Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 56
  • 33
  • 22
  • 12
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 52
  • 86
Sujets
  • 123
  • 123
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 123
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).
Cote
1819W/22
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...
Résultat n°2

Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.
Cote
1544 W 1
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...
Résultat n°3

SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).
Cote
1819W/20
 Date
1983-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
  • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...
Résultat n°4

Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).
Cote
1826W/22
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...
Résultat n°5

1985-1986, 1990-1991
Cote
1544 W 9
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1985-1986, 1990-1991
Résultat n°6

Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).
Cote
1826W/6
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...
Résultat n°7

Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.
Cote
1818W/31
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...
Résultat n°8

Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).
Cote
1826W/27
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...
Résultat n°9

Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).
Cote
1818W/9
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...
Résultat n°10

Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.
Cote
1544 W 2
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...
Résultat n°11

Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.
Cote
1818W/32
 Date
1990-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....
Résultat n°12

Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).
Cote
1544 W 3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...
Résultat n°13

Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.
Cote
1544 W 6
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...
Résultat n°14

Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.
Cote
1818W/34
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...
Résultat n°15

Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.
Cote
1544 W 8
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...
Résultat n°16

1992-1994
Cote
1544 W 10
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires.
  • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
  • 1992-1994
Résultat n°17

Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.
Cote
1818W/35
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...
Résultat n°18

Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].
Cote
1544 W 4
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...
Résultat n°19

Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).
Cote
1818W/29
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....
Résultat n°20

Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).
Cote
1826W/13
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...
Résultat n°21

Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).
Cote
1544 W 5
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...
Résultat n°22

Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.
Cote
1544 W 7
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
  • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...
Résultat n°23

SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).
Cote
1826W/3
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...
Résultat n°24

Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.
Cote
1818W/36
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...
Résultat n°25

Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).
Cote
1819W/16
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
  • Délibérations relatives au développement des itinéraires...
Résultat n°26

Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).
Cote
1826W/24
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...
Résultat n°27

Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires, enquêtes publiques,...
Cote
1818W/10
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
  • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...
Résultat n°28

Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.
Cote
1818W/33
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transport ferroviaire.
  • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....
Résultat n°29

Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).
Cote
1826W/16
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...
Résultat n°30

Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.
Cote
1826W/17
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...
Résultat n°31

Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).
Cote
1826W/12
 Date
1996-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Pistes cyclables.
  • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...
Résultat n°32

Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).
Cote
1826W/7
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Transports scolaires.
  • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...
Résultat n°33

Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....
Cote
1826W/33
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...
Résultat n°34

Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).
Cote
1826W/20
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...
Résultat n°35

Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01. - Réalisation d'une passerelle sur la Savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la RD24 à Sermamagny, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : consultation des fournisseurs, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, déclaration du candidat, certificats et attestation, acte d'engagement, CCAP, délibération.
Cote
1818W/26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01....
Résultat n°36

Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).
Cote
1818W/39
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Canal du Rhône au Rhin.
  • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...
Résultat n°37

Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).
Cote
1819W/7
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...
Résultat n°38

Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.
Cote
1819W/11
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...
Résultat n°39

Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).
Cote
1819W/9
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
  • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...
Résultat n°40

Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).
Cote
1818W/26
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pistes cyclables.
  • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....