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384 résultats

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  1. Résultat n°1

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

    Date

    1988-1989

    Cote

    1499 W 8

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement professionnel et industriel des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 42

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1486 W 75

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires. - Préparation des rentrées :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Sport : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1518 W 7 - 1518 W 10

    • Contexte : 1518 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sport : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1553 W 76

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Dossier de travaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1486 W 17

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1553 W 64

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de demande de subventions.
    • Demandes de subventions de fonctionnement : associations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU

    Date

    2002

    Cote

    1816W/23

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  13. Résultat n°13

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Articles éliminés.

    Cote

    1293 W 25 - 1293 W 31

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    1986-1988

    Cote

    1486 W 67

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges. Participation aux...
    • Participation des communes : titres de recette, notification...
    • Participation aux dépenses d'investissement.
    • 1986-1988

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Programmes 1997.

    Cote

    1486 W 8

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

    Date

    2007

    Cote

    1880W/6

    • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Versement de divers documents de travail et du service...
    • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
    • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de la Jeunesse, de la Culture, du Sport et la Vie Associative

  18. Résultat n°18

    Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.

    Date

    2001

    Cote

    1816W/29

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  19. Résultat n°19

    Budgets.

    Cote

    1553 W 1

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.

    Date

    2005

    Cote

    1816W/52

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de subventions.
    • AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  21. Résultat n°21

    Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique de Châtenois-les-Forges, harmonie musicale de la Ville de Belfort, Ostinato, ensemble du Tilleul, école national de musique, écoles de musique de Danjoutin, Chèvremont, Bourogne, Bavilliers et de Val du Salbert, association culturelle de la zone sous-vosgienne, école de musique et d'arts plastiques de Beaucourt, Union Delloise, Musigamme, Fédération des écoles de musique est Territoire.

    Date

    2001

    Cote

    1816W/28

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  22. Résultat n°22

    Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1293 W 16 - 1293 W 24

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 19

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  24. Résultat n°24

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Budgets.

    Cote

    1553 W 8

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 23 - 1218 W 27 bis

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Date

    samedi 26 septembre 1987

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Actes de la Journée Départementale des Lycées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 31

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 14

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/42

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  31. Résultat n°31

    1995

    Cote

    1486 W 60

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1995

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 112 - 1218 W 113

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

    Date

    mercredi 22 février 1995

    Cote

    1486 W 97

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Les réseaux Centre de Documentation et d'Information...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Mission Voix.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1816W/36

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Mission Voix.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  35. Résultat n°35

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 44

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1994
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    1996

    Cote

    1553 W 42

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation communale annuelle : titre de recette,...
    • 1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire, servitudes, note de présentation du projet.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1499 W 1

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction du Centre de Performance et d'Ingénierie...
    • Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 41

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1992
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1816W/41

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers de demandes de subventions.
    • Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  40. Résultat n°40

    Budgets prévisionnels.

    Cote

    1486 W 54

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Budgets prévisionnels, décisions budgétaires modificatives.
    • 1993
    • Budgets prévisionnels.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.