Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1713 W 44

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Risques naturels et technologiques : élaboration du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Sortie article 30.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1713 W 39

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sortie article 30.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    1713 W 37

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1713 W 35

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 34

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1713 W 33

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1713 W 32

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plate-forme intermodale à Bourogne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).

    Date

    1986-1997

    Cote

    1713 W 31

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

    Date

    1982-1998

    Cote

    1713 W 30

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1713 W 26

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1713 W 23

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi : généralités (1995-1996). Charte Initiative-emploi (1995-1996). Données repères de l'Aire urbaine (1993).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 22

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centrale laitière de Franche-Comté (1994-1996). Emploi...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Originaux des études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 21

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Originaux des études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1713 W 18

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs (1988-1997). Fonds européens : programme leader(1994). Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) 1 (1989-1991), FEDER 2 (1992-1993).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1713 W 14

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes et autres acteurs.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1713 W 13

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres avec le Préfet, la Région, les communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Débats, rapports.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1713 W 12

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débats, rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Débat.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1713 W 11

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débat.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 8

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 7

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 6

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Contrat de ville.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1713 W 5

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 4

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 3

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1713 W 2

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : généralités, délibérations, négociations.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1713 W 1

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Eurockéennes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1547 W 81

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eurockéennes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1984-1996

    Cote

    1547 W 1

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

    Date

    1966-1995

    Cote

    1541 W 43

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  50. Résultat n°50

    Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1541 W 42

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  51. Résultat n°51

    Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Sévenans : étude paysagère.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1541 W 41

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zone d'Aménagement Différé (ZAD) de Sévenans : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  52. Résultat n°52

    Plans d'exécution des ouvrages.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1541 W 40

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Sermamagny, Maison de l'environnement : construction.
    • Plans d'exécution des ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  53. Résultat n°53

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1992

    Cote

    1541 W 39

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Sermamagny, Maison de l'environnement : construction.
    • Dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  54. Résultat n°54

    Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de Mars : pièces contractuelles du marché, dossier administratif.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1541 W 38

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Belfort, construction d'un gymnase sur le Champ de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  55. Résultat n°55

    Belfort, Institut de Génie Energétique (IGE) : convention de mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment E de la rue des entrepreneurs. Réhabilitation du bâtiment : dossier administratif.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1541 W 37

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Belfort, Institut de Génie Energétique (IGE) : convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  56. Résultat n°56

    Dossier des ouvrages exécutés, plans d'exécution des ouvrages, comptes-rendus de visites de chantier, travaux post-réception.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1541 W 36

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Belfort, Institut Universitaire de Formation des Maîtres...
    • Dossier des ouvrages exécutés, plans d'exécution des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  57. Résultat n°57

    Dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1541 W 35

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Belfort, Institut Universitaire de Formation des Maîtres...
    • Dossier de consultation des entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  58. Résultat n°58

    Réalisation des équipements de restauration scolaire et du parking : dossier administratif (1988-1994). Cession de la propriété à l'Etat (1985-1987).

    Date

    Entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 1994

    Cote

    1541 W 34

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
    • Réalisation des équipements de restauration scolaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  59. Résultat n°59

    Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1541 W 33

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Construction de l'Université de Technologie de Compiègne...
    • Dossier administratif, dossier du permis de construire,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  60. Résultat n°60

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  61. Résultat n°61

    Marchés de travaux : pièces contractuelles, lots un, trois à cinq, sept à onze, treize à dix-sept et dix-neuf.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1541 W 31

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Marchés de travaux : pièces contractuelles, lots un,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Convention de gestion entre le Département et la SODEB. Marchés de travaux : pièces contractuelles, lot deux. Marché de maîtrise d'oeuvre : pièces contractuelles.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1541 W 30

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Convention de gestion entre le Département et la SODEB....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  63. Résultat n°63

    Dossier de consultation des entreprises. Equipement de gestion : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1541 W 29

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Dossier de consultation des entreprises. Equipement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  64. Résultat n°64

    Dossier administratif et technique, dossier du permis de construire.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1541 W 28

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Dossier administratif et technique, dossier du permis...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  65. Résultat n°65

    Candidatures sélectionnées.

    Date

    1993

    Cote

    1541 W 27

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Candidatures sélectionnées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  66. Résultat n°66

    Concours d'architecture, choix du maître d'oeuvre.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1541 W 26

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Concours d'architecture, choix du maître d'oeuvre.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  67. Résultat n°67

    Danjoutin, Point Accueil Solidarité (PAS). - Réhabilitation : dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1996

    Cote

    1541 W 25

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Bâtiments administratifs.
    • Danjoutin, Point Accueil Solidarité (PAS). - Réhabilitation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  68. Résultat n°68

    Bilan financier.

    Date

    1985-1996

    Cote

    1541 W 25

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Bâtiments administratifs.
    • Hôtel du Département.
    • Aménagement.
    • Bilan financier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  69. Résultat n°69

    Dossier administratif et financier, dossier du permis de construire.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1541 W 24

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Bâtiments administratifs.
    • Hôtel du Département.
    • Aménagement.
    • Dossier administratif et financier, dossier du permis...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  70. Résultat n°70

    Plans divers et mobilier.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1541 W 23

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Bâtiments administratifs.
    • Hôtel du Département.
    • Plans divers et mobilier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  71. Résultat n°71

    Bavilliers, centre hippique du Chênois. - Construction d'un bâtiment de manège : dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, dossier d'accord du permis de construire.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1541 W 22

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Bavilliers, centre hippique du Chênois. - Construction...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  72. Résultat n°72

    Aménagement du terrain de camping : dossier technique et administratif.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1541 W 21

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Malsaucy.
    • Aménagement du terrain de camping : dossier technique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  73. Résultat n°73

    Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". - Problème d'étanchéité des façades : dossier de contentieux.

    Date

    1978-1990

    Cote

    1541 W 21

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Chaux, institut Médico-pédagogique "Les Eparses". -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  74. Résultat n°74

    Construction de la base nautique : dossier d'appel d'offre, dossier d'enquête publique, dossier technique et administratif.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1541 W 20

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Malsaucy.
    • Construction de la base nautique : dossier d'appel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  75. Résultat n°75

    Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien, travaux d'aménagement divers, extension, location par le département du terrain.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1541 W 19

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Ballon d'Alsace, chalet de secours en montagne : entretien,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  76. Résultat n°76

    1979-1993

    Cote

    1541 W 18

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1979-1993

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  77. Résultat n°77

    1967-1982

    Cote

    1541 W 17

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Location aux communes de bâtiments préfabriqués à usage...
    • 1967-1982

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  78. Résultat n°78

    1988-2000. Plans (1971).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1541 W 16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-2000. Plans (1971).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  79. Résultat n°79

    1988-1994

    Cote

    1541 W 15

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  80. Résultat n°80

    1985-1992

    Cote

    1541 W 14

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1985-1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.