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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/19

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  2. Résultat n°2

    Techn'hom.

    Date

    2003-2008

    Cote

    1788W/18

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Techn'hom.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  3. Résultat n°3

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Pôle de compétitivité, véhicule du futur.

    Date

    2004-2007

    Cote

    1788W/16

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pôle de compétitivité, véhicule du futur.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  5. Résultat n°5

    Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007). Création et aménagement de la gare TGV à Meroux-Moval (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    1788W/15

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  6. Résultat n°6

    Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/14

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  7. Résultat n°7

    Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    1788W/13

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réorganisation du service logistique (2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  8. Résultat n°8

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1788W/12

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  9. Résultat n°9

    Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1788W/11

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  10. Résultat n°10

    Conférences des exécutifs.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1788W/10

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conférences des exécutifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  11. Résultat n°11

    Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et celui du Territoire de Belfort (2005-2009). Rencontre entre le Conseil régional et le Conseil général (2008). Rencontres des directeurs généraux des services pour la préparation des conférences des exécutifs (2009-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    1788W/7

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  12. Résultat n°12

    Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS) des collèges.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1788W/6

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1672 W 3

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus de réunions et copie de l'arrêté de création du comité départemental de secours aux sinistrés, correspondance avec les assurances, rapports d'expertise, copies des délibérations du Conseil général, rapport à la commission permanente, rapports à l'exécutif, liste des montants des aides attribuées par le Département, commission d'attribution du fonds départemental de solidarité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1672 W 2

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

    Date

    2000

    Cote

    1672 W 1

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1672 W 1

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Rapports divers.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1663 W 4

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Carnets 2010.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1663 W 2

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Carnets 2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

    Date

    1998

    Cote

    1663 W 1

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1654 W 8

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.