Territoire de Belfort. Conseil général. Environnement

1
Stations d'épuration.

Date

1982-1990

Cote

1400 W 10
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Stations d'épuration.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
2
Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).

Date

1973-1997

Cote

1400 W 11
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
3
Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

Date

1968

Cote

1493 W 3-4
- Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Organisation des Associations Communales de Chasse...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
4
De Gi à Pil.

Date

2002

Cote

1694 W 2
- Contexte : 1694 W - Conseil général. Direction générale adjointe...
- Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
- De Gi à Pil.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
5
Maison de l'environnement.

Date

1988-1994

Cote

1492 W 11-12
- Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Maison de l'environnement.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
6
Prix de l'environnement.

Date

1993-1995

Cote

1400 W 1-3
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Prix de l'environnement.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
7
Hydraulique, politique environnementale.

Date

1985-1991

Cote

1400 W 18
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Hydraulique, politique environnementale.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
8
Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

Date

1986-1996

Cote

1400 W 21
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
9
Prises de vues aériennes au 1/8000.

Date

1995

Cote

1377 W 1-8
- Contexte : 1377 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Prises de vues aériennes au 1/8000.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
10
Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

Date

1980-1996

Cote

1493 W 1
- Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Aide à la modernisation des exploitations agricoles...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
11
Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

Date

1993

Cote

1400 W 31
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
12
Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement touristique du Ballon d'Alsace (1988-1993). Documentation (1990-1996).

Date

1988-1996

Cote

1492 W 13
- Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
13
Base départementale de loisirs du Malsaucy.

Date

1971-1984

Cote

1491 W 1-5
- Contexte : 1491 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Base départementale de loisirs du Malsaucy.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
14
Assainissement.

Date

1985-1990

Cote

1400 W 13-17
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Assainissement.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
15
Amménagements.

Date

1990-1998

Cote

1543 W 23-28
- Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Amménagements.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
16
Rivières.

Date

1983-1995

Cote

1543 W 29-35
- Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Rivières.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
17
De A à Ge.

Date

2002

Cote

1694 W 1
- Contexte : 1694 W - Conseil général. Direction générale adjointe...
- Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
- De A à Ge.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
18
Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des Stations d'Epuration (SATESE).

Date

1982-1992

Cote

1492 W 1-6
- Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
19
ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

Date

1984-1994

Cote

1400 W 12
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
20
Analyses réalisées sur l'eau.

Date

1978-1999

Cote

1400 W 4-5
- Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....
- Analyses réalisées sur l'eau.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.

Résultats de la recherche

Stations d'épuration.

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

Date

Cote

Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

De Gi à Pil.

Date

Cote

Contexte : 1694 W - Conseil général. Direction générale adjointe...

Producteur :

Maison de l'environnement.

Date

Cote

Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Prix de l'environnement.

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Hydraulique, politique environnementale.

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Prises de vues aériennes au 1/8000.

Date

Cote

Contexte : 1377 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

Date

Cote

Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement touristique du Ballon d'Alsace (1988-1993). Documentation (1990-1996).

Date

Cote

Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Base départementale de loisirs du Malsaucy.

Date

Cote

Contexte : 1491 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Assainissement.

Date

Cote

Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Amménagements.

Date

Cote

Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :

Rivières.

Date

Cote

Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

Producteur :