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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

    Date

    1837-1939

    Cote

    3 O 1

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Création et organisation des chemins vicinaux : lois,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

    Date

    1845-1921

    Cote

    3 O 2

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

    Date

    1883-1924

    Cote

    3 O 3

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Chemins ruraux : règlement général, modifications,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1807-1882

    Cote

    3 O 4

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1841-1914

    Cote

    3 O 5

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

    Date

    1938-1948

    Cote

    3 O 6

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

    Date

    1803-1925

    Cote

    3 O 7

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

    Date

    1871-1934

    Cote

    3 O 8

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

    Date

    1842-1934

    Cote

    3 O 9

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Organisation générale 
    • Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1884-1910

    Cote

    3 O 12

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1884-1910

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1884-1910 (copie annotée)

    Cote

    3 O 13

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1884-1910 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1911-1928

    Cote

    3 O 14

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1911-1928 (copie annotée)

    Cote

    3 O 15

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • 1911-1928 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    1884-1887

    Cote

    3 O 16

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Deuxième circonscription de Belfort.
    • 1884-1887

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    1884-1887 (copie annotée)

    Cote

    3 O 17

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Deuxième circonscription de Belfort.
    • 1884-1887 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    1884-1910

    Cote

    3 O 18

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Delle.
    • 1884-1910

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1911-1928

    Cote

    3 O 19

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Delle.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    1884-1911

    Cote

    3 O 20

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1884-1911

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    1911-1928

    Cote

    3 O 21

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    1884-1911

    Cote

    3 O 22

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Giromagny. 1884-1928
    • 1884-1911

    Producteur :

    Préfecture