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Multimédias
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Période
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Sujets
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Collectivités
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Personnes
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1788W/17
Date
2004-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...
2
Cote
1788W/11
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....
3
Cote
1654 W 8
Date
1998-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.
4
Cote
1511 W 5
Date
1962, 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rapports d'activités des chefs des services départementaux.
5
Cote
1654 W 5-6
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Nuits Savoureuses.
6
Cote
1788W/19
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...
7
Cote
1672 W 3
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...
8
Cote
1788W/1-1788W/3
Date
1997-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté...
9
Cote
1672 W 1
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...
10
Cote
1672 W 2
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Demandes d'aides traitées par le fonds de l'Etat, comptes-rendus...
11
Cote
1672 W 1
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
  • Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société...
12
Cote
1788W/18
Date
2003-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Techn'hom.
13
Cote
1654 W 5
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Association Belfort Echecs.
14
Cote
1788W/20-1788W/22
Date
2001-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Bassins de rétention : inondations de 2001.
15
Cote
1663 W 3-4
Date
2002-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Vidéosurveillance urbaine.
16
Cote
1788W/14
Date
2000-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.
17
Cote
1788W/10
Date
2008-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Conférences des exécutifs.
18
Cote
1788W/4-1788W/5
Date
1999-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.
19
Cote
1663 W 1
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...
20
Cote
1788W/12
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...