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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Période
  • 52
  • 86
Sujets
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Typologies
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Collectivités
  • 123
Personnes
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Fonctions
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1819W/22
Date
1979-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Résultat n°2
Cote
1544 W 1
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...
Résultat n°3
Cote
1819W/20
Date
1983-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...
Résultat n°4
Cote
1826W/22
Date
1985-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
Résultat n°5
Cote
1544 W 9
Date
1985-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1985-1986, 1990-1991
Résultat n°6
Cote
1826W/6
Date
1986-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
Résultat n°7
Cote
1818W/31
Date
1987-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...
Résultat n°8
Cote
1826W/27
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
Résultat n°9
Cote
1818W/9
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...
Résultat n°10
Cote
1544 W 2
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...
Résultat n°11
Cote
1818W/32
Date
1990-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....
Résultat n°12
Cote
1544 W 3
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...
Résultat n°13
Cote
1544 W 6
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...
Résultat n°14
Cote
1818W/34
Date
1991-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...
Résultat n°15
Cote
1544 W 8
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...
Résultat n°16
Cote
1544 W 10
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1992-1994
Résultat n°17
Cote
1818W/35
Date
1993-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...
Résultat n°18
Cote
1544 W 4
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...
Résultat n°19
Cote
1818W/29
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....
Résultat n°20
Cote
1826W/13
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...