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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Environnement, épuration.

Date

1990-1993

Cote

1400 W 3

Résultat n°2

Stations d'épuration.

Date

1982-1990

Cote

1400 W 10

Résultat n°3

Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).

Date

1973-1997

Cote

1400 W 11

Résultat n°4

ECOTHEK (1990-1994). Assainissement (1984).

Date

1984-1994

Cote

1400 W 12

Résultat n°5

Hydraulique, politique environnementale.

Date

1985-1991

Cote

1400 W 18

Résultat n°6

Demandes de contributions écrites (1987-1988). convention air : république et canton du Jura (1989-1991).

Date

1987-1991

Cote

1400 W 19

Résultat n°7

Politique environnementale.

Date

1988-1997

Cote

1400 W 20

Résultat n°8

Canal à grand gabarit (1988-1996). taxe départementale sur les espaces naturels sensibles (1986-1987). Environnement, livre blanc (1987-1988).

Date

1986-1996

Cote

1400 W 21

Résultat n°9

Document environnement (1984-1989). Commission départementale des carrières (1994-1995). Dérivation de l'Allan (1986-1990).

Date

1984-1995

Cote

1400 W 22

Résultat n°10

Rencontres de l'environnement au Ballon d'Alsace.

Date

1993

Cote

1400 W 31

Résultat n°11

Comité national de l'eau. Association pour la protection des eaux du Bassin inférieur du Doubs. Syndicat mixte d'études pour l'alimentation en eau du Nord Franche-Comté. Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort.

Date

1979-1982

Cote

1492 W 9

Résultat n°12

Hydraulique et alimentation en eau potable : programmation des travaux.

Date

1977-1991

Cote

1492 W 10

Résultat n°13

Journées de l'environnement (1988-1995). Aménagement touristique du Ballon d'Alsace (1988-1993). Documentation (1990-1996).

Date

1988-1996

Cote

1492 W 13

Résultat n°14

Aide à la modernisation des exploitations agricoles (1980-1990). Aide aux calamités agricoles (1984-1996).

Date

1980-1996

Cote

1493 W 1

Résultat n°15

Réunions de concertation avec la profession agricole.

Date

1984-1991

Cote

1493 W 2

Résultat n°16

De A à Ge.

Date

2002

Cote

1694 W 1

Résultat n°17

De Gi à Pil.

Date

2002

Cote

1694 W 2

Résultat n°18

De Pin à Z.

Date

2002

Cote

1694 W 3

Résultat n°19

Prises de vues aériennes au 1/8000.

Date

1995

Cote

1377 W 1-8

Résultat n°20

Prix de l'environnement.

Date

1993-1995

Cote

1400 W 1-3