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2 291 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de gros matériel.
Cote
1728 W 1-8
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1728 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de...
Résultat n°2

Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments administratifs.
Cote
1372 W 1-166
 Date
1963-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments...
Résultat n°3

Voirie départementale d'intérêt régional.
Cote
1399 W 43
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale d'intérêt régional.
Résultat n°4

Photographies aériennes, planches et tirages contact de l'Institut Géographique National (IGN), diapositives, négatifs et plans relatifs aux Territoire de Belfort, aux travaux routiers et ouvrages d'art.
Cote
1705 W 1-16
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1705 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Photographies aériennes, planches et tirages contact...
Résultat n°5

Bretelle de Pérouse.
Cote
1545 W 51-53
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bretelle de Pérouse.
Résultat n°6

Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.
Cote
1545 W 4-23
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...
Résultat n°7

Programme REAGIR.
Cote
1545 W 50
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme REAGIR.
Résultat n°8

Transports fluviaux.
Cote
1545 W 70-71
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports fluviaux.
Résultat n°9

Article éliminé.
Cote
1399 W 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°10

Transports ferroviaires.
Cote
1545 W 72-78
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports ferroviaires.
Résultat n°11

Stations services du Territoire de Belfort.
Cote
1399 W 52-53
 Date
1956-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Stations services du Territoire de Belfort.
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1399 W 1-27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.
Cote
1545 W 24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...
Résultat n°14

Articles éliminés.
Cote
1399 W 29-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°15

Opérations routières.
Cote
1545 W 27-36
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°16

Aéroparc de Fontaine.
Cote
1545 W 54-58
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°17

Sécurité routière.
Cote
1545 W 62-63
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière.
Résultat n°18

Travaux divers.
Cote
1399 W 54-62
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°19

Desserte du Pays sous Vosgien.
Cote
1545 W 36-44
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous Vosgien.
Résultat n°20

Travaux divers.
Cote
1399 W 69-70
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°21

Dossiers de subventions départementales.
Cote
1545 W 26
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de subventions départementales.
Résultat n°22

Travaux divers.
Cote
1399 W 54-62
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°23

Réorganisation du parc départemental.
Cote
1545 W 64-65
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réorganisation du parc départemental.
Résultat n°24

Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.
Cote
1545 W 3
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...
Résultat n°25

Marchés d'études.
Cote
1399 W 95
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d'études.
Résultat n°26

Voirie.
Cote
1399 W 73-94
 Date
1945-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie.
Résultat n°27

Article éliminé.
Cote
1399 W 100
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°28

Commission de concertation sur les travaux routiers.
Cote
1545 W 45-47
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission de concertation sur les travaux routiers.
Résultat n°29

Epreuves sportives sur routes.
Cote
1399 W 31-37
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Epreuves sportives sur routes.
Résultat n°30

Sécurité routière dans le département.
Cote
1399 W 38-39
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière dans le département.
Résultat n°31

Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).
Cote
1399 W 40
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...
Résultat n°32

Programmes de signalisation horizontale.
Cote
1545 W 69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes de signalisation horizontale.
Résultat n°33

Arbres d'alignement.
Cote
1545 W 59-61
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arbres d'alignement.
Résultat n°34

Opérations routières.
Cote
1545 W 25
 Date
1981-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°35

Festival de musique du Malsaucy.
Cote
1399 W 68
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Festival de musique du Malsaucy.
Résultat n°36

Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.
Cote
1545 W 66-68
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...
Résultat n°37

Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programmes, plans.
Cote
1494 W 1-5
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...
Résultat n°38

Sécurité routière.
Cote
1545 W 48-49
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière.
Résultat n°39

Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
1399 W 42
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°40

Signalisation.
Cote
1399 W 71
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Signalisation.