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  1. Résultat n°1

    Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de gros matériel.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1728 W 1-8

    • Contexte : 1728 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments administratifs.

    Date

    1963-1998

    Cote

    1372 W 1-166

    • Contexte : 1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Voirie départementale d'intérêt régional.

    Date

    1982-1998

    Cote

    1399 W 43

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie départementale d'intérêt régional.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Photographies aériennes, planches et tirages contact de l'Institut Géographique National (IGN), diapositives, négatifs et plans relatifs aux Territoire de Belfort, aux travaux routiers et ouvrages d'art.

    Date

    1980-1998

    Cote

    1705 W 1-16

    • Contexte : 1705 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Photographies aériennes, planches et tirages contact...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Bretelle de Pérouse.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1545 W 51-53

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bretelle de Pérouse.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1545 W 4-23

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Programme REAGIR.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1545 W 50

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme REAGIR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Transports fluviaux.

    Date

    1977-1997

    Cote

    1545 W 70-71

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports fluviaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Article éliminé.

    Cote

    1399 W 63

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  10. Résultat n°10

    Transports ferroviaires.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1545 W 72-78

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports ferroviaires.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11

    Stations services du Territoire de Belfort.

    Date

    1956-1996

    Cote

    1399 W 52-53

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Stations services du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Articles éliminés.

    Cote

    1399 W 1-27

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.

    Date

    1996

    Cote

    1545 W 24

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Articles éliminés.

    Cote

    1399 W 29-30

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Opérations routières.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1545 W 27-36

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations routières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1989-1996

    Cote

    1545 W 54-58

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Sécurité routière.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1545 W 62-63

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Travaux divers.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1399 W 54-62

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Desserte du Pays sous Vosgien.

    Date

    1987-1996

    Cote

    1545 W 36-44

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Desserte du Pays sous Vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Travaux divers.

    Date

    1977-1996

    Cote

    1399 W 69-70

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Dossiers de subventions départementales.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1545 W 26

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de subventions départementales.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Travaux divers.

    Date

    1969-1996

    Cote

    1399 W 54-62

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux divers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Réorganisation du parc départemental.

    Date

    1990-1995

    Cote

    1545 W 64-65

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Réorganisation du parc départemental.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1545 W 3

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Marchés d'études.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1399 W 95

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Marchés d'études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Voirie.

    Date

    1945-1995

    Cote

    1399 W 73-94

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Article éliminé.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1399 W 100

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Commission de concertation sur les travaux routiers.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1545 W 45-47

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Commission de concertation sur les travaux routiers.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Epreuves sportives sur routes.

    Date

    1986-1994

    Cote

    1399 W 31-37

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Epreuves sportives sur routes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Sécurité routière dans le département.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1399 W 38-39

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière dans le département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1399 W 40

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Programmes de signalisation horizontale.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1545 W 69

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes de signalisation horizontale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Arbres d'alignement.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1545 W 59-61

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Arbres d'alignement.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Opérations routières.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1545 W 25

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations routières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Festival de musique du Malsaucy.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1399 W 68

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Festival de musique du Malsaucy.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1545 W 66-68

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programmes, plans.

    Date

    1982-1992

    Cote

    1494 W 1-5

    • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Sécurité routière.

    Date

    1983-1992

    Cote

    1545 W 48-49

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Sécurité routière.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1984-1991

    Cote

    1399 W 42

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Signalisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1399 W 71

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Signalisation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    Voirie.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1399 W 101-120

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Travaux routiers, commission de concertation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1399 W 51

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux routiers, commission de concertation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Affaires foncières dans les communes.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1399 W 49-50

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Affaires foncières dans les communes.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Voirie, opérations de sécurité et foncières.

    Date

    1981-1990

    Cote

    1399 W 46-48

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie, opérations de sécurité et foncières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Parc départemental.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1399 W 72

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc départemental.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Acquisitions foncières.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1399 W 41

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programme, plans.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1545 W 1-2

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Autoroute A 36 et voies rapides.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1399 W 45

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute A 36 et voies rapides.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Parking place de la Révolution française.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1399 W 98

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parking place de la Révolution française.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    Voirie départementale : programme de travaux.

    Date

    1988

    Cote

    1494 W 5

    • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie départementale : programme de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Infrastructure routière de la région Franche-Comté.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1399 W 44

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Infrastructure routière de la région Franche-Comté.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    Exercice de gestion du parc départemental.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1399 W 28

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Exercice de gestion du parc départemental.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 O 2245

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Entretien 
    • Entretien des équipements
    • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

    Date

    An X-1948

    Cote

    3 O 2016

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Chemins ruraux
    • Commune de Danjoutin
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

    Date

    1938-1948

    Cote

    3 O 6

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

    Cote

    3 O 1686

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Belfort
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

    Cote

    3 O 1644

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    31 janvier-30 novembre

    Cote

    3 O 766

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1904
    • 31 janvier-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

    Cote

    3 O 1634

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Cote

    3 O 1435

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    18 août-31 décembre

    Cote

    3 O 755

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 18 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 774

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1908
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 759

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1896
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Cote

    3 O 1635

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    31 janvier-14 août

    Cote

    3 O 754

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 31 janvier-14 août

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 762

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1902
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    9 septembre-30 novembre

    Cote

    3 O 752

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1893
    • 9 septembre-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 757

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1895
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857

    Cote

    3 O 1632

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Grosmagny
    • Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 777

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1909
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture