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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Date

    1962, 1967

    Cote

    1511 W 5

    • Contexte : 1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports d'activités des chefs des services départementaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Changement d'identité visuelle du Conseil général. Centre socioculturel du Martinet à Offemont. Transports. Etudes réalisées pour le Conseil général.

    Date

    1997-2005

    Cote

    1654 W 4

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Changement d'identité visuelle du Conseil général....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Association Belfort Echecs.

    Date

    2001-2006

    Cote

    1654 W 5

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Association Belfort Echecs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

    Date

    1994-2003

    Cote

    1654 W 7

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pile à combustible. Syndicat Mixte des Transports en...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Date

    1998-2003

    Cote

    1654 W 8

    • Contexte : 1654 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Insécurité urbaine. Association Territoire de musiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Comité de vigilance sur les déclarations et le programme du Front national.

    Date

    1998

    Cote

    1663 W 1

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité de vigilance sur les déclarations et le programme...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Carnets 2010.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1663 W 2

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Carnets 2010.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Rapports divers.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1663 W 4

    • Contexte : 1663 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes d'aide, relevé de décision de la commission d'attribution, copie de la délibération du Conseil général créant ce fonds, copie du communiqué de presse, documentation.

    Date

    2000

    Cote

    1672 W 1

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental de solidarité "Tempête" : demandes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels, correspondance avec les assurances, rapports d'expertises, dossiers enregistrés, demande de subvention de l'Association des Sinistrés d'Eloie et de Valdoie (ASEV), procédure.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1672 W 3

    • Contexte : 1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • Dossiers individuels, correspondance avec les assurances,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS) des collèges.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1788W/6

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transfert des Techniciens et Ouvriers de Services (TOS)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  14. Résultat n°14

    Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et celui du Territoire de Belfort (2005-2009). Rencontre entre le Conseil régional et le Conseil général (2008). Rencontres des directeurs généraux des services pour la préparation des conférences des exécutifs (2009-2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    1788W/7

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  15. Résultat n°15

    Conférences des exécutifs.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1788W/10

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conférences des exécutifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  16. Résultat n°16

    Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004). Mise en œuvre des Aménagements du Temps de Travail (ATT) (2000-2003).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1788W/11

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) (2001-2004)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  17. Résultat n°17

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire de Belfort (2005). Stress au travail (2002-2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1788W/12

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  18. Résultat n°18

    Réorganisation du service logistique (2001). Projet d'implantation d'un center parcs dans le Territoire de Belfort (2002-2003). Le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) dans le Territoire de Belfort (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    1788W/13

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réorganisation du service logistique (2001). Projet...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  19. Résultat n°19

    Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Date

    2000-2007

    Cote

    1788W/14

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Ligne à Grande Vitesse (LGV) Rhin-Rhône.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  20. Résultat n°20

    Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007). Création et aménagement de la gare TGV à Meroux-Moval (2002-2008).

    Date

    2002-2008

    Cote

    1788W/15

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réactivation de la ligne Belfort-Delle (2006-2007)....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services