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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1826W/33
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
2
Cote
1819W/10
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...
3
Cote
1818W/35
Date
1993-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...
4
Cote
1818W/17
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...
5
Cote
1826W/25
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
6
Cote
1819W/11
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...
7
Cote
1818W/48
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...
8
Cote
1544 W 8
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...
9
Cote
1819W/9
Date
1998-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...
10
Cote
1818W/14
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...
11
Cote
1818W/26
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....
12
Cote
1818W/2
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...
13
Cote
1818W/50
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...
14
Cote
1818W/41
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....
15
Cote
1544 W 10
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1992-1994
16
Cote
1826W/6
Date
1986-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
17
Cote
1826W/14
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...
18
Cote
1544 W 7
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...
19
Cote
1826W/27
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
20
Cote
1818W/43
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...
21
Cote
1818W/45
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...
22
Cote
1826W/8
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...
23
Cote
1826W/4
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Transports scolaires.
  • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...
24
Cote
1819W/13
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables...
25
Cote
1826W/10
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...
26
Cote
1826W/22
Date
1985-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
27
Cote
1818W/49
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...
28
Cote
1818W/20
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...
29
Cote
1818W/28
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...
30
Cote
1818W/25
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base...
31
Cote
1826W/20
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...
32
Cote
1826W/19
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
33
Cote
1826W/23
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
34
Cote
1818W/53
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...
35
Cote
1826W/18
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
36
Cote
1544 W 3
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...
37
Cote
1819W/12
Date
2001-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...
38
Cote
1826W/11
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...
39
Cote
1819W/1
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...
40
Cote
1826W/24
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...
41
Cote
1819W/17
Date
2001-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...
42
Cote
1826W/13
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...
43
Cote
1818W/27
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...
44
Cote
1826W/32
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...
45
Cote
1544 W 5
Date
1994-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...
46
Cote
1544 W 6
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...
47
Cote
1819W/2
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....
48
Cote
1826W/16
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...
49
Cote
1826W/17
Date
[sd]
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
50
Cote
1544 W 10
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transports scolaires.
  • Code de bonne conduite dans les transports scolaires...
51
Cote
1826W/12
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...
52
Cote
1544 W 7
Date
1994-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...
53
Cote
1819W/15
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention...
54
Cote
1818W/15
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...
55
Cote
1819W/18
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...
56
Cote
1544 W 9
Date
1985-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1985-1986, 1990-1991
57
Cote
1818W/11
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...
58
Cote
1818W/31
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Transport ferroviaire.
  • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...
59
Cote
1818W/26
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01....
60
Cote
1818W/10
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...
61
Cote
1818W/24
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.
62
Cote
1818W/6
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...
63
Cote
1544 W 4
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...
64
Cote
1818W/44
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...
65
Cote
1819W/8
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...
66
Cote
1819W/4
Date
2003-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...
67
Cote
1818W/39
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...
68
Cote
1826W/26
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...
69
Cote
1818W/5
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
  • Pont Tardieu.
  • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...
70
Cote
1826W/9
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...
71
Cote
1826W/15
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort. Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...
72
Cote
1818W/9
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...
73
Cote
1818W/30
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...
74
Cote
1819W/21
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...
75
Cote
1818W/12
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...
76
Cote
1818W/13
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement...
77
Cote
1818W/21
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...
78
Cote
1818W/26
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Pistes cyclables.
  • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une...
79
Cote
1818W/47
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité...
80
Cote
1818W/29
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort....

  • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....