Territoire de Belfort. Conseil général. Routes.

Résultat n°1
Programmes de signalisation horizontale.

Date

1989-1994

Cote

1545 W 69
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Programmes de signalisation horizontale.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°2
Programme REAGIR.

Date

1983-1997

Cote

1545 W 50
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Programme REAGIR.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°3
Dossiers de subventions départementales.

Date

1983-1996

Cote

1545 W 26
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Dossiers de subventions départementales.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°4
Opérations routières.

Date

1981-1993

Cote

1545 W 25
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Opérations routières.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°5
Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.

Date

1996

Cote

1545 W 24
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°6
Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.

Date

1991-1995

Cote

1545 W 3
- Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Activités du parc routier de l'Equipement : convention...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°7
Voirie départementale : programme de travaux.

Date

1988

Cote

1494 W 5
- Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Voirie départementale : programme de travaux.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°8
Article éliminé.

Date

1987-1995

Cote

1399 W 100
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Article éliminé.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°9
Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau d'études des routes au Département (1987). Construction d'un mur de soutènement sur le chemin départemental 465 au lieu dit "La roche du cerf" à Lepuix-Gy (1980). Chemin départemental 47, pont sur la Savoureuse à Danjooutin : consolidation et protection de deux piles (1981). Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982).

Date

1980-1988

Cote

1399 W 99
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°10
Parking place de la Révolution française.

Date

1982-1989

Cote

1399 W 98
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Parking place de la Révolution française.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°11
Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987). Aménagement d'un parking au petit Arsenal (1988). marché parking place de la Révlution française (1988-1989). Maintenance des barrières du parking de l'Arsenal (1988). Pénétrante Est de Belfort (1983). Installation de filets anti-roches (1987). Port Culney parking de la place de la Révolution française (1988).

Date

1983-1989

Cote

1399 W 97
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987)....
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°12
Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage de l'échangeur de l'A 36 (1982). Modification de l'échangeur de Belfort Centre (1986-1987). Chemin départemental 12 à Etueffont : réfection entre Etueffont et Petitmagny (1988-1989). Chemin départemental 24 à Rougegoutte : aménagement rue des écoles (1988-1989). Granulats (1981-1985). Butte du pont Monceau (1988). Danjoutin Sevenans : carrefour (1988). Valdoie Sermamagny : chemin départemental 465 (1989). Divers chemin départemental 465 (1988-1989).

Date

1981-1989

Cote

1399 W 96
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°13
Marchés d'études.

Date

1994-1995

Cote

1399 W 95
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Marchés d'études.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°14
Parc départemental.

Date

1987-1990

Cote

1399 W 72
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Parc départemental.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°15
Signalisation.

Date

1987-1991

Cote

1399 W 71
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Signalisation.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°16
Festival de musique du Malsaucy.

Date

1989-1993

Cote

1399 W 68
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Festival de musique du Malsaucy.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°17
Article éliminé.

Cote

1399 W 63
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Article éliminé.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°18
Travaux routiers, commission de concertation.

Date

1989-1990

Cote

1399 W 51
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Travaux routiers, commission de concertation.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°19
Autoroute A 36 et voies rapides.

Date

1985-1989

Cote

1399 W 45
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Autoroute A 36 et voies rapides.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°20
Infrastructure routière de la région Franche-Comté.

Date

1986-1988

Cote

1399 W 44
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°21
Voirie départementale d'intérêt régional.

Date

1982-1998

Cote

1399 W 43
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Voirie départementale d'intérêt régional.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°22
Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

Date

1984-1991

Cote

1399 W 42
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°23
Acquisitions foncières.

Date

1981-1989

Cote

1399 W 41
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Acquisitions foncières.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°24
Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).

Date

1992-1994

Cote

1399 W 40
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°25
Exercice de gestion du parc départemental.

Date

1982-1985

Cote

1399 W 28
- Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Exercice de gestion du parc départemental.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°26
Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire

Date

1897-1908

Cote

3 O 2247
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)

Date

1903-1916

Cote

3 O 2246
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Entretien
- Entretien des équipements
- Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

Date

1839-1868

Cote

3 O 2244
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Travaux
- Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.

Date

1917-1918

Cote

3 O 2243
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

Date

1897-1936

Cote

3 O 2242
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.

Date

1909-1925

Cote

3 O 2241
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Juillet 1923-1938

Cote

3 O 2240
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- Juillet 1923-1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
1905-juin 1923

Cote

3 O 2239
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- 1905-juin 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
1940

Cote

3 O 2238
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
1935

Cote

3 O 2237
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
1933

Cote

3 O 2236
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1933
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
1923

Cote

3 O 2235
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
1922

Cote

3 O 2234
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1922
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
1920

Cote

3 O 2233
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1920
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Programmes de signalisation horizontale.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Programme REAGIR.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Dossiers de subventions départementales.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Opérations routières.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.

Date

Cote

Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Voirie départementale : programme de travaux.

Date

Cote

Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Article éliminé.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Parking place de la Révolution française.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Marchés d'études.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Parc départemental.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Signalisation.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Festival de musique du Malsaucy.

Date

Cote

Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Producteur :

Article éliminé.

Cote