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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1553 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
2
Cote
1499 W 8
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...
3
Cote
1251 W 42
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1251 W - Service Actions culturelles et Vie associative

  • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.
4
Cote
1486 W 75
Date
1986-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...
5
Cote
1486 W 95
Date
1968-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
6
Cote
1518 W 7 - 1518 W 10
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1518 W - Direction de l'éducation et de la culture

  • Sport : dossiers de subventions.
7
Cote
1258 W 3
Date
1987-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1258 W - Bureau de l'action culturelle

  • Editions d'ouvrages.
8
Cote
1553 W 76
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....
9
Cote
1486 W 17
Date
1990-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
  • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
  • Dossier de travaux.
10
Cote
1553 W 64
Date
1985-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Dossiers de demande de subventions.
  • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...
11
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1218 W - Service Culture et Vie associative

  • Articles éliminés.
12
Cote
1816W/23
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs...
13
Cote
1218 W 52
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1218 W - Service Culture et Vie associative

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
14
Cote
1293 W 25 - 1293 W 31
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Articles éliminés.
15
Cote
1486 W 67
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1986-1988
16
Cote
1486 W 8
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
  • Programmes 1997.
17
Cote
1880W/6
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1880W - Département du Territoire de Belfort / Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...
18
Cote
1816W/29
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental...
19
Cote
1553 W 1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Budgets.
20
Cote
1816W/52
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...