Transports non urbains : plan départemental. Restructuration des des transports : dénonciation d'une convention avec la société Transports et Tourisme du Territoire, passation d'une convention avec la CTRB.
Date
1982-1989
Cote
1544 W 1
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Contexte : 1544 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
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Producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Service des transports.