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2 291 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Programmes de signalisation horizontale.
Cote
1545 W 69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes de signalisation horizontale.
Résultat n°2

Programme REAGIR.
Cote
1545 W 50
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme REAGIR.
Résultat n°3

Dossiers de subventions départementales.
Cote
1545 W 26
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de subventions départementales.
Résultat n°4

Opérations routières.
Cote
1545 W 25
 Date
1981-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°5

Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.
Cote
1545 W 24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...
Résultat n°6

Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.
Cote
1545 W 3
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...
Résultat n°7

Voirie départementale : programme de travaux.
Cote
1494 W 5
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale : programme de travaux.
Résultat n°8

Article éliminé.
Cote
1399 W 100
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°9

Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau d'études des routes au Département (1987). Construction d'un mur de soutènement sur le chemin départemental 465 au lieu dit "La roche du cerf" à Lepuix-Gy (1980). Chemin départemental 47, pont sur la Savoureuse à Danjooutin : consolidation et protection de deux piles (1981). Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982).
Cote
1399 W 99
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau...
Résultat n°10

Parking place de la Révolution française.
Cote
1399 W 98
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parking place de la Révolution française.
Résultat n°11

Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987). Aménagement d'un parking au petit Arsenal (1988). marché parking place de la Révlution française (1988-1989). Maintenance des barrières du parking de l'Arsenal (1988). Pénétrante Est de Belfort (1983). Installation de filets anti-roches (1987). Port Culney parking de la place de la Révolution française (1988).
Cote
1399 W 97
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987)....
Résultat n°12

Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage de l'échangeur de l'A 36 (1982). Modification de l'échangeur de Belfort Centre (1986-1987). Chemin départemental 12 à Etueffont : réfection entre Etueffont et Petitmagny (1988-1989). Chemin départemental 24 à Rougegoutte : aménagement rue des écoles (1988-1989). Granulats (1981-1985). Butte du pont Monceau (1988). Danjoutin Sevenans : carrefour (1988). Valdoie Sermamagny : chemin départemental 465 (1989). Divers chemin départemental 465 (1988-1989).
Cote
1399 W 96
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage...
Résultat n°13

Marchés d'études.
Cote
1399 W 95
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d'études.
Résultat n°14

Parc départemental.
Cote
1399 W 72
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc départemental.
Résultat n°15

Signalisation.
Cote
1399 W 71
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Signalisation.
Résultat n°16

Festival de musique du Malsaucy.
Cote
1399 W 68
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Festival de musique du Malsaucy.
Résultat n°17

Article éliminé.
Cote
1399 W 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°18

Travaux routiers, commission de concertation.
Cote
1399 W 51
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux routiers, commission de concertation.
Résultat n°19

Autoroute A 36 et voies rapides.
Cote
1399 W 45
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute A 36 et voies rapides.
Résultat n°20

Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Cote
1399 W 44
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Résultat n°21

Voirie départementale d'intérêt régional.
Cote
1399 W 43
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale d'intérêt régional.
Résultat n°22

Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
1399 W 42
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°23

Acquisitions foncières.
Cote
1399 W 41
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions foncières.
Résultat n°24

Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).
Cote
1399 W 40
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...
Résultat n°25

Exercice de gestion du parc départemental.
Cote
1399 W 28
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Exercice de gestion du parc départemental.
Résultat n°26

Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire
Cote
3 O 2247
 Date
1897-1908
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service...
Résultat n°27

Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)
Cote
3 O 2246
 Date
1903-1916
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription...
Résultat n°28

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.
Cote
3 O 2245
 Date
1934-1958
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Entretien 
  • Entretien des équipements
  • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Résultat n°29

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.
Cote
3 O 2244
 Date
1839-1868
 Lieu
Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
  • Travaux 
  • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Résultat n°30

Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.
Cote
3 O 2243
 Date
1917-1918
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Organisation et fonctionnement du service vicinal
  • Activités du service 
  • Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...
Résultat n°31

Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Cote
3 O 2242
 Date
1897-1936
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Résultat n°32

Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.
Cote
3 O 2241
 Date
1909-1925
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...
Résultat n°33

Juillet 1923-1938
Cote
3 O 2240
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
  • Juillet 1923-1938
Résultat n°34

1905-juin 1923
Cote
3 O 2239
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Contrôle exercé par le service vicinal 
  • Rapports
  • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
  • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
  • 1905-juin 1923
Résultat n°35

1940
Cote
3 O 2238
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1940
Résultat n°36

1935
Cote
3 O 2237
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1935
Résultat n°37

1933
Cote
3 O 2236
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1933
Résultat n°38

1923
Cote
3 O 2235
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1923
Résultat n°39

1922
Cote
3 O 2234
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1922
Résultat n°40

1920
Cote
3 O 2233
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Livres de comptabilité générale
  • Circonscription de Fontaine, supplément.
  • 1920