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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Programmes de signalisation horizontale.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1545 W 69

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programmes de signalisation horizontale.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  2. Résultat n°2

    Programme REAGIR.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1545 W 50

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Programme REAGIR.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  3. Résultat n°3

    Dossiers de subventions départementales.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1545 W 26

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Dossiers de subventions départementales.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  4. Résultat n°4

    Opérations routières.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1545 W 25

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations routières.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  5. Résultat n°5

    Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.

    Date

    1996

    Cote

    1545 W 24

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1545 W 3

    • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Voirie départementale : programme de travaux.

    Date

    1988

    Cote

    1494 W 5

    • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Voirie départementale : programme de travaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  8. Résultat n°8

    Article éliminé.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1399 W 100

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Parking place de la Révolution française.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1399 W 98

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parking place de la Révolution française.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Marchés d'études.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1399 W 95

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Marchés d'études.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Parc départemental.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1399 W 72

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Parc départemental.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Signalisation.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1399 W 71

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Signalisation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Festival de musique du Malsaucy.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1399 W 68

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Festival de musique du Malsaucy.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Article éliminé.

    Cote

    1399 W 63

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Travaux routiers, commission de concertation.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1399 W 51

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Travaux routiers, commission de concertation.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Autoroute A 36 et voies rapides.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1399 W 45

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Autoroute A 36 et voies rapides.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Infrastructure routière de la région Franche-Comté.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1399 W 44

    • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Infrastructure routière de la région Franche-Comté.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.