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  1. Résultat n°1

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 23 - 1218 W 27 bis

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 112 - 1218 W 113

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Cote

    1218 W 55

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 75 - 1218 W 77

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 67 - 1218 W 68

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'associations.

    Date

    1956-1989

    Cote

    1218 w 122 - 1218 W 123

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers d'associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 97 - 110

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 29 - 1218 W 51

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Article éliminé.

    Cote

    1218 W 95

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 18 - 1218 W 20

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 14 - 1218 W 16

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 56 - 1218 W 64

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1486 W 89

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1965-1977

    Cote

    1486 W 80

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    1486 W 81

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    1972-1975

    Cote

    1486 W 82

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1486 W 96

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1486 W 90

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de Bavilliers : équipements sportifs et socioéducatifs.

    Date

    1968-1989

    Cote

    1499 W 7

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1486 W 19

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Construction d'un collège d'enseignement général à...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 114 - 1218 W 120

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Courriers.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 121

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Date

    1970

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Commission départementale de liaison pour l'action socioculturelle : organisation, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1488 W 1 - 1488 W 2

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale de liaison pour l'action...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    1979-1983

    Cote

    1486 W 93

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1979-1983

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    1983-1987

    Cote

    1486 W 94

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1983-1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    1976-1979

    Cote

    1486 W 92

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1972-1976

    Cote

    1486 W 91

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1972-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Associations et organismes à vocation socioculturels : dossiers de demande de subventions, documents relatifs à leur fonctionnement.

    Date

    1973-1998

    Cote

    1488 W 3 - 1488 W 57

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations et organismes à vocation socioculturels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) : dossier de demande de subvention pour le financement de contrats d'animation.

    Date

    1973

    Cote

    1488 W 2

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction, transfert, état du parc départemental.

    Date

    1973-1988

    Cote

    1499 W 5

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1975-1977

    Cote

    1486 W 85

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    1978-1980

    Cote

    1486 W 86

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1978-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    1973-1975

    Cote

    1486 W 87

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1973-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    1976-1978

    Cote

    1486 W 88

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Demandes de participations par les communes pour la...
    • 1976-1978

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1976

    Cote

    1218 W 96

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1218 W 78 - 1218 W 94

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Subventions aux organismes à caractère culturel et de loisirs.

    Date

    1977-2006

    Cote

    1653 W 1 - 1653 W 7

    • Contexte : 1653 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions aux organismes à caractère culturel et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués. Centre d'Information et d'Orientation (CIO) du Territoire de Belfort. Maison de la vannerie à Fayl Billot. Education : problèmes scolaires divers. Périmètres scolaires. Centre d'éducation des Résidences. Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente, Paris. écoles maternelles.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1486 W 79

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Section d'Enseignement Spécialisé (SES). Préfabriqués....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement Professionnel Economique (LEPE). Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC), Besançon. Instituteurs. Office National d'Information Sur les Enseignements et les Professions (ONISEP), Besançon. Enseignement, généralités.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1486 W 77

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Centre de Formation d'Apprentis (CFA). Lycée d'Enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Subventions d'équipement accordées aux associations.

    Date

    1978

    Cote

    1218 W 65 - 1218 W 66

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1978

    Cote

    1218 W 69 - 1218 W 74

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Office central de la coopération à l'école. Rénovation du "petit lycée", avenue Roosvelt à Belfort (contient des plans). Fonds scolaire. Enseignement primaire. Conseil départemental de l'enseignement primaire. Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA), collège agricole de Valdoie.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1486 W 78

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossier de Denis Maire, ancien Président du Conseil...
    • Office central de la coopération à l'école. Rénovation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre socio culturel du Martinet (1980-1986). Centre socio culturel de Delle (1980-1986). Foyer rural de Rougemont-le-Château (1979-1986). Centre socio culturel de Giromagny (1980-1986).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1147 W 8

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  55. Résultat n°55

    Cession aux communes par le Département de bâtiments scolaires préfabriqués : dossiers d'acquisition.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1486 W 23

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cession aux communes par le Département de bâtiments...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 19

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Associations : dossiers de subventions.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1406 W 1 - 1406 W 46

    • Contexte : 1406 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations : dossiers de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Centre culturel Résidences-Bellevue

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 5

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel Résidences-Bellevue

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP) Reppe (1980-1986), football club de Montreux-Château (1981-1986), Les Twirlings Montreux-Château (1981-1986), Association Tennis de Table Lacollonge (1985-1986), La Grangeoise (1983-1986), Harmonie de Montreux-Château (1982-1986), La Persévérante (1982), Amicale des 3 villages Autrechêne Novillard et Petit-Croix (1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 12

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
    • Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Centre culturel et Social Belfort Nord.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 1

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et Social Belfort Nord.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  66. Résultat n°66

    Participation du Département aux dépenses de restauration scolaire de la ville de Belfort et des centres d'accueil pour enfants : étude des besoins et établissement d'un programme d'aménagement par l'Organisation et Programmation des Aménagements de Loisirs, décisions du Conseil général.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1486 W 70

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation du Département aux dépenses de restauration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel Glacis.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 2

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Associations : études, délibérations, demandes de subventions.

    Date

    1980-1992

    Cote

    1251 W 3 - 1251 W 4

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations : études, délibérations, demandes de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Associations et actions culturelles.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1310 W 1 - 1310 W 12

    • Contexte : 1310 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations et actions culturelles.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense de la santé mentale (UDSM) (1981-1982). Association culturelle du personnel et d'entraides aux malades (1981-1982). Association nationale des membres de l'ordre nationale du mérite (1985). Amicale des chauffeurs de la STABE (1982-1983). Club du soleil (1984-1985). Guides et scouts d'Europe (1981-1986). Eclaireurs et éclaireuses israëlites de France (1981-1982). Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique (1984-1986). Bibliothèque théologique rencontre et recherche (1981). Clémont loisirs et culture (1983). Comité artistique de la coiffure (1983). Association culture et loisirs de la Maison de retraite le Chênois (1980-1984). Association Franc-comtoise des devenus sourds (1981-1985). Le Réseau (1980-1985). Union départementale amicale des donneurs de sang (1980-1986). Association des musiciens créateurs de la Douce (1983). Inauguration orgue Saint-Jean (1984). Ensemble baroque de Franche-Comté (1985). Comité départemental d'action laïque (1984). Centre hippique du Territoire de Belfort (1981-1986). Radio libre écho (1984). Jeunes et citoyens (1987). Association culturelle polyglotte (1982). Association culturelle des musulmans (1986-1987). Comité d'organisation du Printemps (1983-1985). Amicale du Personnel de service de la Protection des Végétaux de Bourgogne et de Franche-Comté (1981-1985).

    Date

    1980-1987

    Cote

    1147 W 9

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  75. Résultat n°75

    Articles éliminés.

    Cote

    1293 W 25 - 1293 W 31

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.

    Date

    1981-1994

    Cote

    1293 W 16 - 1293 W 24

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Centre culturel et social Pépinière.

    Date

    1981-1986

    Cote

    1147 W 3

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et social Pépinière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  78. Résultat n°78

    Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1486 W 25

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Associations du Territoire de Belfort.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1158 W 13

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80