SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).
Date
1979-2003
Cote
1819W/22
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Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
- SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Producteur :
Département du Territoire de Belfort / Direction des transports