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  1. Résultat n°1

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  2. Résultat n°2

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  3. Résultat n°3

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  4. Résultat n°4

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  5. Résultat n°5

    Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1544 W 5

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  6. Résultat n°6

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  7. Résultat n°7

    Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

    Date

    2000

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  8. Résultat n°8

    Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  9. Résultat n°9

    Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1544 W 8

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  10. Résultat n°10

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  11. Résultat n°11

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  12. Résultat n°12

    Code de bonne conduite dans les transports scolaires : VHS, plaquette de présentation.

    Date

    2001

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Code de bonne conduite dans les transports scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  13. Résultat n°13

    Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône (2001), tronçon Bourogne/Montreux-Château (2003), Altermodal : réunion d'information (2003), factures (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/1

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Financement étude technique (2003), études et rapports hydrogéotechniques (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/3

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Financement étude technique (2003), études et rapports...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/4

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/5

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/6

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/7

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/8

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21

    Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1818W/9

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  22. Résultat n°22

    Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires, enquêtes publiques,...

    Date

    1995

    Cote

    1818W/10

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  23. Résultat n°23

    Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 1 : étude d'aménagement et d'équipement, compte-rendu de réunion du groupe de travail, comité de pilotage, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    1818W/11

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare TGV, phase 2 : étude d'aménagement (2005), réunion à la base de maintenance à Montreux-Château (2006), éléments de la DRIRE pour l'entreprise Bolloré (2005), demande de certificat d'urbanisme et analyse des scénarios Bécard et Palay (2005), plan et courriers relatifs à la création d'un passage à faune (2005), Plan local d'Urbanisme (PLU) (2005), coût des études (2005), comptes-rendus de réunions de l'exécutif du Conseil général, du comité de pilotage et du groupe de travail (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/12

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Aménagement et équipement du périmètre rapproché de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement de commande (2005). Dossier de de demande de subventions au ministère de l'Equipement à Réseau Ferré de France (RFF) et au Syndicat Mixte de l'Aire urbaine (SMAU) (2006). Contrat avec l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) (2005). Délibération et communiqué de presse (2004). Comité départemental et suivi des engagement de l'Etat (2004). Eléments SNCF et RFF (2004). Etude du périmètre rapproché : cahier des charges (2004). Eléments Agence d'Urbanisme et du Territoire de Belfort (AUTB) et autres : plans, correspondance,... (2003)

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/13

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004), sélection des candidats, sélection des offres et choix définitif du candidat (2004), comité de suivi (2004), inauguration et coupure de presse (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/14

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Viaduc TGV : dossier d'appel à candidature (2004),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/15

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/16

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs aux réunion publique et au dossier de création (2006), courrier communes de Meroux et Moval (2006), PLU de Meroux-Moval (2007), divers courriers et projet de présentation du projet en conseil municipal de Meroux (2006), préparation de la délibération de création de la ZAC (2006), rapport d'aménagement de la ZAC (2006), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2007), dossier d'enquête parcellaire (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/18

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/19

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/21

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/22

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/23

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Date

    2009

    Cote

    1818W/24

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base de loisirs du Malsaucy, marché n°01.51.03, maîtrise d’œuvre Colas/Albizzatti/Albizzia : consultation des fournisseurs, acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), bordereau des prix, détail estimatif, détail estimatif récapitulatif, avenant n°1, procès-verbal de réception, acte de sous-traitance, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, plans.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/25

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable franchissant la Savoureuse entre Valdoie et Sermamagny, marché n° 01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/25

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01. - Réalisation d'une passerelle sur la Savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la RD24 à Sermamagny, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : consultation des fournisseurs, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, déclaration du candidat, certificats et attestation, acte d'engagement, CCAP, délibération.

    Date

    1997

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01....

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  41. Résultat n°41

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une passerelle sur la savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la Route Départementale (RD) 24 à Sermamagny, marché n°00.51.13, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP.

    Date

    2000

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une...

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  42. Résultat n°42

    Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée Verte à l'UTBM à Sévenans. - Lot 1, terrassement et réalisation de la piste, marché n°01.51.07, maîtrise d’œuvre entreprise Colas : consultation des fournisseurs, procès-verbal de réception, avenant n°1, délibération, caution bancaire, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordre de service, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/27

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...

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  43. Résultat n°43

    Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée Verte à l'UTBM à Sévenans. - Lot 2, fourniture et mise ne place d'une passerelle, marché n°01.51.08, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : consultation des fournisseurs, procès-verbal de réception, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordre de service, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/28

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...

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  44. Résultat n°44

    Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).

    Date

    1993

    Cote

    1818W/29

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....

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  45. Résultat n°45

    Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable entre Valdoie et Sermamagny, marché n°01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : documents d'insertion, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, délibération, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1818W/30

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...

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  46. Résultat n°46

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

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  47. Résultat n°47

    Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1818W/32

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....

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  48. Résultat n°48

    Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1818W/33

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....

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  49. Résultat n°49

    Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1818W/34

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...

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  50. Résultat n°50

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  51. Résultat n°51

    Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1818W/36

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...

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  52. Résultat n°52

    Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique de la branche sud. Coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1818W/37

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique...

    Producteur :

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  53. Résultat n°53

    Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône au Rhin et de ses ouvrages d'alimentation. - Phase 1, état des lieux et diagnostic : rapport de présentation, fiche de synthèse de diagnostic (rigoles amont et aval du bassin de Champagney, rigole de belfort, rigole de la Largue, canal de Montbéliard à la Haute-Saône, canal du Rhône au Rhin), atlas cartographique. Phase 2, catalogue de solutions techniques. Phase 3 propositions d'intervention : atlas cartographique, rapport de présentation, propositions d'interventions.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/38

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône...

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  54. Résultat n°54

    Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

    Date

    1997-2005

    Cote

    1818W/39

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  55. Résultat n°55

    Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/40

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005),...

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  56. Résultat n°56

    Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/41

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....

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  57. Résultat n°57

    Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin et piste cyclable du Sud de l'agglomération. - Requalification de la RD 23, aménagement de la piste cyclable entre la rue du Foyer à Belfort et le pont SNCF à Danjoutin : notes, devis, plans (2003), Conception Assistée par Ordinateur (CAO), point presse (2004). Dossier d'attribution (2003). dossier FEDER (2003). Aménagement de la RN 19 à Danjoutin : requalification de la RN19 au sud de Belfort, diagnostic de l'entreprise CETE située à Lyon, notes, correspondance, proposition technique et financière de CETE (2004). Aménagement de danjoutin : étude de faisabilité de la piste cyclable et étude de requalification de la RD 23 Gallois (2003), plans d'aménagement de sécurité sur la RD 47 (2001), plans et correspondance relatifs à l'aménagement de deux carrefours (2001).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/42

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  58. Résultat n°58

    Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/43

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  59. Résultat n°59

    Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/44

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...

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  60. Résultat n°60

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

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  61. Résultat n°61

    Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).

    Date

    2004-2007

    Cote

    1818W/46

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...

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  62. Résultat n°62

    Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité comparative de trois tracés (2004), avant-projet analyse et comparaison des variantes (2004), plan de la propriété Ventori (2005), étude PRO (2005), documents sur la requalification urbaine et paysagère du quartier pour les rues du Canal et de la Libération et de la zone du Pâquis (2005), projet définitif démarche préparatoire PRO (décision CAB-CG et exécutif) (2005), étude comparative dossier Altermodal (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1818W/47

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : synthèse étude de faisabilité...

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  63. Résultat n°63

    Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1818W/48

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...

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  64. Résultat n°64

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

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  65. Résultat n°65

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

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  66. Résultat n°66

    Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude hydraulique de l'incidence du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" et dossier de demande d'autorisation (2005), étude d'impact (2005), compte-rendu de la réunion MISE (2005), consultation choix du bureau d'étude (2005), dossier "Simonnet" : courrier propositions (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/51

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier loi sur l'eau : enquête publique (2006), étude...

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  67. Résultat n°67

    RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier, plans, rapport à l'exécutif (2003), plans de la sortie provisoire du chantier Beldis (2002), études de la mission Gallois (2003). Avant-projet : analyse et comparaison des variantes (2005), rapport d'étude géotechnique (2004), courrier, plans (2004), analyse des offres du marché (2004), courrier, rapport à l'exécutif et commande passée à la société EVI relatifs à une étude de faisabilité (2003), étude de définition (2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1818W/52

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  68. Résultat n°68

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  69. Résultat n°69

    Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché, journal de chantier, réunions de chantier, coordination de sécurité, plans, contacts, recettes.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/1

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Projet : plans. Travaux :marché,...

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  70. Résultat n°70

    Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Plans de levé topographique (2004). Mission de coordination sécurité (2004). Plans : profil en travers (2004). Projet de signalisation de l'itinéraire cyclable Vétrigne-Roppe (2004). Consultation coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2005). Mise en oeuvre du schéma départemental des liaisons cyclables (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort et Offemont : annexes techniques n°1 et n°4 (2003). Signalisation directionnelle sur Vétrigne et Roppe : annexes techniques n°2 et n°3 (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort : annexe technique n°5 (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/2

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....

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  71. Résultat n°71

    Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation : offres, correspondance, analyse des offres.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/3

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Signalisation :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  72. Résultat n°72

    Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières : acquisitions foncières (2004), levé topographique et document d'arpentage (2004), courrier et réponses (2003), compte-rendu de réunions (2005), réseaux (2003), sondages hydrogéotechniques (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/4

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-roppe. - Etudes et acquisitions foncières...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  73. Résultat n°73

    Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Date

    2004

    Cote

    1819W/5

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe : acquisitions foncières, document d'arpentage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  74. Résultat n°74

    Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et variante n°1, Avant projet : annexe n°2 et variante n°2, Avant projet : annexe n°3 et variante n°3, Avant projet : annexe n°4 et variante n°4.

    Date

    2006

    Cote

    1819W/6

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Commune de Vétrigne. - Avant projet : annexe n°1 et...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  75. Résultat n°75

    Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  76. Résultat n°76

    Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  77. Résultat n°77

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  78. Résultat n°78

    Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises Colas et FCIE : consultation des fournisseurs (2004), pièces contractuelles (2004), procès-verbal de réception (2005), liquidation des dépenses (2005), ordre de service (2005), correspondance (2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1819W/10

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Vétrigne-Roppe. - Marché n°04.00.06, attribué aux entreprises...

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    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  79. Résultat n°79

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

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  80. Résultat n°80

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports