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384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 53 - 1218 W 54

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 23 - 1218 W 27 bis

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 112 - 1218 W 113

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Cote

    1218 W 55

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 75 - 1218 W 77

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 67 - 1218 W 68

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'associations.

    Date

    1956-1989

    Cote

    1218 w 122 - 1218 W 123

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers d'associations.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 97 - 110

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 29 - 1218 W 51

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Article éliminé.

    Cote

    1218 W 95

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 18 - 1218 W 20

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 14 - 1218 W 16

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Articles éliminés.

    Cote

    1218 W 56 - 1218 W 64

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession, recensement.

    Date

    1962-1980

    Cote

    1486 W 89

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Bâtiments préfabriqués : construction, entretien, cession,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    1975-1977

    Cote

    1486 W 83

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    1977-1980

    Cote

    1486 W 84

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1977-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    1965-1977

    Cote

    1486 W 80

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    1486 W 81

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1965-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    1972-1975

    Cote

    1486 W 82

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Répartition des crédits, bilans par année scolaire,...
    • 1972-1975

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Subventions aux établissements ou classes d'enseignement privé hors contrat, demandes d'agrément des classes hors contrat.

    Date

    1966-1979

    Cote

    1486 W 96

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Subventions aux établissements ou classes d'enseignement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

    Date

    1968-1987

    Cote

    1486 W 95

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Justification de l'emploi des subventions aux établissements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Dotation automatique aux communes sièges de collèges d'enseignement général et spécialisé. Justification d'emploi des subventions.

    Date

    1968-1978

    Cote

    1486 W 90

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Dotation automatique aux communes sièges de collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de Bavilliers : équipements sportifs et socioéducatifs.

    Date

    1968-1989

    Cote

    1499 W 7

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Lycée d'enseignement profesionnel et industriel de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.

    Date

    1969-1973

    Cote

    1486 W 19

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Enseignement secondaire, collèges : travaux.
    • Construction d'un collège d'enseignement général à...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 114 - 1218 W 120

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Courriers.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1218 W 121

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Date

    1970

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Commission départementale de liaison pour l'action socioculturelle : organisation, comptes-rendus de réunions.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1488 W 1 - 1488 W 2

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale de liaison pour l'action...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    1979-1983

    Cote

    1486 W 93

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1979-1983

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    1983-1987

    Cote

    1486 W 94

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1983-1987

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    1976-1979

    Cote

    1486 W 92

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    1972-1976

    Cote

    1486 W 91

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire privé.
    • Répartition des crédits.
    • 1972-1976

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Commission départementale.

    Date

    1973

    Cote

    1218 W 111

    • Contexte : 1218 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Associations et organismes à vocation socioculturels : dossiers de demande de subventions, documents relatifs à leur fonctionnement.

    Date

    1973-1998

    Cote

    1488 W 3 - 1488 W 57

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Associations et organismes à vocation socioculturels...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) : dossier de demande de subvention pour le financement de contrats d'animation.

    Date

    1973

    Cote

    1488 W 2

    • Contexte : 1488 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité départemental d'éducation populaire (CDEP) :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction, transfert, état du parc départemental.

    Date

    1973-1988

    Cote

    1499 W 5

    • Contexte : 1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bâtiments préfabriqués à usage scolaire : construction,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1975-1977

    Cote

    1486 W 85

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1975-1977

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    1978-1980

    Cote

    1486 W 86

    • Contexte : 1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Fonds scolaire départemental.
    • Fonds scolaire public.
    • Réunions de la commission et de la sous-commission...
    • 1978-1980

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.