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123 résultats

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  1. Résultat n°1

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  3. Résultat n°3

    SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1819W/20

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  6. Résultat n°6

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1826W/27

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1818W/9

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  11. Résultat n°11

    Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1818W/32

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  14. Résultat n°14

    Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1818W/34

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1544 W 8

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  16. Résultat n°16

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  17. Résultat n°17

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  19. Résultat n°19

    Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).

    Date

    1993

    Cote

    1818W/29

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21

    Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1544 W 5

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  22. Résultat n°22

    Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  23. Résultat n°23

    SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1826W/3

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1818W/36

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).

    Date

    1994-2001

    Cote

    1819W/16

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Délibérations relatives au développement des itinéraires...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires, enquêtes publiques,...

    Date

    1995

    Cote

    1818W/10

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1818W/33

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1826W/16

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).

    Date

    1996-2002

    Cote

    1826W/7

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01. - Réalisation d'une passerelle sur la Savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la RD24 à Sermamagny, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : consultation des fournisseurs, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, déclaration du candidat, certificats et attestation, acte d'engagement, CCAP, délibération.

    Date

    1997

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

    Date

    1997-2005

    Cote

    1818W/39

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports