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384 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Cote
1553 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Résultat n°2

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)
Cote
1499 W 8
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...
Résultat n°3

"Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.
Cote
1251 W 42
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.
Résultat n°4

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.
Cote
1486 W 75
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...
Résultat n°5

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.
Cote
1486 W 95
 Date
1968-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds scolaire départemental.
  • Fonds scolaire privé.
  • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...
Résultat n°6

Sport : dossiers de subventions.
Cote
1518 W 7 - 1518 W 10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sport : dossiers de subventions.
Résultat n°7

Editions d'ouvrages.
Cote
1258 W 3
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Editions d'ouvrages.
Résultat n°8

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.
Cote
1553 W 76
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....
Résultat n°9

Dossier de travaux.
Cote
1486 W 17
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
  • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
  • Dossier de travaux.
Résultat n°10

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.
Cote
1553 W 64
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de demande de subventions.
  • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...
Résultat n°11

Articles éliminés.
Cote
1218 W 53 - 1218 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°12

Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU
Cote
1816W/23
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs...
Résultat n°13

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Cote
1218 W 52
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.
Résultat n°14

Articles éliminés.
Cote
1293 W 25 - 1293 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°15

1986-1988
Cote
1486 W 67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
  • Participation des communes : titres de recette, notification...
  • Participation aux dépenses d'investissement.
  • 1986-1988
Résultat n°16

Programmes 1997.
Cote
1486 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
  • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
  • Programmes 1997.
Résultat n°17

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.
Cote
1880W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...
Résultat n°18

Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.
Cote
1816W/29
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental...
Résultat n°19

Budgets.
Cote
1553 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Budgets.
Résultat n°20

AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.
Cote
1816W/52
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de subventions.
  • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...
Résultat n°21

Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique de Châtenois-les-Forges, harmonie musicale de la Ville de Belfort, Ostinato, ensemble du Tilleul, école national de musique, écoles de musique de Danjoutin, Chèvremont, Bourogne, Bavilliers et de Val du Salbert, association culturelle de la zone sous-vosgienne, école de musique et d'arts plastiques de Beaucourt, Union Delloise, Musigamme, Fédération des écoles de musique est Territoire.
Cote
1816W/28
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique...
Résultat n°22

Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.
Cote
1293 W 16 - 1293 W 24
 Date
1981-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie...
Résultat n°23

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)
Cote
1147 W 19
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
  • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...
Résultat n°24

Commission départementale.
Cote
1218 W 111
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission départementale.
Résultat n°25

Budgets.
Cote
1553 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1997
  • Budgets.
Résultat n°26

Articles éliminés.
Cote
1218 W 23 - 1218 W 27 bis
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°27

Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Cote
1486 W 97
 Date
samedi 26 septembre 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Actes de la Journée Départementale des Lycées.
Résultat n°28

Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.
Cote
1251 W 31
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats...
Résultat n°29

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Cote
1553 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Bartholdi.
  • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Résultat n°30

Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.
Cote
1816W/42
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.
Résultat n°31

1995
Cote
1486 W 60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1995
Résultat n°32

Articles éliminés.
Cote
1218 W 112 - 1218 W 113
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°33

Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.
Cote
1486 W 97
 Date
mercredi 22 février 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...
Résultat n°34

Mission Voix.
Cote
1816W/36
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Mission Voix.
Résultat n°35

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1994
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°36

1996
Cote
1553 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation communale annuelle : titre de recette,...
  • 1996
Résultat n°37

Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire, servitudes, note de présentation du projet.
Cote
1499 W 1
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction du Centre de Performance et d'Ingénierie...
  • Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire,...
Résultat n°38

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1486 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Comptes financiers.
  • 1992
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°39

Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.
Cote
1816W/41
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Dossiers de demandes de subventions.
  • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...
Résultat n°40

Budgets prévisionnels.
Cote
1486 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
  • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
  • 1993
  • Budgets prévisionnels.