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123 résultats

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  1. Résultat n°1

    SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains (PTU) (1979), convention relative à l'organisation des transports solaires dans le Territoire de Belfort (1985), aspect juridique, études, rapport de la CRC, notes sur le fonctionnement du SMTC (2003), refonte des statuts (2003).

    Date

    1979-2003

    Cote

    1819W/22

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : arrêté sur le Périmètre des Transports Urbains...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  3. Résultat n°3

    SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement (2000), contrôle de la Chambre Régionale des Comptes (CRC), observations définitives de la CRC sur la gestion de la CTRB (2000), étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires des lignes régulières départementales (2000), statut SMTC (1983), statut Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) (1989), convention (1985).

    Date

    1983-2000

    Cote

    1819W/20

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) et transports...
    • SMTC : rapport de l'agence Confluences (1999), fonctionnement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves handicapés (1985), modification du conseil d'administration de la CTRB (1993), statuts de la CTRB (1989), délibération relative à la désignation d'un nouveau représentant du Conseil général à la CTRB (1999), rapport d'activités (1999), convention d'affrètement (1998).

    Date

    1985-1999

    Cote

    1826W/22

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de déplacement Urbain (PDU) : transports des élèves...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  6. Résultat n°6

    Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs (1999), plan départemental des transports (1986), renégociation de la dotation accordée à la CTRB (1990), convention avec la CTRB (1989), règlement départemental des transports scolaires (2004).

    Date

    1986-2004

    Cote

    1826W/6

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Challenge conducteur (1997), rencontre avec les transporteurs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales, adhésion.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1818W/31

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Association Trans Europ TGV : statuts, assemblées générales,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Etudes juridiques sur les transports : étude juridique et financière pour l'exécution des services de transports scolaires et des lignes régulières départementales (1999), évolution des relations juridiques entre le département, le SMTC et les opérateurs de transports (1999), convention et délibération relatives à une étude (1989), statuts du SMTC (1995), projet de convention, note, courrier (1998).

    Date

    1989-1999

    Cote

    1826W/27

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Etudes juridiques sur les transports : étude juridique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    Revue de presse (1992), motions et délibération (1989), notes (1989), courrier et notes relatifs à l'association Trans Europe TGV (1992), lancement du débat (1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    1818W/9

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Revue de presse (1992), motions et délibération (1989),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  11. Résultat n°11

    Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations. transport collectif en Franche-Comté : rapport d'études.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1818W/32

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Paris-Bâle : articles de presse, rapports, délibérations....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  13. Résultat n°13

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  14. Résultat n°14

    Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco Suisse ligne transfrontalière. Courrier, revue de presse.

    Date

    1991-2000

    Cote

    1818W/34

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : étude Inextrans. Accords franco...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1544 W 8

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  16. Résultat n°16

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  17. Résultat n°17

    Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général pour le maintien en service des installations de sécurité des passages à niveau.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1818W/35

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : convention SNCF/Conseil général...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  19. Résultat n°19

    Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).

    Date

    1993

    Cote

    1818W/29

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture"....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : courriers, procès verbaux de conseils d'administration (1994). Dossier : débat sur les grandes infrastructures (1996).

    Date

    1994-1998

    Cote

    1826W/13

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Plan de développement urbain (1998). Société des autoroutes...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  21. Résultat n°21

    Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1544 W 5

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  22. Résultat n°22

    Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  23. Résultat n°23

    SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau (1994), assemblées générales extraordinaires (1999), procès-verbal de la commission de politique tarifaire (1998).

    Date

    1994-2000

    Cote

    1826W/3

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : assemblées générales (2000), réunions du bureau...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  24. Résultat n°24

    Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP). Association Trans Europe TGV : courrier, compte rendu de réunions.

    Date

    1994-2000

    Cote

    1818W/36

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Dossier TGV : délibération, réunions, préparation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  25. Résultat n°25

    Délibérations relatives au développement des itinéraires cyclables transfrontaliers avec la République et canton du Jura (1997) et à l'étude pour la réalisation, la signalisation et la promotion de la liaison cyclable franco-suisse (1999), courrier Interreg Suisse (1997), schéma directeur des politiques cyclables (1997), plan sectoriel des itinéraires cyclables (1994), document de proposition d'itinéraires (2001), rapport d'étape de la phase diagnostic (2000), plan des communes de Bourogne et Morvillars (RN 19 entrée d'agglomération) (2000), projet pour la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Bourogne et Delle (2000), propositions de tracés (2000).

    Date

    1994-2001

    Cote

    1819W/16

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Délibérations relatives au développement des itinéraires...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  26. Résultat n°26

    Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995), comité départemental des transports (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1826W/24

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Courriers divers : enquête sur les déplacements (1995),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  27. Résultat n°27

    Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires, enquêtes publiques,...

    Date

    1995

    Cote

    1818W/10

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Débat sur les grandes infrastructures : études préliminaires,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  28. Résultat n°28

    Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg. Compte-rendu de réunions. Suivi de paiement. Notes, courrier, délibération.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1818W/33

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Ligne Belfort-Delle : études d'exploitation Interreg....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  29. Résultat n°29

    Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature Greder (1996), plans (1997), revue de presse (1997), subventions FEDER pour la portion Offemont-Vétrigne (1997-1998), programme de réalisation de liaison cyclable dans le Nord de l'agglomération belfortaine (1996), avant-projet détaillé (1997), délibérations relative à la liaison cyclable Belfort-Malsaucy et Belfort-Offemont-Vétrigne (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1826W/16

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Belfort Nord. - Généralités : dossier de candidature...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  30. Résultat n°30

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  31. Résultat n°31

    Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation, courriers (2005) ; accès au Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole (LEPA) de Valdoie : courriers, plans (1996) ; subvention de la région Franche-Comté (2002).

    Date

    1996-2005

    Cote

    1826W/12

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Valdoie. parking Prés Bussot : plans, consultation,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  32. Résultat n°32

    Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget, gratuité, dotation, notes internes, billetique, tarifs de la CTRB (2002). Organisation du service des transports : notes, compte-rendu de réunion (2002). Transports scolaires : délibération du Conseil général relatif à la dotation (2002), courriers et notes (1996).

    Date

    1996-2002

    Cote

    1826W/7

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Transports scolaires : réunions avec la CTRB, budget,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  33. Résultat n°33

    Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation de liaisons dans le nord de l'agglomération belfortaine, dossier du candidat retenu Greder Kessler : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, rapport, courrier,....

    Date

    1997

    Cote

    1826W/33

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Piste cyclable Belfort Nord. - Etude pour la réalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  34. Résultat n°34

    Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne (1999). Réalisation de la liaison cyclable franco-suisse : sélection du Maître d'œuvre (1999). présentation piste cyclable : plans, notes,... (1997).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1826W/20

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Inauguration de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  35. Résultat n°35

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01. - Réalisation d'une passerelle sur la Savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la RD24 à Sermamagny, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : consultation des fournisseurs, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, déclaration du candidat, certificats et attestation, acte d'engagement, CCAP, délibération.

    Date

    1997

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, marché n°97.57.01....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  36. Résultat n°36

    Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

    Date

    1997-2005

    Cote

    1818W/39

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  37. Résultat n°37

    Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable Belfort-Offemont (2000), délibération (1997), acte d'engagement et cahier des clauses techniques particulières (1998). Vétrigne entrée d'agglomération RD22 (1998), levé topographique et plan (1998).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1819W/7

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe : maîtrise d’œuvre piste cyclable...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  38. Résultat n°38

    Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison cyclable : pièces contractuelles de l'entreprise SETAP, dossier de candidature de l'entreprise Colas et de son sous sous-traitant SAPIN, correspondance.

    Date

    1998

    Cote

    1819W/11

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Belfort-Offemont-Vétrigne. - réalisation de la liaison...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  39. Résultat n°39

    Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance, mandatement sous-traitant (1999), bons de livraison (2005), Marché n°98.57.03 conduite des travaux (1998), fiche liquidation des dépenses (1998), ordre de service (1998), situations des tranches conditionnelles n°1 à 3 (1999), pièces contractuelles (1998), liquidation des dépenses (1999).

    Date

    1998-2005

    Cote

    1819W/9

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Valdoie-Offemont-Vétrigne. - Marché : acte de sous-traitance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  40. Résultat n°40

    Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont. Marché n°98.57;03, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1998). Marché n°99.57.07, maîtrise d’œuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable Belfort-Offemont....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  41. Résultat n°41

    Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures, consultations, marchés, autres partenaires, ordre de service (1998) ; quatrième tranche : courrier, fax, notes (2002).

    Date

    1998-2002

    Cote

    1826W/11

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte. - Troisième tranche : courriers, factures,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  42. Résultat n°42

    Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier (1998), pièces contractuelles du marché et plans (1998), documents d'exécution (1998), compte-rendu de réunions (1998), liquidation des dépenses (1999), dossier de consultation des entreprises (1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1819W/8

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Offemont-Vétrigne-Roppe. - Marché de travaux : courrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  43. Résultat n°43

    Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg : courrier, notes,... (1999) ; liaison avec l'UTBM : mission Sécurité et protection de la Santé (SPS), consultation, plans (2002).

    Date

    1999-2005

    Cote

    1826W/14

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée Verte.
    • Demande d'autorisation, arrêtés (2005) ; Interreg :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  44. Résultat n°44

    Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention FEDER (2000). dossier technique Véloplan et Altermodal : intervention, méthodologie, prestations, planning, devis détaillé (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    1819W/15

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Correspondance (2000). Dossier de demande de subvention...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  45. Résultat n°45

    Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique de la branche sud. Coupures de presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1818W/37

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transport ferroviaire.
    • Projet de gare à Meroux. TGV Rhin-Rhône : problématique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  46. Résultat n°46

    Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé" : statistiques (2001). Transports scolaires : procès-verbal de commission d'appel d'offre (1999).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1826W/1

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Suivi de l'opération "un siège auto pour chaque bébé"...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  47. Résultat n°47

    Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

    Date

    2000

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  48. Résultat n°48

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation verticale : courriers, plans, notes, règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, bordereau de prix, détail estimatif, projet de signalisation de l'itinéraire cyclable.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/8

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Signalisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  49. Résultat n°49

    Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables menées par le Conseil général : élaboration d'un schéma de jalonnement signalétique, document de diagnostic, document de proposition d'itinéraire, stratégie de promotion et de communication (2000). Annexe 2, études préalables menées par la République et Canton du Jura : recherche d'un tracé signalétique et promotion, plan général, rapport technique (2000). Projet Suisse tronçon Porrentruy-Delle : projets de tracé et signalétique, rapport technique (2001-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1819W/13

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Dossier de consultation (2000). Annexe 1, études préalables...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  50. Résultat n°50

    Transports scolaires : atelier de la Délégation de l'aménagement du Territoire et de l'Action Régionale (DATAR) (2000), compte-rendu d'atelier (2001), rapport d'étape intitulé Les politiques publiques temporelles dans les territoires (2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    1826W/10

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires : atelier de la Délégation de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  51. Résultat n°51

    Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une passerelle sur la savoureuse, traversée du centre de Valdoie, aménagement de la Route Départementale (RD) 24 à Sermamagny, marché n°00.51.13, maîtrise d'oeuvre Greder-Kessler : acte d'engagement, CCAP.

    Date

    2000

    Cote

    1818W/26

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort-Malsaucy, réalisation d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  52. Résultat n°52

    Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier organisé par la DATAR (2000), rencontre du Club des départements cyclables (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1826W/31

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Mobilité alternative : compte-rendu d'atelier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  53. Résultat n°53

    Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31 et de la ligne SNCF, gratuité aux apprentis, rencontre avec le maire d'Evette-Salbert, rapport à l'exécutif relatif à l'UTBM Belfort-Sévenans.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/4

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Etude d'une nouvelle desserte, étude de la ligne 31...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  54. Résultat n°54

    Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée Verte à l'UTBM à Sévenans. - Lot 2, fourniture et mise ne place d'une passerelle, marché n°01.51.08, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : consultation des fournisseurs, procès-verbal de réception, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordre de service, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/28

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  55. Résultat n°55

    Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base de loisirs du Malsaucy, marché n°01.51.03, maîtrise d’œuvre Colas/Albizzatti/Albizzia : consultation des fournisseurs, acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), bordereau des prix, détail estimatif, détail estimatif récapitulatif, avenant n°1, procès-verbal de réception, acte de sous-traitance, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, plans.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/25

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation d'une liaison entre Valdoie et la base...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  56. Résultat n°56

    Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier prévisionnel, correspondance (2003), compte-rendu de réunions (2002), consultation Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2001), dossier de demande de subvention FEDER (2003), factures, devis et commandes (2002).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1819W/12

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Valdoie-Malsaucy. - Travaux : calendrier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  57. Résultat n°57

    Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1819W/17

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  58. Résultat n°58

    Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée Verte à l'UTBM à Sévenans. - Lot 1, terrassement et réalisation de la piste, marché n°01.51.07, maîtrise d’œuvre entreprise Colas : consultation des fournisseurs, procès-verbal de réception, avenant n°1, délibération, caution bancaire, rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordre de service, correspondance.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/27

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Réalisation de la liaison cyclable reliant la Coulée...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  59. Résultat n°59

    Code de bonne conduite dans les transports scolaires : VHS, plaquette de présentation.

    Date

    2001

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Code de bonne conduite dans les transports scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  60. Résultat n°60

    Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps : nouveaux rythmes urbains quels transports ? le temps des enfants (forum) ; présentation ; dossier de presse ; compte-rendu de comité technique.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/9

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Maison du Temps et de la Mobilité. - Carnets du temps...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  61. Résultat n°61

    Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable entre Valdoie et Sermamagny, marché n°01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : documents d'insertion, règlement de la consultation, fiche de recensement économique, délibération, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1818W/30

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  62. Résultat n°62

    Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin et piste cyclable du Sud de l'agglomération. - Requalification de la RD 23, aménagement de la piste cyclable entre la rue du Foyer à Belfort et le pont SNCF à Danjoutin : notes, devis, plans (2003), Conception Assistée par Ordinateur (CAO), point presse (2004). Dossier d'attribution (2003). dossier FEDER (2003). Aménagement de la RN 19 à Danjoutin : requalification de la RN19 au sud de Belfort, diagnostic de l'entreprise CETE située à Lyon, notes, correspondance, proposition technique et financière de CETE (2004). Aménagement de danjoutin : étude de faisabilité de la piste cyclable et étude de requalification de la RD 23 Gallois (2003), plans d'aménagement de sécurité sur la RD 47 (2001), plans et correspondance relatifs à l'aménagement de deux carrefours (2001).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/42

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Aménagement urbain de la RD 23 entre Belfort et Danjoutin...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  63. Résultat n°63

    Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse à Valdoie et d'une passerelle cyclable franchissant la Savoureuse entre Valdoie et Sermamagny, marché n° 01.51.02, maîtrise d’œuvre entreprise Parietti : rapport de présentation, règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif.

    Date

    2001

    Cote

    1818W/25

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Construction d'une passerelle cyclable sur la Savoureuse...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  64. Résultat n°64

    Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône (2001), tronçon Bourogne/Montreux-Château (2003), Altermodal : réunion d'information (2003), factures (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/1

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  65. Résultat n°65

    Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies Navigables de France (VNF) ; étude CG/VNF - Canal Rhône/Rhin ; document de synthèse.

    Date

    2001

    Cote

    1826W/21

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Deux roues. - Véloroute : suivi, réunion avec Voies...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  66. Résultat n°66

    RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc, étude d'aménagement de la RD 23, permis, rétrocession de terrain, dossier complémentaire pour la restructuration extension du centre E. Leclerc de Belfort.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/45

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23, projet Beldis : cession et permis Beldis/Leclerc,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  67. Résultat n°67

    Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône au Rhin et de ses ouvrages d'alimentation. - Phase 1, état des lieux et diagnostic : rapport de présentation, fiche de synthèse de diagnostic (rigoles amont et aval du bassin de Champagney, rigole de belfort, rigole de la Largue, canal de Montbéliard à la Haute-Saône, canal du Rhône au Rhin), atlas cartographique. Phase 2, catalogue de solutions techniques. Phase 3 propositions d'intervention : atlas cartographique, rapport de présentation, propositions d'interventions.

    Date

    2002

    Cote

    1818W/38

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Canal du Rhône au Rhin.
    • Etude de réhabilitation des berges du canal du Rhône...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  68. Résultat n°68

    SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/29

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • SMTC : conseils syndicaux, réunions du bureau.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  69. Résultat n°69

    RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier, plans, rapport à l'exécutif (2003), plans de la sortie provisoire du chantier Beldis (2002), études de la mission Gallois (2003). Avant-projet : analyse et comparaison des variantes (2005), rapport d'étude géotechnique (2004), courrier, plans (2004), analyse des offres du marché (2004), courrier, rapport à l'exécutif et commande passée à la société EVI relatifs à une étude de faisabilité (2003), étude de définition (2004).

    Date

    2002-2005

    Cote

    1818W/52

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • RD 23 Belfort-Danjoutin. - Requalification : courrier,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  70. Résultat n°70

    Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB). - Dossier de prévention de sécurité : plans, article de presse, rapport synthétique, courrier.

    Date

    2002

    Cote

    1826W/5

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports scolaires.
    • Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  71. Résultat n°71

    Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques de trafic (1994), transport fluvial sur l'axe Rhône-Saône (1993), revue de presse du Grand canal (1996-1997) ; avenir du territoire entre Saône et Rhin : courrier, presse, compte-rendu de réunion (1999); rapport de gestion (1997) ; VNF : commission territoriale du Rhin (1999). Transport aérien : réseau de ville Rhin-Sud (1999), desserte de l'Euroairport avec mise en place de navettes (1996), compte-rendu de réunion technique du groupe de l'aire urbaine (1995), note de synthèse et rapport sur la desserte de l'Euroairport par les transports collectifs (1994)

    Date

    2002-2003

    Cote

    1826W/28

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Transports fluviaux : courrier (1996), statistiques...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  72. Résultat n°72

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  73. Résultat n°73

    Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/41

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  74. Résultat n°74

    Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/43

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  75. Résultat n°75

    Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de faisabilité Altermodal (2004), opération de comptage et seconde étude (2004), étude de faisabilité d'une piste cyclable et étude de requalification de la RD23 du pont SNCF jusqu'au carrefour rue du Dr Jacquot (2003-2004), dossier de consultation étude comparative (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/49

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin : réalisation d'une étude de...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  76. Résultat n°76

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  77. Résultat n°77

    Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Date

    2003

    Cote

    1826W/23

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Desserte ferroviaire Euroairport : comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  78. Résultat n°78

    Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne : lettre de commande d'une étude de faisabilité (2003), rapport à l'exécutif et courrier (2004), recherche et comparaison des tracés (2004), étude de faisabilité deuxième phase (2004), dossier Est Ingénierie concernant la comparaison des tracés (2003).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1818W/53

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Sévenans-Bourogne...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  79. Résultat n°79

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  80. Résultat n°80

    Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe. - Plans de levé topographique (2004). Mission de coordination sécurité (2004). Plans : profil en travers (2004). Projet de signalisation de l'itinéraire cyclable Vétrigne-Roppe (2004). Consultation coordinateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) (2005). Mise en oeuvre du schéma départemental des liaisons cyclables (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort et Offemont : annexes techniques n°1 et n°4 (2003). Signalisation directionnelle sur Vétrigne et Roppe : annexes techniques n°2 et n°3 (2003). Signalisation directionnelle sur Belfort : annexe technique n°5 (2003).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1819W/2

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe.
    • Travaux d'aménagement de la piste cyclable Belfort-Offemont-Vétrigne-Roppe....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports