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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de gros matériel.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1728 W 1-8

    • Contexte : 1728 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments administratifs.

    Date

    1963-1998

    Cote

    1372 W 1-166

    • Contexte : 1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Voirie départementale d'intérêt régional.

    Date

    1982-1998

    Cote

    1399 W 43

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie départementale d'intérêt régional.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Photographies aériennes, planches et tirages contact de l'Institut Géographique National (IGN), diapositives, négatifs et plans relatifs aux Territoire de Belfort, aux travaux routiers et ouvrages d'art.

    Date

    1980-1998

    Cote

    1705 W 1-16

    • Contexte : 1705 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Photographies aériennes, planches et tirages contact...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Bretelle de Pérouse.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1545 W 51-53

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bretelle de Pérouse.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1545 W 4-23

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Programme REAGIR.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1545 W 50

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme REAGIR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Transports fluviaux.

    Date

    1977-1997

    Cote

    1545 W 70-71

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports fluviaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Article éliminé.

    Cote

    1399 W 63

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Transports ferroviaires.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1545 W 72-78

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports ferroviaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Stations services du Territoire de Belfort.

    Date

    1956-1996

    Cote

    1399 W 52-53

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations services du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés.

    Cote

    1399 W 1-27

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.

    Date

    1996

    Cote

    1545 W 24

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Articles éliminés.

    Cote

    1399 W 29-30

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Opérations routières.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1545 W 27-36

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations routières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1989-1996

    Cote

    1545 W 54-58

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Sécurité routière.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1545 W 62-63

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Travaux divers.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1399 W 54-62

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Desserte du Pays sous Vosgien.

    Date

    1987-1996

    Cote

    1545 W 36-44

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous Vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Travaux divers.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1399 W 69-70

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Dossiers de subventions départementales.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1545 W 26

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de subventions départementales.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Travaux divers.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1399 W 54-62

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Réorganisation du parc départemental.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1545 W 64-65

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réorganisation du parc départemental.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1545 W 3

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Marchés d'études.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1399 W 95

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Marchés d'études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Voirie.

    Date

    1945-1995

    Cote

    1399 W 73-94

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Article éliminé.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1399 W 100

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Commission de concertation sur les travaux routiers.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1545 W 45-47

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission de concertation sur les travaux routiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Epreuves sportives sur routes.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1399 W 31-37

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Epreuves sportives sur routes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Sécurité routière dans le département.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1399 W 38-39

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière dans le département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1399 W 40

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Programmes de signalisation horizontale.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1545 W 69

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes de signalisation horizontale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Arbres d'alignement.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1545 W 59-61

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arbres d'alignement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Opérations routières.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1545 W 25

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations routières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Festival de musique du Malsaucy.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1399 W 68

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Festival de musique du Malsaucy.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1545 W 66-68

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programmes, plans.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1494 W 1-5

    • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Sécurité routière.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1545 W 48-49

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1399 W 42

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Signalisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1399 W 71

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Signalisation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.