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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Date

    1962, 1967

    Cote

    1511 W 5

    • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Coopération entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura.

    Date

    1987-1993

    Cote

    1511 W 1-4

    • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Coopération entre le Territoire de Belfort et la République...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    1788W/13

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réorganisation du service logistique (2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

    Date

    1994-2003

    Cote

    1654 W 7

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.

    Date

    1997-2011

    Cote

    1788W/1-1788W/3

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  6. Résultat n°6

    Changement d'identité visuelle du Conseil général. Centre socioculturel du Martinet à Offemont. Transports. Etudes réalisées pour le Conseil général.

    Date

    1997-2005

    Cote

    1654 W 4

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Changement d'identité visuelle du Conseil général....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1654 W 8

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

    Date

    1998

    Cote

    1663 W 1

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Rapports divers.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1663 W 4

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Association "Maison du Temps et de la Mobilité".

    Date

    1998-2006

    Cote

    1654 W 1-3

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association "Maison du Temps et de la Mobilité".

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Nuits Savoureuses.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1654 W 5-6

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Nuits Savoureuses.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

    Date

    1999-2011

    Cote

    1788W/4-1788W/5

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  13. Résultat n°13

    Carnets 2010.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1663 W 2

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Carnets 2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1788W/11

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  15. Résultat n°15

    Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/19

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  16. Résultat n°16

    Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

    Date

    2000

    Cote

    1672 W 1

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/14

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1672 W 3

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Association Belfort Echecs.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1654 W 5

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfort Echecs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Bassins de rétention : inondations de 2001.

    Date

    2001-2008

    Cote

    1788W/20-1788W/22

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bassins de rétention : inondations de 2001.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services