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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Environnement, épuration.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1400 W 3

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Environnement, épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Date

    1984-1994

    Cote

    1400 W 12

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Hydraulique, politique environnementale.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1400 W 18

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hydraulique, politique environnementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention air : république et canton du Jura (1989-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1400 W 19

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Politique environnementale.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1400 W 20

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Politique environnementale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1400 W 21

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Document environnement (1984-1989). Commission départementale des carrières (1994-1995). Dérivation de l'Allan (1986-1990).

    Date

    1984-1995

    Cote

    1400 W 22

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Document environnement (1984-1989). Commission départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

    Date

    1993

    Cote

    1400 W 31

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Comité national de l'eau. Association pour la protection des eaux du Bassin inférieur du Doubs. Syndicat mixte d'études pour l'alimentation en eau du Nord Franche-Comté. Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1492 W 9

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comité national de l'eau. Association pour la protection...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Hydraulique et alimentation en eau potable : programmation des travaux.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1492 W 10

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Hydraulique et alimentation en eau potable : programmation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement touristique du Ballon d'Alsace (1988-1993). Documentation (1990-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    1492 W 13

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    1493 W 1

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aide à la modernisation des exploitations agricoles...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1493 W 2

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réunions de concertation avec la profession agricole.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    De A à Ge.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 1

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De A à Ge.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    De Gi à Pil.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 2

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De Gi à Pil.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    De Pin à Z.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 3

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De Pin à Z.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Prises de vues aériennes au 1/8000.

    Date

    1995

    Cote

    1377 W 1-8

    • Contexte : 1377 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Prises de vues aériennes au 1/8000.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Prix de l'environnement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1400 W 1-3

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Prix de l'environnement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Assainissement.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1400 W 13-17

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Assainissement.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1400 W 23-28

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Alimentation en eau potable.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1400 W 29-31

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Alimentation en eau potable.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Analyses réalisées sur l'eau.

    Date

    1978-1999

    Cote

    1400 W 4-5

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Analyses réalisées sur l'eau.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Déchets.

    Date

    1973-1997

    Cote

    1400 W 6-9

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Déchets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Base départementale de loisirs du Malsaucy.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1491 W 1-5

    • Contexte : 1491 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Base départementale de loisirs du Malsaucy.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des Stations d'Epuration (SATESE).

    Date

    1982-1992

    Cote

    1492 W 1-6

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance Technique à l'Exploitation des...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Maison de l'environnement.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1492 W 11-12

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Maison de l'environnement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Assainissement : programmation des travaux.

    Date

    1978-1991

    Cote

    1492 W 7-8

    • Contexte : 1492 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement : programmation des travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Organisation des Associations Communales de Chasse Agrées (ACCA).

    Date

    1968

    Cote

    1493 W 3-4

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Organisation des Associations Communales de Chasse...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1985, 1990

    Cote

    1493 W 3-4

    • Contexte : 1493 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de demandes de subventions.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Déchets.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1543 W 1-7

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Déchets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Air.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1543 W 18-19

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Air.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PDIPR).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1543 W 20-22

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Amménagements.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1543 W 23-28

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Amménagements.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Rivières.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1543 W 29-35

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rivières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Assainissement et eau potable.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1543 W 8-17

    • Contexte : 1543 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Assainissement et eau potable.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.