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375 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Gares routières Nord et Sud.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1176 W 63

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gares routières Nord et Sud.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959). Budget (1960-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    1509 W 2

    • Contexte : 1509 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisition de terrains à Belfort et environs (1953-1959)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998), rapport Eurockéennes, courrier, travaux, factures (1997-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1402 W 89

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Courrier, convention, comptes, plans, eau (1990-1998),...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  7. Résultat n°7

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Deuxième tranche.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1500 W 14

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments administratifs départementaux.
    • Locaux du Service territorial d'action sociale (STAS)...
    • Deuxième tranche.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  9. Résultat n°9

    Etablissements scolaires.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1397 W 51

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Etablissements scolaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels d'offres, ouverture des plis, procès-verbal de commission, notification, courrier préfet, marché, courrier entreprises, programme, estimation financière, délibération, taxes, DCE, plans (1983).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1402 W 74

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Malsaucy.
    • Base nautique. - Construction : réunions, avis d'appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  11. Résultat n°11

    Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes : fascicule de présentation [s.d.]. Mise en place des programmes à enveloppe (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1501 W 8

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projet de nouveau dispositif d'aide aux communes :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Date

    1962-1986

    Cote

    1176 W 66-67

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ecole Nationale d'Ingénieurs (ENI).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

    Date

    1988-1994

    Cote

    1397 W 24

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1500 W 19

    • Contexte : 1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux d'endiguement et de correction de l'Allaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

  15. Résultat n°15

    Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin départemental 13 : cessions de terrains.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1541 W 11

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions et cessions de bâtiments et de terrains.
    • Cessions.
    • Lepuix-neuf, ancienne voie ferrée en bordure du chemin...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  16. Résultat n°16

    Desserte du Pays sous-vosgien.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1713 W 38

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous-vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Informatisation des communes : dossier général et dossiers par communes.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1501 W 22-23

    • Contexte : 1501 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Informatisation des communes : dossier général et dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Candidatures.

    Date

    1990

    Cote

    1402 W 1

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gymnase du Champs de mars à Belfort.
    • Candidatures.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  19. Résultat n°19

    Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1402 W 4

    • Contexte : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège de Rougemont-le-Château
    • Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

  20. Résultat n°20

    Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre négociés, contrôle de la Cour des comptes européenne.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1541 W 32

    • Contexte : 1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux et constructions.
    • Enseignement supérieur et recherche.
    • Centre de Ressources en Ingénierie des Produits de...
    • Contrôle de légalité des marchés de travaux et de maîtrise...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.