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123 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....
Cote
1826W/33
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
Résultat n°2

CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux, courrier, compte-rendu du comité de pilotage de la mission prévention-sécurité de la CTRB.
Cote
1826W/32
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • CTRB : conseil d'administration, conseils syndicaux,...
Résultat n°3

Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).
Cote
1826W/31
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...
Résultat n°4

Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005 : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix, itinéraire et horaire des services par lot, publicité.
Cote
1826W/30
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires. - Lancement du marché année 2004-2005...
Résultat n°5

SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
Cote
1826W/29
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.
Résultat n°6

Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)
Cote
1826W/28
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...
Résultat n°7

Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).
Cote
1826W/27
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
Résultat n°8

analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti.
Cote
1826W/26
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • analyse des offres des bureaux d'études Dune, CETE,...
Résultat n°9

Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE, SCET, Becard Palay, Menighetti, Gibet Espace.
Cote
1826W/25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV.
  • Dossiers de candidature : bureaux d'étude AREP, CETE,...
Résultat n°10

Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).
Cote
1826W/24
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...
Résultat n°11

Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
Cote
1826W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.
Résultat n°12

Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).
Cote
1826W/22
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
Résultat n°13

Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.
Cote
1826W/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...
Résultat n°14

Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).
Cote
1826W/20
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...
Résultat n°15

Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).
Cote
1826W/19
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...
Résultat n°16

Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).
Cote
1826W/18
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...
Résultat n°17

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.
Cote
1826W/17
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
Résultat n°18

Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).
Cote
1826W/16
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...
Résultat n°19

Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte : avant-projet, estimation, plans, rapport de présentation, délibération (1999), acquisitions foncières, plans, plan de la liaison Danjoutin-UTBM (2004).
Cote
1826W/15
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Aménagement de la liaison cyclable UTBM-Coulée Verte...
Résultat n°20

Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).
Cote
1826W/14
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte.
  • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...
Résultat n°21

Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).
Cote
1826W/13
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...
Résultat n°22

Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).
Cote
1826W/12
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...
Résultat n°23

Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).
Cote
1826W/11
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...
Résultat n°24

Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).
Cote
1826W/10
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...
Résultat n°25

Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.
Cote
1826W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...
Résultat n°26

Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.
Cote
1826W/8
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...
Résultat n°27

Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).
Cote
1826W/7
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...
Résultat n°28

Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).
Cote
1826W/6
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
Résultat n°29

Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.
Cote
1826W/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB)....
Résultat n°30

Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.
Cote
1826W/4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...
Résultat n°31

SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).
Cote
1826W/3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...
Résultat n°32

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance avec les différentes communes du Territoire de Belfort pour la remise à plat juridique et organisationnelle des transports collectifs pour les transports secondaires (2004), extension du périmètre des Transports Urbains (PTU) (2004), courrier (2004), dossier d'organisation institutionnelle des transports en commun dans le Territoire de Belfort (2003), compte-rendu de réunion (2003).
Cote
1826W/2
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : correspondance...
Résultat n°33

Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).
Cote
1826W/1
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé"...
Résultat n°34

SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).
Cote
1819W/22
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Résultat n°35

Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).
Cote
1819W/21
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs,...
Résultat n°36

SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).
Cote
1819W/20
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...
Résultat n°37

Transfert des compétences "transports scolaires " au SMTC, fonctionnement du SMTC.
Cote
1819W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • Transfert des compétences "transports scolaires " au...
Résultat n°38

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).
Cote
1819W/18
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...
Résultat n°39

Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).
Cote
1819W/17
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...
Résultat n°40

Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).
Cote
1819W/16
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Délibérations relatives au développement des itinéraires...
Résultat n°41

Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention FEDER (2000). dossier technique Véloplan et Altermodal : intervention, méthodologie, prestations, planning, devis détaillé (1999).
Cote
1819W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention...
Résultat n°42

Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle. - Marché en groupement de commande Conseil général, commune de Delle, Centre Hospitalier de Soins Longue Durée du Territoire de Belfort (CHSLD). Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, pièces contractuelles et plans du marché passé par le Conseil général, pièces contractuelles du marché passé par la commune de Delle et par le CHSLD.
Cote
1819W/14
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Aménagement de la piste cyclable en traversée de Delle....
Résultat n°43

Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables menées par le Conseil général : élaboration d'un schéma de jalonnement signalétique, document de diagnostic, document de proposition d'itinéraire, stratégie de promotion et de communication (2000). Annexe 2, études préalables menées par la République et Canton du Jura : recherche d'un tracé signalétique et promotion, plan général, rapport technique (2000). Projet Suisse tronçon Porrentruy-Delle : projets de tracé et signalétique, rapport technique (2001-2002).
Cote
1819W/13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables...
Résultat n°44

Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).
Cote
1819W/12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...
Résultat n°45

Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.
Cote
1819W/11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...
Résultat n°46

Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).
Cote
1819W/10
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...
Résultat n°47

Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).
Cote
1819W/9
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...
Résultat n°48

Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).
Cote
1819W/8
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...
Résultat n°49

Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).
Cote
1819W/7
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...
Résultat n°50

Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.
Cote
1819W/6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...
Résultat n°51

Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.
Cote
1819W/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.
Résultat n°52

Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).
Cote
1819W/4
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...
Résultat n°53

Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation : offres, correspondance, analyse des offres.
Cote
1819W/3
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation :...
Résultat n°54

Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Plans de levé topographique (2004). Mission de coordination sécurité (2004). Plans : profil en travers (2004). Projet de signalisation de l'itinéraire cyclable Vétrigne-Roppe (2004). Consultation coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2005). Mise en oeuvre du schéma départemental des liaisons cyclables (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort et Offemont : annexes techniques n°1 et n°4 (2003). Signalisation directionnelle sur Vétrigne et Roppe : annexes techniques n°2 et n°3 (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort : annexe technique n°5 (2003).
Cote
1819W/2
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....
Résultat n°55

Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.
Cote
1819W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...
Résultat n°56

Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).
Cote
1818W/53
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...
Résultat n°57

RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier, plans, rapport à l'exécutif (2003), plans de la sortie provisoire du chantier Beldis (2002), études de la mission Gallois (2003). Avant-projet : analyse et comparaison des variantes (2005), rapport d'étude géotechnique (2004), courrier, plans (2004), analyse des offres du marché (2004), courrier, rapport à l'exécutif et commande passée à la société EVI relatifs à une étude de faisabilité (2003), étude de définition (2004).
Cote
1818W/52
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier,...
Résultat n°58

Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).
Cote
1818W/51
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...
Résultat n°59

Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).
Cote
1818W/50
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...
Résultat n°60

Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).
Cote
1818W/49
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...
Résultat n°61

Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).
Cote
1818W/48
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...
Résultat n°62

Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité comparative de trois tracés (2004), avant-projet analyse et comparaison des variantes (2004), plan de la propriété Ventori (2005), étude PRO (2005), documents sur la requalification urbaine et paysagère du quartier pour les rues du Canal et de la Libération et de la zone du Pâquis (2005), projet définitif démarche préparatoire PRO (décision CAB-CG et exécutif) (2005), étude comparative dossier Altermodal (2005).
Cote
1818W/47
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité...
Résultat n°63

Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).
Cote
1818W/46
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...
Résultat n°64

RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.
Cote
1818W/45
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...
Résultat n°65

Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).
Cote
1818W/44
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...
Résultat n°66

Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).
Cote
1818W/43
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...
Résultat n°67

Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin et piste cyclable du Sud de l'agglomération. - Requalification de la RD 23, aménagement de la piste cyclable entre la rue du Foyer à Belfort et le pont SNCF à Danjoutin : notes, devis, plans (2003), Conception Assistée par Ordinateur (CAO), point presse (2004). Dossier d'attribution (2003). dossier FEDER (2003). Aménagement de la RN 19 à Danjoutin : requalification de la RN19 au sud de Belfort, diagnostic de l'entreprise CETE située à Lyon, notes, correspondance, proposition technique et financière de CETE (2004). Aménagement de danjoutin : étude de faisabilité de la piste cyclable et étude de requalification de la RD 23 Gallois (2003), plans d'aménagement de sécurité sur la RD 47 (2001), plans et correspondance relatifs à l'aménagement de deux carrefours (2001).
Cote
1818W/42
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin...
Résultat n°68

Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).
Cote
1818W/41
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....
Résultat n°69

Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).
Cote
1818W/40
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
  • Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005),...
Résultat n°70

Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).
Cote
1818W/39
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...
Résultat n°71

Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône au Rhin et de ses ouvrages d'alimentation. - Phase 1, état des lieux et diagnostic : rapport de présentation, fiche de synthèse de diagnostic (rigoles amont et aval du bassin de Champagney, rigole de belfort, rigole de la Largue, canal de Montbéliard à la Haute-Saône, canal du Rhône au Rhin), atlas cartographique. Phase 2, catalogue de solutions techniques. Phase 3 propositions d'intervention : atlas cartographique, rapport de présentation, propositions d'interventions.
Cote
1818W/38
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône...
Résultat n°72

Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique de la branche sud. Coupures de presse.
Cote
1818W/37
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique...
Résultat n°73

Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.
Cote
1818W/36
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...
Résultat n°74

Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.
Cote
1818W/35
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...
Résultat n°75

Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.
Cote
1818W/34
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...
Résultat n°76

Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.
Cote
1818W/33
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....
Résultat n°77

Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.
Cote
1818W/32
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....
Résultat n°78

Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.
Cote
1818W/31
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...
Résultat n°79

Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable entre Valdoie et Sermamagny, marché n°01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : documents d'insertion, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, délibération, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance.
Cote
1818W/30
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...
Résultat n°80

Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).
Cote
1818W/29
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....