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Multimédias
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Sujets
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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).
Cote
1788W/17
 Date
2004-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
Résultat n°2

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).
Cote
1788W/11
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....
Résultat n°3

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.
Cote
1654 W 8
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.
Résultat n°4

Rapports d'activités des chefs des services départementaux.
Cote
1511 W 5
 Date
1962, 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapports d'activités des chefs des services départementaux.
Résultat n°5

Nuits Savoureuses.
Cote
1654 W 5-6
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Nuits Savoureuses.
Résultat n°6

Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).
Cote
1788W/19
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...
Résultat n°7

Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.
Cote
1672 W 3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...
Résultat n°8

Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.
Cote
1788W/1-1788W/3
 Date
1997-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté...
Résultat n°9

Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.
Cote
1672 W 1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...
Résultat n°10

Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus de réunions et copie de l'arrêté de création du comité départemental de secours aux sinistrés, correspondance avec les assurances, rapports d'expertise, copies des délibérations du Conseil général, rapport à la commission permanente, rapports à l'exécutif, liste des montants des aides attribuées par le Département, commission d'attribution du fonds départemental de solidarité.
Cote
1672 W 2
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus...
Résultat n°11

Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.
Cote
1672 W 1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société...
Résultat n°12

Techn'hom.
Cote
1788W/18
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Techn'hom.
Résultat n°13

Association Belfort Echecs.
Cote
1654 W 5
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association Belfort Echecs.
Résultat n°14

Bassins de rétention : inondations de 2001.
Cote
1788W/20-1788W/22
 Date
2001-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bassins de rétention : inondations de 2001.
Résultat n°15

Vidéosurveillance urbaine.
Cote
1663 W 3-4
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Vidéosurveillance urbaine.
Résultat n°16

Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.
Cote
1788W/14
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.
Résultat n°17

Conférences des exécutifs.
Cote
1788W/10
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conférences des exécutifs.
Résultat n°18

Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.
Cote
1788W/4-1788W/5
 Date
1999-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.
Résultat n°19

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.
Cote
1663 W 1
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...
Résultat n°20

Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).
Cote
1788W/12
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...