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384 résultats

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  1. Résultat n°1

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

    Date

    1988-1989

    Cote

    1499 W 8

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 42

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1486 W 75

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Sport : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1518 W 7 - 1518 W 10

    • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sport : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1553 W 76

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Dossier de travaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1486 W 17

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1553 W 64

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de demande de subventions.
    • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU

    Date

    2002

    Cote

    1816W/23

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  13. Résultat n°13

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Articles éliminés.

    Cote

    1293 W 25 - 1293 W 31

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    1986-1988

    Cote

    1486 W 67

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses d'investissement.
    • 1986-1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Programmes 1997.

    Cote

    1486 W 8

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

    Date

    2007

    Cote

    1880W/6

    • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Versement de divers documents de travail et du service...
    • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
    • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de la Jeunesse, de la Culture, du Sport et la Vie Associative

  18. Résultat n°18

    Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.

    Date

    2001

    Cote

    1816W/29

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  19. Résultat n°19

    Budgets.

    Cote

    1553 W 1

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/52

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de subventions.
    • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  21. Résultat n°21

    Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique de Châtenois-les-Forges, harmonie musicale de la Ville de Belfort, Ostinato, ensemble du Tilleul, école national de musique, écoles de musique de Danjoutin, Chèvremont, Bourogne, Bavilliers et de Val du Salbert, association culturelle de la zone sous-vosgienne, école de musique et d'arts plastiques de Beaucourt, Union Delloise, Musigamme, Fédération des écoles de musique est Territoire.

    Date

    2001

    Cote

    1816W/28

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  22. Résultat n°22

    Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1293 W 16 - 1293 W 24

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 19

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  24. Résultat n°24

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Budgets.

    Cote

    1553 W 8

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 23 - 1218 W 27 bis

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Date

    samedi 26 septembre 1987

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 31

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 14

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/42

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  31. Résultat n°31

    1995

    Cote

    1486 W 60

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1995

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 112 - 1218 W 113

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

    Date

    mercredi 22 février 1995

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Mission Voix.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1816W/36

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Mission Voix.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  35. Résultat n°35

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 44

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1994
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    1996

    Cote

    1553 W 42

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation communale annuelle : titre de recette,...
    • 1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire, servitudes, note de présentation du projet.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1499 W 1

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction du Centre de Performance et d'Ingénierie...
    • Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 41

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1992
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/41

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  40. Résultat n°40

    Budgets prévisionnels.

    Cote

    1486 W 54

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Budgets prévisionnels.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    et du Centre de Documentation et d'Information (CDI) de Rougemont-le-Château.

    Cote

    1553 W 69

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Crédits d'équipement des collèges : extraits des procès...
    • Equipement des demi-pensions.
    • et du Centre de Documentation et d'Information (CDI)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association de promotion des voies navigables (1982), Théâtre l'Arlequin (1986), Amicale bouliste Andelnans (1985-1986), Association de chasse communale agréée (1985), "La Savoureuse" Andelnans (1985-1986), La Denfert Tir (1981-1986), La Denfert Tennis (1985-1986), La Denfert Judo (1981-1986), La Denfert Gymnastique (1980-1986), La Denfert Cyclo (1981-1986), Foyer rural Vézélois (1984-1986), Football club Danjoutin (1983-1986), Centre culture Danjoutin (1980-1986), Bicross club Froideval-Andelnans (1985-1986), Association sportive Meroux-Andelnans (1981-1986), "Mon Village" Chèvremont (1986), Association culturelle et sportive "La Fontenelloise" (1980-1986), Amicale des 3 villages Autrechêne Petit-Croix et Novillard (1981-1986), Association d'éducation populaire "La Jeanne d'Arc" (1983-1986), Association Sur les Vergers Sévenans (1984).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 13

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
    • Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  43. Résultat n°43

    Associations du Territoire de Belfort relevant du Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1251 W 13

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort relevant du Fonds...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    1980-1996

    Cote

    1553 W 81

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycées : subventions accordées par le Département.
    • Lycée d'Enseignement Professionnel (LEPA) de Valdoie....
    • 1980-1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Les mercredis du château. Groove machine. Les Riffs du Lion. Fédération Hiéro Belf'Hors. ACCLP.

    Date

    2003

    Cote

    1816W/12

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Les mercredis du château. Groove machine. Les Riffs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  46. Résultat n°46

    Institut de Recherche et d'Education Populaire (IREP) 90.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1251 W 38 - 1251 W 39

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Institut de Recherche et d'Education Populaire (IREP)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Gestion des équipements sportifs.

    Date

    1987

    Cote

    1499 W 6

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Gestion des équipements sportifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 114 - 1218 W 120

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    AMBA. Pour l'instant.Soutien aux œuvres cinématographiques.

    Date

    2003

    Cote

    1816W/15

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • AMBA. Pour l'instant.Soutien aux œuvres cinématographiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  50. Résultat n°50

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 31

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1987
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    1987

    Cote

    1486 W 48

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Réparations liées à un sinistre au collège de Valdoie : marchés, dossier de paiement, dossier de travaux, assurances.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1486 W 20

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Réparations liées à un sinistre au collège de Valdoie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    AMBA. Pour l'instant. Soutien aux œuvres cinématographiques.

    Date

    2002

    Cote

    1816W/27

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • AMBA. Pour l'instant. Soutien aux œuvres cinématographiques.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  54. Résultat n°54

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Cote

    1218 W 55

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Cote

    1553 W 12

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Budgets du service.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1158 W 9

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Budgets du service.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Centre culturel et social Pépinière.

    Date

    1981-1986

    Cote

    1147 W 3

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et social Pépinière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  58. Résultat n°58

    Associations : dossiers de subventions.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1406 W 1 - 1406 W 46

    • Contexte : 1406 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Dossier de travaux.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1486 W 12

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Belfort, collège Rue de chateaudun.
    • Première tranche.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 75 - 1218 W 77

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Cote

    1553 W 17

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Simone Signoret
    • Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 56

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Décisions budgétaires modificatives.
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1486 W 25

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage : dossier de consultation, élaboration du contrat à passer entre chaque collège et la société Montenay.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1486 W 22

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : gestion de contrats.
    • Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Théâtre du pilier ; Tréteaux 90 ; Vivaldi ; Une poignée d'images (théâtre de marionnettes) ; Théâtre du Royaume d'Evette ; Théâtre Granit ; Ecole de Musique (Ecole inter-communautaire des enseignements musicaux/Union delloise/Associaiton culturelle de la zone sous-vosgienne/Ecole nationale de Musique de Belfort) ; Dev/Art.

    Date

    2007

    Cote

    1880W/9

    • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Versement de divers documents de travail et du service...
    • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
    • Théâtre du pilier ; Tréteaux 90 ; Vivaldi ; Une poignée...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de la Jeunesse, de la Culture, du Sport et la Vie Associative

  66. Résultat n°66

    Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires 1986/1987 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 24

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Programmes 1997 (suite), 1998

    Cote

    1486 W 9

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997 (suite), 1998

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Ramon's. Histoires d'eau par C. Frottier et C. Kowarsch. Mécénat de franche-Comté. SBE. UTBM. Dev'art. Vivre ensemble. Sous la ligne bleue. Orgalie. Centre socioculturel de Giromagny. Ecole d'art Gérard Jacot.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/35

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Ramon's. Histoires d'eau par C. Frottier et C. Kowarsch....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  69. Résultat n°69

    Associations du Territoire de Belfort.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1158 W 13

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Fonds commun départemental des services d'hébergement : lettres de notification aux collèges, demandes des établissements, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1553 W 78

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds commun départemental des services d'hébergement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Centre culturel Résidences-Bellevue

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 5

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel Résidences-Bellevue

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  72. Résultat n°72

    Courriers.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 121

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Bilan des prestations assurées par les communes et syndicats de gestion : correspondance.

    Date

    1987

    Cote

    1553 W 45

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Bilan des prestations assurées par les communes et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.

    Cote

    1553 W 37

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Programme 1998 (suite).

    Cote

    1486 W 10

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programme 1998 (suite).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Association départementale des arts de la voix. Ecole baroque Holone. Groupe départemental d'études archéologiques (GEMA) de Franche-Comté. Fédération musicale de Franche-Comté. Association belfortaine pour le développement des musiques. Ensemble instrumental belfortain. Association musicale Vivaldi.

    Date

    2003

    Cote

    1816W/10

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Association départementale des arts de la voix. Ecole...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  77. Résultat n°77

    Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL) : dossiers par canton.

    Date

    2005

    Cote

    1653 W 8 - 1653 W 13

    • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds départemental d'aide aux associations locales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Associations et actions culturelles du Territoire de Belfort.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1258 W 4 - 1258 W 6

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations et actions culturelles du Territoire de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Année scolaire 1992/1993.

    Cote

    1553 W 56

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Actions mettant en œuvre des relations inter-générations",...
    • Année scolaire 1992/1993.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Subventions d'équipement accordées aux associations.

    Date

    1978

    Cote

    1218 W 65 - 1218 W 66

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.