Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).

    Date

    1996-2009

    Cote

    1713 W 27

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1713 W 29

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    1713 W 41

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1713 W 28

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).

    Date

    1988-2007

    Cote

    1713 W 42

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).

    Date

    1991-2006

    Cote

    1713 W 17

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).

    Date

    1994-2006

    Cote

    1713 W 15

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1713 W 10

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.

    Date

    1993-2006

    Cote

    1713 W 5

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).

    Date

    1990-2004

    Cote

    1713 W 24

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    1713 W 23

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Coopération internationale.

    Date

    1986-2004

    Cote

    1547 W 20-34

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Coopération internationale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).

    Date

    1990-2003

    Cote

    1713 W 46

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Partenariat avec les communes.

    Date

    1987-2002

    Cote

    1547 W 5-19

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Partenariat avec les communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1713 W 47

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Affaires économiques.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1547 W 81-85

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).

    Date

    1995-2001

    Cote

    1713 W 25

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Enseignement supérieur et recherche.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 45-69

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur et recherche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1713 W 16

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Enseignement supérieur : participation du Département.

    Date

    1985-2001

    Cote

    1547 W 73-80

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement supérieur : participation du Département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Crédit Immobilier de France.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1397 W 100

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédit Immobilier de France.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1397 W 1-8

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).

    Date

    1986-2000

    Cote

    1397 W 94-98

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire de Belfort.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1397 W 21-23

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecrêtement de la taxe professionnelle du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1397 W 86-89

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Eurockéennes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1547 W 81

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Eurockéennes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Informatisation des communes et télémaintenance.

    Date

    1983-2000

    Cote

    1397 W 31-32

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes et télémaintenance.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Etudes, marché de définition.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 19-20

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Etudes, marché de définition.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1713 W 40

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Originaux des études.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1713 W 21

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Création d'un équipement touristique structurant sur...
    • Originaux des études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1541 W 14-16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  32. Résultat n°32

    1988-2000. Plans (1971).

    Date

    1971-2000

    Cote

    1541 W 16

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion et location des bâtiments.
    • 8 rue du peintre Heim, gestion de l'immeuble : plans.
    • 1988-2000. Plans (1971).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  33. Résultat n°33

    Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1713 W 45

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement : aménagement du secteur Danjoutin Sévenans (entrée ville et zone commerciale), RN 437, A 36 (1988-1995). entretien propriétés du Département : Chèvremont, danjoutin, collèges, IPSE, Valdoie, PRéCI (1998-1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    1402 W 112

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etude et entretien. - Diverses études d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  35. Résultat n°35

    Programme INTERREG.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1397 W 72-74

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme INTERREG.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier, signalétique. Divers : courrier, chantier, mandatement, marché, différentes offres, plans.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1402 W 104

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy. - Entretien : marché, mandatement, chantier,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  37. Résultat n°37

    Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal : acquisition, mise à disposition d'un local pour la Soprores, démolition puis vente.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1541 W 9

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Chèvremont, immeuble de l'ancienne usine textile Rozendaal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  38. Résultat n°38

    Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Date

    1990-1999

    Cote

    1402 W 21

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison départementale de l'environnement (MDE) à Sermamagny.
    • Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  39. Résultat n°39

    Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996). EDF : ligne haute tension 63 kW sur Argiésans-Delle-Sévenans (1991-1996). Gaz de France : marchés du Nord Est (1993-1999).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1402 W 111

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Recettes : FEDER, Région, FIDAR, Ville de Belfort (1994-1996)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  40. Résultat n°40

    Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT).

    Date

    1982-1999

    Cote

    1547 W 86-96

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique de Belfort et son...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations.

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 90-91

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Divers : courriers Direction départementale de l'Equipement relatifs aux Plans d'occupation des sols (POS), réponses du Conseil général (1993-1999). Avenir du Territoire entre Saône et Rhin : projet pôle sud (1998-1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1402 W 113

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Divers : courriers Direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  43. Résultat n°43

    IPSE : mandats, signalétique, barrières et URD (1997-1999). Technopôle : mandats, lots 1 et 2 des marchés, Saga, délibérations, pièces communes (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1402 W 115

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • IPSE : mandats, signalétique, barrières et URD (1997-1999)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  44. Résultat n°44

    Fonds social Européen (FSE).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 65

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Technopôle : appel d'offres, documentations, courrier, plans.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1402 W 116

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Technopôle : appel d'offres, documentations, courrier,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  46. Résultat n°46

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  47. Résultat n°47

    Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 43

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politiques environnementales : publications du Conseil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Etude de l'aménagement de l'espace central inter-urbain, proposition, rapport, conseil d'administration.

    Date

    1998

    Cote

    1402 W 92

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine 2000.
    • Etude de l'aménagement de l'espace central inter-urbain,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  49. Résultat n°49

    Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise DHL.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1713 W 26

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine : projet d'implantation de l'entreprise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 3

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), enquête publique (1995-1998). Projet d'éclairage de la contrée belfortaine perçue par l'automobiliste circulant sur l'A 36 (1998). Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).

    Date

    Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 1998

    Cote

    1402 W 94

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute A 36, TGV, Agence d'urbanisme du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  52. Résultat n°52

    Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997), opérations de la ville de Belfort (1994-1996), dossiers de réunions (1994-1997), relations avec la Région (1995-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 8

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : opérations particulières (1995-1997),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    Affaires économiques.

    Date

    1982-1998

    Cote

    1547 W 35-44

    • Contexte : 1547 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires économiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Association des élus de la montagne.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1397 W 50

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association des élus de la montagne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1402 W 93

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  56. Résultat n°56

    Le Chênois, à Bavilliers : marché, maîtrise d'oeuvre, mandats, plans.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1402 W 81

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Le Chênois, à Bavilliers : marché, maîtrise d'oeuvre,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  57. Résultat n°57

    Appel d'offres, marché.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1402 W 87

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • IPSE.
    • Appel d'offres, marché.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  58. Résultat n°58

    Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999), démolition de l'immeuble "la Locomotive" (1997), comité de pilotage (1994-1997).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 6

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville.
    • Contrat de ville : avenants opérationnels (1995-1999),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Routes : chemin de découverte, chemin du cramenus, route départementale 24, courrier, marché, mandats, plans, photographies (1992-1998). Fonds de site : courrier, maîtrise d'oeuvre, photographies (1997-1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1402 W 91

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Routes : chemin de découverte, chemin du cramenus,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  60. Résultat n°60

    Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1541 W 42

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapport Schleret sur la sécurité dans les établissements...
    • Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  61. Résultat n°61

    "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie : location puis vente à la ville de Delle.

    Date

    1978-1998

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Delle.
    • "Maison des remparts", ancienne caserne de gendarmerie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  62. Résultat n°62

    Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998), bail de chasse (1989-1998), délibérations (1989-1998), courrier (1964-1966).

    Date

    1946-1998

    Cote

    1402 W 105

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Droit de chasse : location du droit de chasse(1946-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  63. Résultat n°63

    Statuts, courrier, compte-rendu, étude.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1402 W 93

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aire urbaine 2000.
    • Statuts, courrier, compte-rendu, étude.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  64. Résultat n°64

    Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005 : négociations (1992-1993). Contrat de plan (1994-1998)

    Date

    1992-1998

    Cote

    1713 W 4

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté (1992-1993)....
    • Schéma régional d'aménagement de Franche-Comté 2005...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).

    Date

    1982-1998

    Cote

    1713 W 30

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1713 W 34

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1397 W 66

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Contrat de ville : transfert de l'inspection académique (1994-1995), place de l'Europe et Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE) (1995-1996). Contrat de plan : bilan (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1713 W 7

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : transfert de l'inspection académique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier de consultation des entreprises, Laboratoire d'études et de recherches sur les matériaux, les procédés et les surfaces (LERMPS), maîtrise d'oeuvre par la société Gallois, mandats et plans (1995-1998). Plan d'occupation des sols (1988-1996).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1402 W 88

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • IPSE.
    • Avant-projet sommaire, avant-projet définitif, dossier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  70. Résultat n°70

    Débats, rapports.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1713 W 12

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement du territoire..
    • Débats, rapports.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Rénovations et/ou programmations.

    Date

    1970-1998

    Cote

    1397 W 36-43

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rénovations et/ou programmations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  73. Résultat n°73

    Dossier de consultation des entreprises, rapport, études des sols, marchés, offres, jeux.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 84

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Dossier de consultation des entreprises, rapport, études...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  74. Résultat n°74

    Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif, photographies.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1402 W 85

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Résidences, à Belfort : première phase.
    • Programme, avant-projet sommaire, avant-projet définitif,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  75. Résultat n°75

    TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1713 W 18

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    1713 W 48

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1397 W 99

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Dossier administratif.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1402 W 71

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Point Accueil Solidarité (PAS) Centre, à Danjoutin.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  79. Résultat n°79

    Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations, avis de la commission, évaluations, honoraires, vente de coupes de bois.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1402 W 109

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt de Tignecourt.
    • Vente : estimation valeur vénale, acte de vente, délibérations,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  80. Résultat n°80

    Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1713 W 44

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Risques naturels et technologiques : élaboration du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.