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375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 3-6
 Date
1929-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.
Résultat n°2

Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).
Cote
1402 W 105
 Date
1946-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt de Tignecourt.
  • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...
Résultat n°3

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).
Cote
1176 W 64
 Date
1948-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...
Résultat n°4

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Cote
1176 W 2
 Date
1948-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.
Résultat n°5

Gares routières Nord et Sud.
Cote
1176 W 63
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Gares routières Nord et Sud.
Résultat n°6

Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Cote
1252 W 1-25
 Date
1950-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1252 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux dans le département suivi par le Conseil général.
Résultat n°7

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).
Cote
1176 W 1
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....
Résultat n°8

Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 69-74
 Date
1950-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux et constructions dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°9

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Cote
1176 W 65
 Date
1950-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.
Résultat n°10

Comptes financiers.
Cote
1509 W 1
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptes financiers.
Résultat n°11

Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).
Cote
1509 W 2
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....
Résultat n°12

Redevance d'occupation des locaux mis à disposition de la Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales (DDASS) (1966-1985), contentieux avec la DDASS (1955-1990).
Cote
1500 W 11
 Date
1955-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bâtiments administratifs départementaux.
  • Immeuble situé 8 rue Heim à Belfort.
  • Redevance d'occupation des locaux mis à disposition...
Résultat n°13

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 7-9
 Date
1956-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°14

Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Cote
1176 W 66-67
 Date
1962-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).
Résultat n°15

Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Cote
1176 W 58-61
 Date
1962-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Zones industrielles dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°16

Expertise Galtier.
Cote
1176 W 50-53
 Date
1962-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Expertise Galtier.
Résultat n°17

Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Cote
1176 W 55-57
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Immeuble "Les Eparses" à Chaux.
Résultat n°18

Bureau et commission des finances, conseil d'administration, commission d'acquisitions foncières, commission de gestion des immeubles, commission des travaux : procès-verbaux de réunions.
Cote
1509 W 3
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bureau et commission des finances, conseil d'administration,...
Résultat n°19

Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par le Conseil général pour y installer les Archives départementales, convention de mise à disposition des locaux pour le bureau municipal d'hygiène de la ville de Belfort.
Cote
1541 W 1
 Date
1966-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
  • Belfort, Tour 46 dite "Tour Vauban" : acquisition par...
Résultat n°20

Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir des subventions pour sa reconstruction.
Cote
1541 W 43
 Date
1966-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
  • Collège de Valdoie : dossier sur la difficulté d'obtenir...