Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 291
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 30
  • 20
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2 236
  • 2 236
  • 15
  • 13
  • 8
Afficher plus
Période
  • 78
  • 1 847
  • 1 560
  • 1
Sujets
  • 2 291
  • 2 291
  • 2 236
  • 2 236
  • 2 236
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 291
  • 2 236
  • 2 236
  • 2 236
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1305

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Belfort
    • Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

    Date

    1888

    Cote

    3 O 1910

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
    • Traversée des communes 
    • Commune de Felon
    • Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1680

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Méziré
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    1906

    Cote

    3 O 1126

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Belfort.
    • 1906

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Date

    1869

    Cote

    3 O 170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    • Ressources créées par les communes
    • Centimes
    • Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2142

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    1905-1909

    Cote

    3 O 76

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Budget vicinal 
    • Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
    • 1905-1909

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

    Date

    1926

    Cote

    3 O 1323

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

    Date

    1902-1909

    Cote

    3 O 198

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    •  Subventions industrielles
    • Subventions industrielles exceptionnelles : rapports...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    24 janvier-22 septembre

    Cote

    3 O 726

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1924
    • 24 janvier-22 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    2 février-2 juillet

    Cote

    3 O 571

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Tresch (subdivision...
    • Exercice 1885
    • 2 février-2 juillet

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    3 février-5 septembre

    Cote

    3 O 673

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1894
    • 3 février-5 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Abattage et vente de peupliers : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports.

    Date

    1904-1905

    Cote

    3 O 1245

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Delle
    • Abattage et vente de peupliers : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, dessins.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3 O 1455

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Giromagny
    • Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1850-1852

    Cote

    3 O 1537

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 18 de Grandvillars...
    • Communes traversées
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1881

    Cote

    3 O 329

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Date

    1886-1887

    Cote

    3 O 2151

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort 
    • Quartier du Fourneau
    • Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40