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375 résultats

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  1. Résultat n°1

    Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Date

    1929-1990

    Cote

    1176 W 3-6

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

    Date

    1946-1998

    Cote

    1402 W 105

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  3. Résultat n°3

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Date

    1950-1988

    Cote

    1252 W 1-25

    • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'aménagement / Service constructions.

  7. Résultat n°7

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1950-1978

    Cote

    1176 W 69-74

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Comptes financiers.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1509 W 1

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptes financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).

    Date

    1955-1990

    Cote

    1500 W 11

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
    • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  13. Résultat n°13

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1176 W 7-9

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1176 W 58-61

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Expertise Galtier.

    Date

    1962-1988

    Cote

    1176 W 50-53

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Expertise Galtier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1176 W 55-57

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1509 W 3

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.

    Date

    1966-1986

    Cote

    1541 W 1

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.

    Date

    1966-1995

    Cote

    1541 W 43

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.