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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

Date

1962, 1967

Cote

1511 W 5

Résultat n°2

Coopération entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura.

Date

1987-1993

Cote

1511 W 1-4

Résultat n°3

Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

Date

1993-2003

Cote

1788W/13

Résultat n°4

Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Date

1994-2003

Cote

1654 W 7

Résultat n°5

Rencontres entre la ville de Belfort, la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et le Conseil général.

Date

1997-2011

Cote

1788W/1-1788W/3

Résultat n°6

Changement d'identité visuelle du Conseil général. Centre socioculturel du Martinet à Offemont. Transports. Etudes réalisées pour le Conseil général.

Date

1997-2005

Cote

1654 W 4

Résultat n°7

Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

Date

1998-2003

Cote

1654 W 8

Résultat n°8

Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

Date

1998

Cote

1663 W 1

Résultat n°9

Rapports divers.

Date

1998-2007

Cote

1663 W 4

Résultat n°10

Association "Maison du Temps et de la Mobilité".

Date

1998-2006

Cote

1654 W 1-3

Résultat n°11

Nuits Savoureuses.

Date

1999-2000

Cote

1654 W 5-6

Résultat n°12

Rencontres entre la Préfecture et le Conseil général.

Date

1999-2011

Cote

1788W/4-1788W/5

Résultat n°13

Carnets 2010.

Date

1999-2000

Cote

1663 W 2

Résultat n°14

Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

Date

2000-2004

Cote

1788W/11

Résultat n°15

Aménagement de la RN 1019 (2000-2007). Devenir de l'ancienne caserne, située avenue Jean Moulin (2003-2007).

Date

2000-2007

Cote

1788W/19

Résultat n°16

Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

Date

2000

Cote

1672 W 1

Résultat n°17

Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

Date

2000-2007

Cote

1788W/14

Résultat n°18

Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

Date

2001-2002

Cote

1672 W 3

Résultat n°19

Association Belfort Echecs.

Date

2001-2006

Cote

1654 W 5

Résultat n°20

Bassins de rétention : inondations de 2001.

Date

2001-2008

Cote

1788W/20-1788W/22