Territoire de Belfort. Conseil général. Routes.

Résultat n°1
Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

Date

1837-1939

Cote

3 O 1
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Création et organisation des chemins vicinaux : lois,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°2
Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

Date

1845-1921

Cote

3 O 2
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

Date

1883-1924

Cote

3 O 3
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Chemins ruraux : règlement général, modifications,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1807-1882

Cote

3 O 4
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

Date

1841-1914

Cote

3 O 5
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

1938-1948

Cote

3 O 6
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

Date

1803-1925

Cote

3 O 7
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

Date

1871-1934

Cote

3 O 8
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Réglementation
- Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

Date

1842-1934

Cote

3 O 9
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Organisation générale
- Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
1884-1910

Cote

3 O 12
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1884-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1884-1910 (copie annotée)

Cote

3 O 13
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1884-1910 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1911-1928

Cote

3 O 14
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Première circonscription de Belfort.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1911-1928 (copie annotée)

Cote

3 O 15
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- 1911-1928 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1884-1887

Cote

3 O 16
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Deuxième circonscription de Belfort.
- 1884-1887
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
1884-1887 (copie annotée)

Cote

3 O 17
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Deuxième circonscription de Belfort.
- 1884-1887 (copie annotée)
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
1884-1910

Cote

3 O 18
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Delle.
- 1884-1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1911-1928

Cote

3 O 19
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Delle.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
1884-1911

Cote

3 O 20
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Fontaine.
- 1884-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
1911-1928

Cote

3 O 21
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Fontaine.
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1884-1911

Cote

3 O 22
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Giromagny. 1884-1928
- 1884-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
1911-1928

Cote

3 O 23
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Giromagny. 1884-1928
- 1911-1928
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Circonscription de Montreux-Château.

Date

1884-1893

Cote

3 O 24
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Inventaires généraux
- Archives, outils et matériel.
- Inventaires des circonscriptions
- Circonscription de Montreux-Château.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Instruments de voirie et petit matériel de bureau : rapports, correspondance.

Date

1895-1937

Cote

3 O 25
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Acquisitions
- Instruments de voirie et petit matériel de bureau :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général.

Date

1895-1939

Cote

3 O 26
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Matériel et documents
- Acquisitions
- Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Affaires diverses : instructions, extraits des registres de la Préfecture du département du Haut-Rhin, rapports, correspondance (1829-1908) ; relations extérieures : invitations à des expositions internationales (1877-1898) ; demande de documentation : correspondance (1875-1922).

Date

1829-1922

Cote

3 O 27
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Affaires diverses : instructions, extraits des registres...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.

Date

1906-1908

Cote

3 O 28
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
1866-1868

Cote

3 O 29
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1866-1868
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
1868-1883

Cote

3 O 30
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1868-1883
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
1884-1896

Cote

3 O 31
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
- 1884-1896
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
1867-1870

Cote

3 O 33
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Demandes et réclamations adressées au service : inventaires.
- 1867-1870
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Organisation : règlement, rapports, correspondance.

Date

1839-1939

Cote

3 O 34
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Organisation : règlement, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1837-1938

Cote

3 O 35
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire, rapports.

Date

1938-1939

Cote

3 O 36
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.

Date

1902-1938

Cote

3 O 37
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Organisation et mission du personnel
- Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Registre matricule.

Date

1867-1901

Cote

3 O 38
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Registre matricule.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Organisation : circulaires, rapports, correspondance, brochures, affiches.

Date

1877-1920

Cote

3 O 39
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Concours.
- Organisation : circulaires, rapports, correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers des candidats.

Date

1849-1894

Cote

3 O 40
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Concours.
- Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Demandes d’emplois au poste d’agent-voyer cantonal : correspondance, certificats.

Date

1871-1895

Cote

3 O 41
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Demandes d’emplois au poste d’agent-voyer cantonal :...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Nominations : rapports, état nominatif, correspondance.

Date

1837-1939

Cote

3 O 42
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Nominations : rapports, état nominatif, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Avancements et gratifications : rapports, états nominatifs, propositions d’avancements, tableaux d’avancement.

Date

1847-1931

Cote

3 O 43
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Avancements et gratifications : rapports, états nominatifs,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Traitements et indemnités : arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil général, rapports, états nominatifs.

Date

1839-1937

Cote

3 O 44
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Traitements et indemnités : arrêtés préfectoraux, délibérations...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
B-D

Cote

3 O 45
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Dossiers individuels.
- B-D
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
E-H

Cote

3 O 46
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Dossiers individuels.
- E-H
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
J-M

Cote

3 O 47
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Dossiers individuels.
- J-M
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
P-T

Cote

3 O 48
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Agents-voyers
- Dossiers individuels.
- P-T
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Registre matricule.

Date

1868-1916

Cote

3 O 49
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Registre matricule.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
Demandes d’emplois au poste de cantonnier : correspondance, rapports, répertoire des demandes.

Date

1840-1931

Cote

3 O 50
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Demandes d’emplois au poste de cantonnier : correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
Nominations : rapports, listes, correspondance.

Date

1838-1918

Cote

3 O 51
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Nominations : rapports, listes, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Avancements et gratification : rapports, correspondance, états nominatifs.

Date

1891-1931

Cote

3 O 52
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Avancements et gratification : rapports, correspondance,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Traitements : rapports de l’Assemblée générale de la société amicale des cantonniers, rapports de l’agent-voyer d’arrondissement, tableaux nominatifs, graphiques.

Date

1871-1927

Cote

3 O 53
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Traitements : rapports de l’Assemblée générale de la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Indemnités : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.

Date

1895-1939

Cote

3 O 54
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Indemnités : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Accidents du travail : rapports, correspondance.

Date

1900-1930

Cote

3 O 55
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Accidents du travail : rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Retraites : arrêtés préfectoraux, rapports, états nominatifs, correspondance.

Date

1861-1939

Cote

3 O 56
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Retraites : arrêtés préfectoraux, rapports, états nominatifs,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
A

Cote

3 O 57
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- A
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
B

Cote

3 O 58
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- B
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
C

Cote

3 O 59
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- C
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
D

Cote

3 O 60
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- D
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
E-F

Cote

3 O 61
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- E-F
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
G

Cote

3 O 62
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- G
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
H-J

Cote

3 O 63
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- H-J
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
K-L

Cote

3 O 64
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- K-L
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
M-O

Cote

3 O 65
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- M-O
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
P-Q

Cote

3 O 66
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- P-Q
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
R

Cote

3 O 67
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- R
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
S

Cote

3 O 68
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- S
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
T

Cote

3 O 69
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- T
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
U

Cote

3 O 70
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- U
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
W-Z

Cote

3 O 71
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Dossiers individuels.
- W-Z
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
Mode de comptabilité: circulaires, rapports, correspondance.

Date

1838-1931

Cote

3 O 72
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Mode de comptabilité: circulaires, rapports, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
1870-1880

Cote

3 O 73
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1870-1880
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
1884-1899

Cote

3 O 74
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1884-1899
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
1900-1902

Cote

3 O 75
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1900-1902
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
1905-1909

Cote

3 O 76
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1905-1909
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
1910-1911

Cote

3 O 77
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1910-1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
1920-1924

Cote

3 O 78
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1920-1924
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
1925-1926

Cote

3 O 79
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
- 1925-1926
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
Compte rendu annuel : état des ressources, des dépenses et d’avancement.

Date

1939

Cote

3 O 80
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Budget vicinal
- Compte rendu annuel : état des ressources, des dépenses...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
Répartition : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du Conseil général, rapports, correspondance, tableaux.

Date

1839-1937

Cote

3 O 81
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Ressources
- Ressources créées par les communes
- Contingents communaux
- Répartition : arrêtés préfectoraux, extraits du registre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
Fixation définitive : tableaux de répartition par commune (1884-1886, 1931-1936).

Date

1884-1936

Cote

3 O 82
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Ressources
- Ressources créées par les communes
- Contingents communaux
- Fixation définitive : tableaux de répartition par commune...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
Révisions exceptionnelles : comptes rendus de sessions du Conseil général, extraits du registre des délibérations du Conseil général, rapports, correspondance, tableaux comparatifs.

Date

1895-1932

Cote

3 O 83
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Ressources
- Ressources créées par les communes
- Contingents communaux
- Révisions exceptionnelles : comptes rendus de sessions...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1910

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1910 (copie annotée)

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911-1928

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911-1928 (copie annotée)

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1887

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1887 (copie annotée)

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1910

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911-1928

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1884-1911

Cote