (IGE) à Belfort.
    • Contentieux delta Lab (1993). Correspondance (1992-1993)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.