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  1. Résultat n°1

    Centre culturel et Social Belfort Nord.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 1

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et Social Belfort Nord.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  2. Résultat n°2

    Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel Glacis.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 2

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  3. Résultat n°3

    Centre culturel et social Pépinière.

    Date

    1981-1986

    Cote

    1147 W 3

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel et social Pépinière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  4. Résultat n°4

    Centre culturel rue de Londres. Ouvre boîte Jacques Brel.

    Date

    1981-1986

    Cote

    1147 W 4

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel rue de Londres. Ouvre boîte Jacques...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  5. Résultat n°5

    Centre culturel Résidences-Bellevue

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 5

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Centre culturel Résidences-Bellevue

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre socio culturel du Martinet (1980-1986). Centre socio culturel de Delle (1980-1986). Foyer rural de Rougemont-le-Château (1979-1986). Centre socio culturel de Giromagny (1980-1986).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1147 W 8

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  9. Résultat n°9

    Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense de la santé mentale (UDSM) (1981-1982). Association culturelle du personnel et d'entraides aux malades (1981-1982). Association nationale des membres de l'ordre nationale du mérite (1985). Amicale des chauffeurs de la STABE (1982-1983). Club du soleil (1984-1985). Guides et scouts d'Europe (1981-1986). Eclaireurs et éclaireuses israëlites de France (1981-1982). Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique (1984-1986). Bibliothèque théologique rencontre et recherche (1981). Clémont loisirs et culture (1983). Comité artistique de la coiffure (1983). Association culture et loisirs de la Maison de retraite le Chênois (1980-1984). Association Franc-comtoise des devenus sourds (1981-1985). Le Réseau (1980-1985). Union départementale amicale des donneurs de sang (1980-1986). Association des musiciens créateurs de la Douce (1983). Inauguration orgue Saint-Jean (1984). Ensemble baroque de Franche-Comté (1985). Comité départemental d'action laïque (1984). Centre hippique du Territoire de Belfort (1981-1986). Radio libre écho (1984). Jeunes et citoyens (1987). Association culturelle polyglotte (1982). Association culturelle des musulmans (1986-1987). Comité d'organisation du Printemps (1983-1985). Amicale du Personnel de service de la Protection des Végétaux de Bourgogne et de Franche-Comté (1981-1985).

    Date

    1980-1987

    Cote

    1147 W 9

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  10. Résultat n°10

    Eclaireurs et éclaireuses unionistes (1980-1985). Amicale belfortaine des cheminots (1980). Bi-cross club (1985-1986). Association sportive du Crédit mutuel (1981). Jeunesse sportive des cheminots de Belfort (1981). Harmonie alsthom atlantique (1980-1987). Canoë kayak club belfortain (1981-1982). Club sous vosgien des sentiers (1985). Mutilés du travail de Beaucourt (1982). Association de sauvegarde du patrimoine industriel de Beaucourt (1984). Foyer socio-éducatif Belfort (1984-1987). Trio à vent (1981). Football club Algériens de Belfort (1984). Sporting club des résidences (1986). Rhin-Rhône Belfort (1983-1985). Football club marocains (1984). Association d'éleves et anciens élèves du conservatoire de Musique de Belfort (1981-1983). Microtel club Belfort (1982-1986). Amicale des locataires rues de Braille et de Madrid (1982). Abeille belfortaine (1982). Amicale des sapeurs pompiers de Belfort (1984). Football club des Résidences (1981-1985). Nouveau Théâtre de Belfort (1983). Association gestion environnement et cadre de vie (1984). Union sportive française de l'éducation nationale (USFEN) (1984-1987). Compagnie de l'Instant (1985-1986). Lycée courbet (1982-1983). Association départementale des usagers de la santé (1984). Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (1984). Fédération des locataires secteur ancien (1982). Autrement le voyage (1984). Association pour l'information et la culture dans le Territoire de Belfort (1982). Indecosa-CGT (1984-1985). Association pour l'information et la défense des consommateurs et des salariés (1984). Association des retraités et pensionnées CFTC (1984-1987). Chambre de commerce "Le mois à Belfort" (1983-1987). Comité pour la sauvegarde du massif sud-vosgien (1982). Les Croqueurs de Pommes (1981-1986).

    Date

    1981-1987

    Cote

    1147 W 10

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Eclaireurs et éclaireuses unionistes (1980-1985). Amicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP) Reppe (1980-1986), football club de Montreux-Château (1981-1986), Les Twirlings Montreux-Château (1981-1986), Association Tennis de Table Lacollonge (1985-1986), La Grangeoise (1983-1986), Harmonie de Montreux-Château (1982-1986), La Persévérante (1982), Amicale des 3 villages Autrechêne Novillard et Petit-Croix (1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 12

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Fonds départemental d'aide aux associations locales...
    • Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP)...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Fédération de la vie associative (1986). Poste d'animateur au centre culturel des Résidences-Bellevue (CCRB)(1984-1986). Poste animateur Barres et Mont (1984-1986). Poste animateur Jean Jaurès (1984-1986). Fiches récapitulatives associations importantes (1982-1983). Subventions exceptionnelles : l'Aventure Peugeot (1988), congrès de la Fédération francophone des amis de l'Orgue (1986), Monument national de la Liberté (1986), chantier archéologique de Rougemont-le-château (1986), subventions diverses (1985). Association Belfort-secrétariat (1984-1985), Association des journalistes de l'Aire urbaine (1984). Relogement de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) (1985-1986). Comités départementaux sportifs (1986). Sports et loisirs dans le Loiret (1987). Inventaire départemental des équipements touristiques (1983). Fédération départementale des centres socio-culturels du Territoire de Belfort (1986-1987). Création d'ateliers d'arts plastiques en milieu rural (1987). Centenaire de l'aviateur Pégoud (1987). Tramatram : dossier de présentation (1986). Vesonitio Basket-Ball : dossier de présentation (1989). Maison Louis Pergaud : dossier de présentation (1989). Association Arbre et Vie : dossier de présentation (1989).

    Date

    1982-1989

    Cote

    1147 W 16

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Fédération de la vie associative (1986). Poste d'animateur...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

    Date

    1980-1986

    Cote

    1147 W 19

    • Contexte : 1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Centres culturels, maisons de quartier, associations...
    • Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Budgets du service.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1158 W 9

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Budgets du service.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Commission plénière.

    Date

    1982-1986

    Cote

    1158 W 10

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission plénière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Associations du Territoire de Belfort.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1158 W 13

    • Contexte : 1158 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Associations du Territoire de Belfort relevant du Fond départemental d'Aide aux Associations locales (FDAAL).

    Date

    1987-1989

    Cote

    1218 W 17

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort relevant du Fond...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Budget des associations.

    Date

    1982

    Cote

    1218 W 28

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Budget des associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1218 W 52

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Cote

    1218 W 55

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Article éliminé.

    Cote

    1218 W 95

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1976

    Cote

    1218 W 96

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Courriers.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 121

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Budget et finances : documentation.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 5

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Budget et finances : documentation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Salaires des animateurs.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1251 W 6

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Salaires des animateurs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Budget et finances : documentation.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 7

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Budget et finances : documentation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Articles éliminés.

    Cote

    1251 W 12

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Associations du Territoire de Belfort relevant du Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1251 W 13

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations du Territoire de Belfort relevant du Fonds...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Articles éliminés.

    Cote

    1251 W 14

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 31

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Article éliminé.

    Cote

    1251 W 37

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Date

    1992

    Cote

    1251 W 42

    • Contexte : 1251 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • "Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Editions d'ouvrages.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1258 W 3

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Editions d'ouvrages.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Musées.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1258 W 7

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Musées.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Relations avec la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1258 W 7

    • Contexte : 1258 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Relations avec la Direction Régionale des affaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Article éliminé.

    Cote

    1293 W 9

    • Contexte : 1293 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Programmes 1986, 1987, 1988.

    Cote

    1486 W 1

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1986, 1987, 1988.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Programmes 1989, 1990.

    Cote

    1486 W 2

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1989, 1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    Programmes 1991, 1992, 1993.

    Cote

    1486 W 3

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1991, 1992, 1993.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Programme 1994.

    Cote

    1486 W 4

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programme 1994.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    Programmes 1994 (suite), 1995.

    Cote

    1486 W 5

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1994 (suite), 1995.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Programme 1995 (suite).

    Cote

    1486 W 6

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programme 1995 (suite).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Programme 1996.

    Cote

    1486 W 7

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programme 1996.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Programmes 1997.

    Cote

    1486 W 8

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Programmes 1997 (suite), 1998

    Cote

    1486 W 9

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programmes 1997 (suite), 1998

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    Programme 1998 (suite).

    Cote

    1486 W 10

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Gros entretien : programmes, bilans financiers, dossiers...
    • Programme 1998 (suite).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Dossier administratif et financier.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1486 W 11

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Belfort, collège Rue de chateaudun.
    • Première tranche.
    • Dossier administratif et financier.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Dossier de travaux.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1486 W 12

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Belfort, collège Rue de chateaudun.
    • Première tranche.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Dossier de travaux, plans.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1486 W 13

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Belfort, collège Rue de chateaudun.
    • Deuxième tranche.
    • Dossier de travaux, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Dossier administratif.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1486 W 14

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Belfort, collège Rue de chateaudun.
    • Deuxième tranche.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Delle, collège Jules Ferry (1991) ; Montreux-Château, Camille Claudel (1987-1988).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1486 W 15

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Extension et rénovation : dossiers de travaux, dossiers...
    • Delle, collège Jules Ferry (1991) ; Montreux-Château,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Danjoutin, collège Mozart.

    Date

    1998

    Cote

    1486 W 16

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Danjoutin, collège Mozart.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Dossier de travaux.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1486 W 17

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
    • Dossier de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Dossier administratif.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1486 W 18

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Constructions d'infrastructures parascolaires (CDI,...
    • Montreux-Châteaux, collège Camille claudel.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1486 W 19

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Construction d'un collège d'enseignement général à...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Réparations liées à un sinistre au collège de Valdoie : marchés, dossier de paiement, dossier de travaux, assurances.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1486 W 20

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Réparations liées à un sinistre au collège de Valdoie...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Gestion des assurances dans le cadre de la décentralisation.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1486 W 21

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : gestion de contrats.
    • Gestion des assurances dans le cadre de la décentralisation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage : dossier de consultation, élaboration du contrat à passer entre chaque collège et la société Montenay.

    Date

    1989-1991

    Cote

    1486 W 22

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : gestion de contrats.
    • Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Cession aux communes par le Département de bâtiments scolaires préfabriqués : dossiers d'acquisition.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1486 W 23

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Cession aux communes par le Département de bâtiments...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Lycée d'enseignement professionnel et industriel. - Construction : dossier de financement.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1486 W 24

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement professionnel et industriel. -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

    Date

    1981-1992

    Cote

    1486 W 25

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Constructions scolaires du premier degré : dossiers...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    1984

    Cote

    1486 W 26

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1984

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    1985

    Cote

    1486 W 27

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1985

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 28

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1986
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 29

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1986
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 30

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1987
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1486 W 31

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1987
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Collèges situés à Belfort.

    Cote

    1486 W 32

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : comptabilité.
    • Comptes financiers.
    • 1988
    • Collèges situés à Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.