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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

Date

1962, 1967

Cote

1511 W 5

Résultat n°2

Changement d'identité visuelle du Conseil général. Centre socioculturel du Martinet à Offemont. Transports. Etudes réalisées pour le Conseil général.

Date

1997-2005

Cote

1654 W 4

Résultat n°3

Association Belfort Echecs.

Date

2001-2006

Cote

1654 W 5

Résultat n°4

Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Date

1994-2003

Cote

1654 W 7

Résultat n°5

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

Date

1998-2003

Cote

1654 W 8

Résultat n°6

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

Date

1998

Cote

1663 W 1

Résultat n°7

Carnets 2010.

Date

1999-2000

Cote

1663 W 2

Résultat n°8

Rapports divers.

Date

1998-2007

Cote

1663 W 4

Résultat n°9

Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

Date

2000

Cote

1672 W 1

Résultat n°10

Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.

Date

2002-2003

Cote

1672 W 1

Résultat n°11

Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus de réunions et copie de l'arrêté de création du comité départemental de secours aux sinistrés, correspondance avec les assurances, rapports d'expertise, copies des délibérations du Conseil général, rapport à la commission permanente, rapports à l'exécutif, liste des montants des aides attribuées par le Département, commission d'attribution du fonds départemental de solidarité.

Date

2002-2003

Cote

1672 W 2

Résultat n°12

Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

Date

2001-2002

Cote

1672 W 3

Résultat n°13

Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS) des collèges.

Date

2005-2008

Cote

1788W/6

Résultat n°14

Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et celui du Territoire de Belfort (2005-2009). Rencontre entre le Conseil régional et le Conseil général (2008). Rencontres des directeurs généraux des services pour la préparation des conférences des exécutifs (2009-2010).

Date

2005-2010

Cote

1788W/7

Résultat n°15

Conférences des exécutifs.

Date

2008-2010

Cote

1788W/10

Résultat n°16

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

Date

2000-2004

Cote

1788W/11

Résultat n°17

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

Date

2002-2005

Cote

1788W/12

Résultat n°18

Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

Date

1993-2003

Cote

1788W/13

Résultat n°19

Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

Date

2000-2007

Cote

1788W/14

Résultat n°20

Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007). Création et aménagement de la gare TGV à Meroux-Moval (2002-2008).

Date

2002-2008

Cote

1788W/15