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  1. Résultat n°1

    Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1544 W 1

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports non urbains : plan départemental. Restructuration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  2. Résultat n°2

    Politique cyclable du Département : comptes-rendus de réunions, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, dossiers de présentation, articles de presse, correspondance, achat de panneaux indicateurs, schéma directeur, avant-projet sommaire d'aménagement des berges du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

    Date

    1990-1997

    Cote

    1544 W 2

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Politique cyclable du Département : comptes-rendus...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  3. Résultat n°3

    Photographies (1991). Première phase : étude préalable (1992). Deuxième phase : avant-projet sommaire (1992). Première tranche : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises (1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 3

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Photographies (1991). Première phase : étude préalable...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  4. Résultat n°4

    Première tranche : dossier administratif (1993-1995); Deuxième tranche : avant projet sommaire [sd].

    Date

    1993-1995

    Cote

    1544 W 4

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Première tranche : dossier administratif (1993-1995);...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  5. Résultat n°5

    Deuxième tranche : dossier administratif et financier (1995-1997). Tranches 1 à 4 : plans de récolement (1994).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1544 W 5

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Deuxième tranche : dossier administratif et financier...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  6. Résultat n°6

    Dossier administratif : généralités, étude paysagère, avant projet, passage dans le port de Botans.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1544 W 6

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Dossier administratif : généralités, étude paysagère,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  7. Résultat n°7

    Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation du projet.

    Date

    2000

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Liaison cyclable Belfort Valdoie Malsaucy : présentation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  8. Résultat n°8

    Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités, plantations, financement, desserte cyclable de l'université Technologique Belfort-Montbéliard.

    Date

    1994-1999

    Cote

    1544 W 7

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Pistes cyclables.
    • Coulée verte. - Aménagement des berges du canal de...
    • Tranches 1 à 4. - Dossier administratif : généralités,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  9. Résultat n°9

    Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance, dossier de presse, revue de presse, questionnaire, modèle de contrat de prêt, comptes-rendus de réunions, notes, rapport à l'exécutif, aspect financier, extraits des procès-verbaux de délibérations du Conseil général, informatisation, sélection de l'agence de communication chargée de la mise en place de l'opération, bilan.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1544 W 8

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Opération "un siège auto pour chaque naissance" : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  10. Résultat n°10

    1985-1986, 1990-1991

    Date

    1985-1991

    Cote

    1544 W 9

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1985-1986, 1990-1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  11. Résultat n°11

    1992-1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Dotation à la Compagnie des transports de la Région...
    • 1992-1994

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  12. Résultat n°12

    Code de bonne conduite dans les transports scolaires : VHS, plaquette de présentation.

    Date

    2001

    Cote

    1544 W 10

    • Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Transports scolaires.
    • Code de bonne conduite dans les transports scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.

  13. Résultat n°13

    Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône (2001), tronçon Bourogne/Montreux-Château (2003), Altermodal : réunion d'information (2003), factures (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1818W/1

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Avant projet et cartographie (2001), tronçon Illzach/Châlon-sur-Saône...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003), toilettes publiques : dossier de consultation (2005), marché en groupement de commande Conseil général/Voies navigables de France (VNF) (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/2

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Installation de toilettes : Elément Gaudriot (2003),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Financement étude technique (2003), études et rapports hydrogéotechniques (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    1818W/3

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Financement étude technique (2003), études et rapports...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion d'infrastructure, suivi groupe de travail : compteur et signalisation, véloplan intermodalité.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/4

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Signalisation de jalonnement, Conseil régional : réunion...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/5

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique (2005), dossier de travaux (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/6

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Levé topographique EVI : sondage hydrogéotechnique...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une passerelle cyclable : marché en groupement de commande Conseil général/VNF.

    Date

    2006

    Cote

    1818W/7

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Pont Tardieu.
    • Démolition du pont Tardieu et reconstruction d'une...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat, coordination de sécurité, plantation (2005), signalisation (2005), entreprise Colas : préparation du Décompte Général et Définitif (DGD) (2005), cahier des charges : groupe de travail (2005), événement inaugural (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/8

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Piste cyclable Eurovéloroute des Fleuves.
    • Eurovéloroute des fleuves : réunion de chantier, constat,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports