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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

    Date

    1968

    Cote

    1493 W 3-4

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Organisation des Associations Communales de Chasse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Base départementale de loisirs du Malsaucy.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1491 W 1-5

    • Contexte : 1491 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Base départementale de loisirs du Malsaucy.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Déchets.

    Date

    1973-1997

    Cote

    1400 W 6-9

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Déchets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Assainissement et eau potable.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1543 W 8-17

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement et eau potable.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Hydraulique et alimentation en eau potable : programmation des travaux.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1492 W 10

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hydraulique et alimentation en eau potable : programmation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Analyses réalisées sur l'eau.

    Date

    1978-1999

    Cote

    1400 W 4-5

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Analyses réalisées sur l'eau.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Assainissement : programmation des travaux.

    Date

    1978-1991

    Cote

    1492 W 7-8

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement : programmation des travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Comité national de l'eau. Association pour la protection des eaux du Bassin inférieur du Doubs. Syndicat mixte d'études pour l'alimentation en eau du Nord Franche-Comté. Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1492 W 9

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité national de l'eau. Association pour la protection...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1493 W 1

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des Stations d'Epuration (SATESE).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1492 W 1-6

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Rivières.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1543 W 29-35

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rivières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Déchets.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1543 W 1-7

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Déchets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Assainissement.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1400 W 23-28

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1400 W 12

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1493 W 2

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Document environnement (1984-1989). Commission départementale des carrières (1994-1995). Dérivation de l'Allan (1986-1990).

    Date

    1984-1995

    Cote

    1400 W 22

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Document environnement (1984-1989). Commission départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Hydraulique, politique environnementale.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 18

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hydraulique, politique environnementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Assainissement.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1400 W 13-17

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.