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  1. Résultat n°1

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  3. Résultat n°3

    SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1819W/20

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  6. Résultat n°6

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1826W/27

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1818W/9

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  11. Résultat n°11

    Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1818W/32

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  14. Résultat n°14

    Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1818W/34

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1544 W 8

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  16. Résultat n°16

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  17. Résultat n°17

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  19. Résultat n°19

    Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).

    Date

    1993

    Cote

    1818W/29

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports