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  1. Résultat n°1

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1713 W 5

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Coopération internationale.

    Date

    1986-2004

    Cote

    1547 W 20-34

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Coopération internationale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Partenariat avec les communes.

    Date

    1987-2002

    Cote

    1547 W 5-19

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Partenariat avec les communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Affaires économiques.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1547 W 81-85

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Enseignement supérieur et recherche.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 45-69

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur et recherche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Enseignement supérieur : participation du Département.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 73-80

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur : participation du Département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Crédit Immobilier de France.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1397 W 100

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédit Immobilier de France.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).

    Date

    1986-2000

    Cote

    1397 W 94-98

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1397 W 21-23

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1397 W 86-89

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Eurockéennes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1547 W 81

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eurockéennes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Informatisation des communes et télémaintenance.

    Date

    1983-2000

    Cote

    1397 W 31-32

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes et télémaintenance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Etudes, marché de définition.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 19-20

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Etudes, marché de définition.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Originaux des études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 21

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Originaux des études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1541 W 14-16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    1988-2000. Plans (1971).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1541 W 16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-2000. Plans (1971).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    1402 W 112

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Programme INTERREG.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1397 W 72-74

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme INTERREG.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1402 W 104

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  37. Résultat n°37

    Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1541 W 9

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  38. Résultat n°38

    Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1402 W 21

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  39. Résultat n°39

    Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1402 W 111

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1547 W 86-96

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique de Belfort et son...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.