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375 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).
Cote
1713 W 48
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Résultat n°2

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°3

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°4

Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Cote
1713 W 45
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire Gigastorage :pièces du dossier judiciaire.
Résultat n°5

Risques naturels et technologiques : élaboration du dossier départemental (1995). Maison départementale de l'environnement : activités (1993-1996). Ballon d'Alsace : fréquentation, aménagements (1992-1997).
Cote
1713 W 44
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Risques naturels et technologiques : élaboration du...
Résultat n°6

Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).
Cote
1713 W 43
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politiques environnementales : publications du Conseil...
Résultat n°7

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°8

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°9

Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la vidange de l'étang, relations avec la fédération de pêche.
Cote
1713 W 40
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etang du Malsaucy : contentieux avec l'Etat sur la...
Résultat n°10

Sortie article 30.
Cote
1713 W 39
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sortie article 30.
Résultat n°11

Desserte du Pays sous-vosgien.
Cote
1713 W 38
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous-vosgien.
Résultat n°12

Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993). Personnels de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : droit d'option (1991). Liaison technoland-Bourogne : note (1996).
Cote
1713 W 37
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Avant-Projets Sommaires d'Itinéraires (APSI) (1993)....
Résultat n°13

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).
Cote
1713 W 36
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Résultat n°14

Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).
Cote
1713 W 35
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...
Résultat n°15

RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans (1989-1996). Contrat de plan routier (1994-1998).
Cote
1713 W 34
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • RN 19 Héricourt-Delle (1988-1997). RN 19 Héricourt-Sévenans...
Résultat n°16

Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc départemental : relations Etat-Département (1991-1992). Evaluation des politiques routières (1991). Etude sur les traversées jurassiennes (1991). Autoroute transjurane (1985-1996). Liaison Langres-A 36 (1993-1996). Mise à deux fois trois voies de l'A 36 (1973-1990). RN 19 Fougerais-Morvillars (1993). RN 19 Morvillars-Delle (1991-1997).
Cote
1713 W 33
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Etat des infrastructures routières [vers 1988]. Parc...
Résultat n°17

Plate-forme intermodale à Bourogne.
Cote
1713 W 32
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plate-forme intermodale à Bourogne.
Résultat n°18

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).
Cote
1713 W 31
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions...
Résultat n°19

Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil de stagiaires de la police nationale (1997-1998). Mise à disposition des collèges (1990-1992). Gros entretien des collèges (1989-1996). Reconstruction du collège de Valdoie (1993-1996). Gymnases des collèges (1992-1994). Décentralisation : conventions Etat-Département (1982-1990).
Cote
1713 W 30
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cellule de reclassement Gigastorage (1997-1998). Accueil...
Résultat n°20

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...