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375 résultats

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  1. Résultat n°1

    Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1175 W 10

    • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

    Date

    1950-1970

    Cote

    1176 W 1

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Date

    1948-1969

    Cote

    1176 W 2

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme architecture mineure (1978-1983). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

    Date

    1986-1992

    Cote

    1176 W 10

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Agriculture.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1176 W 11

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agriculture.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1176 W 16

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Agence de Développement Economique pour Belfort et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Date

    1977-1986

    Cote

    1176 W 24

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plafond légal de densité et calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Informatisation des services départementaux.

    Date

    1987

    Cote

    1176 W 49

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Date

    1968-1982

    Cote

    1176 W 54

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1176 W 62

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

    Date

    1948-1978

    Cote

    1176 W 64

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Date

    1950-1982

    Cote

    1176 W 65

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1176 W 68

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction des locaux de la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Date

    1981-1992

    Cote

    1227 W 11

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1227 W 12

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association pour le Développement du Marketing Industriel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Date

    1988-1991

    Cote

    1227 W 16

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Informatisation des communes.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1397 W 17

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Subventions aux communes.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1397 W 18

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Finances communales, calculs financiers.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1397 W 25

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Finances communales, calculs financiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme Communes Moyennes (PCM)(1984-1990).Programme Belfort [s.d.]

    Date

    1984-1992

    Cote

    1397 W 27

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide du Département à l'équipement des communes : brochure du Conseil général [s.d.]. Hôpital, SAMU/SMUR (1984-1993).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1397 W 28

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Date

    1988-1993

    Cote

    1397 W 29

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées des secours (1988). Départementalisation du territoire de Belfort [s.d.].

    Date

    1984-1991

    Cote

    1397 W 30

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Association des élus de la montagne.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1397 W 50

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association des élus de la montagne.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Centre informatique régional (1985-1990). Télévision de la région Franche-comté (1984-1992).

    Date

    1984-1992

    Cote

    1397 W 52

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre informatique régional (1985-1990). Télévision...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).

    Date

    1982-1987

    Cote

    1397 W 55

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).

    Date

    1983-1987

    Cote

    1397 W 56

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Massif vosgien.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1397 W 57

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Massif vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1397 W 58

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) urbain.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1397 W 59

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Contrat de plan Etat/Région.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1397 W 60

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de plan Etat/Région.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Fonds Social Européen (FSE).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1397 W 61

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1397 W 62

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique et Régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Fonds social Européen (FSE).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1397 W 65

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds social Européen (FSE).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1397 W 66

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.